Legislation : amortissement batterie Model 3 ?

[gatzou]

@Vpphil, es tu sûr que l’on puisse récupérer la TVA sur les batteries alors qu’on ne peut pas la récupérer sur les VP ?

Ca ne semble pas très logique...

[Vpphil]

J'ai effectivement peut-être parlé un peu vite. J'ai raisonné comme si c'était un bien classique, (mobilier, materiel de bureau, outillage.....) Mais comme c'est lié à un VP dont la TVA n'est effectivement pas récupérable, ton raisonnement est logique. 

[Broom]

Je viens d'apprendre de la part de Tesla France qu'à la fin de la LOA il sera possible de faire racheter le véhicule outre que l'organisme de financement ou vous même, par une autre personne OU par une société !

Pour ce faire, sur une LOA de 60 mois, il faudra alors se décider au 58e mois.

La société pourra disposer de 2 factures, l'une pour la voiture, l'autre pour la batterie, comme c'est le cas pour du neuf.

Une dépréciation sera cependant appliquée sur la batterie mais ni les montants ni le pourcentage ne sont encore connus.

[Olivier83]

Le 02/02/2019 à 20:09, dockyz a dit :

C'est précisément 19920€ déductible pour la batterie en plus des 30000€ de la voiture en frais pro, soit 49920€ au total

Si c’est ça c’est bien mon vendeur Tesla Renan de Polygone Riviera m’a annoncé 18500€... Or vous semblez avoir des infos concordantes concernant les batteries à 19920€.

Concernant la puissance fiscale, une simulation effectuée par pca services (lld) à ma demande mentionne 9 cv pour une TM3 Performance.

Modifié avril 24, 2019 par Olivier83

[guitwo63]

Le 20/02/2019 à 14:08, Osiris a dit :

4 semaines tout rond pour obtenir l'avis favorable.

Il faut absolument attendre l'avis avant de prendre livraison de la voiture (ou plutôt avant que la facture finale soit générée)

Le dossier n'est pas très précis sur le sujet. je cite "Les dépenses éligibles doivent avoir été réalisées postérieurement à la date de notification de l’attribution de l’aide. "

On considère que la dépense est engagée à la commande ou seulement à la facture ?

Je n'ai pas osé prendre commande avant l'accord !!

 

 

[cr1cr1]

Bonjour, 

Je suis exactement dans votre cas @guitwo63: j'ai le dossier qui est complet sauf un devis en bonne et due forme, et je n'ai donc pas passé commande. 

C'est un peu stressant car les voitures arrivent par lots et il est très difficile de prévoir les prochains lots d'arrivées ! 

Avez-vous reçu un devis exact de la part de Tesla? J'ai fait une demande par email après un essai très concluant hier. 

 

Pour ceux qui ont eu une notification positive de la région IdF pour l'aide, savez-vous si c'est la date de facturation ou la date de commande qui est prise en compte ? 

Merci,

Cr1cr1

[MattKirby]

il y a 44 minutes, cr1cr1 a dit :

Bonjour, 

Bienvenu sur le forum!

 

Les nouveaux membres sont invités à se présenter brièvement en créant un post dans le forum prévu à cet effet, ICI

[Brosace]

Bonjour à tous, je m'incruste dans le sujet en prévision d'un achat pro. Je suis libéral en régime BNC.

Le cc nous a bien dit qu'on pouvait amortir la batterie séparément, mais ni ma comptable, ni l'Association de Gestion ne semblent au courant... Elles ne voudront probablement pas le faire.

Alors je viens vous demander de l'aide : sur quel texte vous appuyez vous pour ce double amortissemnt? J'ai bien vu les documents fournis par Tesla.

1) Est-ce réellement aussi pour ceux qui sont en régime BNC ?

2) L'AGA me dit que le BOI de février 2011 est trop ancien, vu que les montants ont changé en 2017. Comment savoir s'il est toujours d'actualité ?

Merci à tous pour vos réponses !

[Brosace]

extrait :

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

4 D-1-11

N° 14 DU 23 FEVRIER 2011

INSTRUCTION DU 14 FEVRIER 2011

AMORTISSEMENTS (BIC, IS, DISPOSITIONS COMMUNES)

 

du coup les régimes BNC se situent où la dedans ?

 

[Fredfred]

Il y a 13 heures, Brosace a dit :

extrait :

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

4 D-1-11

N° 14 DU 23 FEVRIER 2011

INSTRUCTION DU 14 FEVRIER 2011

AMORTISSEMENTS (BIC, IS, DISPOSITIONS COMMUNES)

 

du coup les régimes BNC se situent où la dedans ?

 

Niveau amortissement le texte complet précise que les Bnc sont assimilés à des bic

[guitwo63]

Le 08/05/2019 à 17:22, cr1cr1 a dit :

 

Avez-vous reçu un devis exact de la part de Tesla? J'ai fait une demande par email après un essai très concluant hier. 

 

Pour ceux qui ont eu une notification positive de la région IdF pour l'aide, savez-vous si c'est la date de facturation ou la date de commande qui est prise en compte ? 

Merci,

Cr1cr1

Oui j'ai demandé un devis. Le commercial (à Chambourcy) a fait cela de manière manuelle en copiant une configuration depuis le site et en l'ajoutant sur un document auquel il a ajouté l'entête de la concession Tesla et iavec une jolie signature.

 

 

[Brosace]

Il y a 8 heures, Fredfred a dit :

Niveau amortissement le texte complet précise que les Bnc sont assimilés à des bic

Merci pour ta réponse. Le BIO que je citais est assez court finalement, je ne trouve pas le passage dobt tu parles. 

Désolée de t'embêter : as tu une référence de ce "texte complet".

Merci d'avance ! 

[Osiris]

Le 08/05/2019 à 17:22, cr1cr1 a dit :

Pour ceux qui ont eu une notification positive de la région IdF pour l'aide, savez-vous si c'est la date de facturation ou la date de commande qui est prise en compte ? 

Merci,

Cr1cr1

De mon côté, j'ai obtenu l'aide avec le document fourni en ligne par Tesla une fois la commande passée. (7 décembre)

J'ai obtenu l'accord 4 semaines après donc avant de faire le virement du solde une fois la facture définitive émise et  pour déclencher la livraison (16 février).

Et une fois la carte grise définitive obtenue, la région a versé les 6000 € sous 15 jours.

 

[Olivier83]

Le 24/04/2019 à 17:29, Olivier83 a dit :

Si c’est ça c’est bien mon vendeur Tesla Renan de Polygone Riviera m’a annoncé 18500€... Or vous semblez avoir des infos concordantes concernant les batteries à 19920€.

Concernant la puissance fiscale, une simulation effectuée par pca services (lld) à ma demande mentionne 9 cv pour une TM3 Performance.

Je suis à présent en mesure de confirmer le montant de 19920€ pour le prix des batteries.

Tesla m’a en effet envoyé ma facture et elles ressortent à 16600€ HT (soit 19920€ TTC).

Une autre très bonne raison de craquer pour une Model 3...

[foudordi]

Génial ce forum ! 

J'envisage également d'acquérir une Tesla via ma société. 

 

Deux questions qui, sauf erreur, n'ont pas été posées. 

- en cas d'achat d'une Tesla d'occasion, > 30k€, reste-t-il possible d'amortir les batteries séparément ? Sur quelle base ? Je demande au vendeur (même particulier ?) de faire 2 factures ou attestations de vente : 1/3 batterie, 2/3 voiture ? 

- dans le cas où la batterie est amortie séparément (pour véhicule neuf ou d'occasion), l'avantage en nature est-il calculé sur la base de l'ensemble ? Ou bien la partie véhicule hors batterie uniquement ?

 

Si le calcul est fait sur l'ensemble, alors la location LLD ne peut-elle pas devenir plus avantageuse ? 

En effet, à l'achat, on paye des cotisations sociales sur le prix très élevé du véhicule, même si celui-ci est revendu 50% du prix 5 ans plus tard (donc amortissement sur la moitié seulement puisqu'il faut réintégrer le "bénéfice" de la vente. 

Tandis que la location tient compte de la valeur résiduelle du véhicule et abaisse donc l'avantage en nature. 

 

Merci de vos avis. 

Modifié mai 31, 2019 par foudordi

[Kratus]

il y a 9 minutes, foudordi a dit :

Génial ce forum ! 

Merci.

Je te souhaite la bienvenue, au nom de tous les membres du forum.

Merci de bien vouloir te présenter brièvement à eux en créant un post dans le forum prévu à cet effet, ou  en cliquant ici.

[nicothum]

Bonjour,

Ma femme est médecin libérale. 

Jusqu'à présent elle n'avait pas acheté de véhicule en pro, elle utilisait notre second véhicule pour ses déplacements professionnels et déclarait des indemnités kilométriques (4 000 kms par an). On se pose la question d'acheter la model 3 (une long range AWD de 56 000 euros avec options) en pro et de ne plus utiliser la seconde voiture pour ses déplacements pro (une Auris touring hybride).

Par contre je m'interroge sur un certain nombre de choses :

On a l'habitude d'acheter nos véhicules en les finançant à part égale sachant que nous sommes en séparation de biens. On fait aussi figurer chacun des époux sur la carte grise. Si elle achète en pro , est-ce que nous pouvons toujours financer la voiture à 50/50 et est-ce que j'aurais bien toujours 50 % de la propriété du véhicule ? J'ai cru comprendre qu'en achetant en pro elle ne pouvait acheter qu'à son nom est-ce que je me trompe ? Même question pour la revente : si on divorce dans 2 ans par exemple et donc que la voiture n'est pas encore amortie, qu'est-ce qui se passe : est-ce que je peux justifier de la moitié de la propriété du véhicule ou pas ? Enfin , si j'ai bien tout compris,  passer 5 ans et donc l'amortissement de la voiture, lors de la revente , elle paiera des impôts sur le montant total du prix de vente du véhicule , c'est bien ça ? Est-ce que ça ne va pas plomber la rentabilité de l'opération ?

Enfin vu le peu de kilomètres qu'elle fait dans l'année en pro, cela représenterait uniquement un tiers des trajets de la voiture le reste est en perso. De ce fait pensez-vous que ce soit vraiment rentable de faire un achat pro par rapport aux indemnités kilométriques ?

[archambault]

Le 19/12/2018 à 16:13, Bigfoot a dit :

Oui j’ai bien compris 

mais j’aimerais faire un tableau récapitulatif entre les cas VU, VP, utilisation Pro, utilisation Personnelle ( si autorisé en dehors des trajets travail ), mix des 2 ... 

Si tu fais ça, je suis preneur !merci

 

[Aurel85]

Le 01/01/2019 à 21:26, Alexis39 a dit :

Petit HS mais en rapport avec la thématique fiscale d'entreprise.

 

Je fait peut être complètement fausse route, mais autant poser la question...

 

Si on commande à posteriori le FSD. Peux ton récupérer la TVA dessus et éventuellement l'amortir et sur quelle période? (Avec une voiture de société utilisé à plus de 90% pour l'entreprise. C'est la règle pour récupérer la TVA sur un logiciel).

 

Peux-t-on pousser se raisonnement sur l'AP pris à la commande qui est dissocié sur la facture en le voyant comme un logiciel et non pas un matériel. (pour rappel chez Tesla toutes les voitures sont équipés pour AP, c'est donc bien un logiciel qu'on achète et pas une MAJ matériel)

 

Je n'ai pas trouvé de réponse à cette question, que je me pose aussi ?

[cr1cr1]

Il y a 6 heures, Aurel85 a dit :

Je n'ai pas trouvé de réponse à cette question, que je me pose aussi ?

L'option FSD est directement liée à la voiture. Indépendamment de cette dernière, ça ne peut pas être considéré comme une dépense d'exploitation ou un investissement pour ta société.

Donc pas de déductibilité de TVA et amortissement au même titre que le véhicule. Après, la question de l'intégration dans l'avantage en nature est ouverte mais logiquement ça devrait être additionné.

 

Le seul truc déductible est l'installation d'une borne de recharge. Confirmé par mon Centre des impôts société.

[nicothum]

Le 01/06/2019 à 14:33, nicothum a dit :

Bonjour,

Ma femme est médecin libérale. 

Jusqu'à présent elle n'avait pas acheté de véhicule en pro, elle utilisait notre second véhicule pour ses déplacements professionnels et déclarait des indemnités kilométriques (4 000 kms par an). On se pose la question d'acheter la model 3 (une long range AWD de 56 000 euros avec options) en pro et de ne plus utiliser la seconde voiture pour ses déplacements pro (une Auris touring hybride).

Par contre je m'interroge sur un certain nombre de choses :

On a l'habitude d'acheter nos véhicules en les finançant à part égale sachant que nous sommes en séparation de biens. On fait aussi figurer chacun des époux sur la carte grise. Si elle achète en pro , est-ce que nous pouvons toujours financer la voiture à 50/50 et est-ce que j'aurais bien toujours 50 % de la propriété du véhicule ? J'ai cru comprendre qu'en achetant en pro elle ne pouvait acheter qu'à son nom est-ce que je me trompe ? Même question pour la revente : si on divorce dans 2 ans par exemple et donc que la voiture n'est pas encore amortie, qu'est-ce qui se passe : est-ce que je peux justifier de la moitié de la propriété du véhicule ou pas ? Enfin , si j'ai bien tout compris,  passer 5 ans et donc l'amortissement de la voiture, lors de la revente , elle paiera des impôts sur le montant total du prix de vente du véhicule , c'est bien ça ? Est-ce que ça ne va pas plomber la rentabilité de l'opération ?

Enfin vu le peu de kilomètres qu'elle fait dans l'année en pro, cela représenterait uniquement un tiers des trajets de la voiture le reste est en perso. De ce fait pensez-vous que ce soit vraiment rentable de faire un achat pro par rapport aux indemnités kilométriques ?

 

Je me permet de relancer … personne n'aurait des éléments de réponse à mes questions à tout hasard ?

Un grand merci par avance.

[dockyz]

Il y a 2 heures, nicothum a dit :

Je me permet de relancer

Je suis également médecin libéral.

Si elle achète la voiture au patrimoine professionnel, elle est en frais réel et doit comptabiliser l'ensemble des frais relatifs à son utilisation. Elle pourra déduire maximum 30000€ pour la voiture électrique, et 19600€ pour la batterie. Soit 49600€ sur 5 ans pour une utilisation à 100% pro.

Je ne suis pas certain que tu puisses répartir la propriété de la voiture dans cette situation, parce que le nombre de kilomètre roulé est comparé aux kilomètre déclarés en cas de controle.

Si tu utilises la voiture "pro" à usage personnel, alors ton comptable réduira l'amortissement de la voiture en fonction.

Si la voiture roule 10000km par an, dont 4000 en pro, l'amortissement annuel au final sera réduit par le facteur 4000/10000.

Je pense que mettre la voiture à 50% sur le patrimoine pro, et 50% sur ton patrimoine perso devient une usine à gaz, et amputerait sérieusement l'amortissement. A voir avec un comptable.

 

Quoi qu'il en soit, il faut penser qu'à l'issu des 5 ans d'amortissement, on ne peut pas repasser en IK et on est obligé de rester en frais réel. Pour une Tesla, c'est des frais ridicules (pneus, électricité, assurance, etc.) à coté d'une thermique (ou l'essentiel est en carburant et révisions).

Ou alors, il faudra racheter sur le plan comptable ce patrimoine professionnel en patrimoine personnel au prix argus du moment.

Si dans 5 ans, la Tesla vaut 25000€ à l'argus (variant en fonction du kilométrage), il faudra l'inscrire dans ses bénéfices pro... et donc payer plus de cotisations Urssaf, Carmf, et impots sur le revenue.

 

Mais j'ai fait une simulation dans un doc Excel. Tu peux jouer avec si tu veux.

 

simulation amortissement voiture.xlsx

 

En gros, si tu change de patrimoine la Tesla dans 5 ans pour une valeur argus de 25000€ (ce qui me parait pas cher), pour 900€ d'assurance annuel, environ 0,1€/kWh (entre les heures creuses et les bornes gratuites), et 200€/an d'entretien (pneu, liquides, etc.), la barrière se situe à 16000km/an. 

Au dessous, il vaut mieux être en frais réel, au dessus en IK. (même si les frais d'entretien augmentent avec les km)

 

Au total, je pense qu'il vaut mieux être en IK. Ca sera beaucoup plus simple.

Et de toi à moi, les IK d'un médecin qui fait des visites à domicile sont difficilement vérifiables, puisqu'il n'est pas possible de vérifier qui on est allé voir à domicile sans trahir le secret médical...

En restant raisonnable, ca donne une certaine souplesse  

J'ai rien dit, hein ?

 

[AlexaRom]

Merci pour ces infos et ce document de simulation que j'étudierai ce week end

(Jeune medecin remplaçant en attente de sa tesla pour ma part également )

[sylvainn]

Merci @dockyz pour toutes ces infos 

Un autre MG faisant pas mal de visites (si si il en existe encore même en région parisienne) en attente de sa TM3 ?

[nicothum]

il y a 58 minutes, dockyz a dit :

Je suis également médecin libéral.

Si elle achète la voiture au patrimoine professionnel, elle est en frais réel et doit comptabiliser l'ensemble des frais relatifs à son utilisation. Elle pourra déduire maximum 30000€ pour la voiture électrique, et 19600€ pour la batterie. Soit 49600€ sur 5 ans pour une utilisation à 100% pro.

Je ne suis pas certain que tu puisses répartir la propriété de la voiture dans cette situation, parce que le nombre de kilomètre roulé est comparé aux kilomètre déclarés en cas de controle.

Si tu utilises la voiture "pro" à usage personnel, alors ton comptable réduira l'amortissement de la voiture en fonction.

Si la voiture roule 10000km par an, dont 4000 en pro, l'amortissement annuel au final sera réduit par le facteur 4000/10000.

Je pense que mettre la voiture à 50% sur le patrimoine pro, et 50% sur ton patrimoine perso devient une usine à gaz, et amputerait sérieusement l'amortissement. A voir avec un comptable.

 

Quoi qu'il en soit, il faut penser qu'à l'issu des 5 ans d'amortissement, on ne peut pas repasser en IK et on est obligé de rester en frais réel. Pour une Tesla, c'est des frais ridicules (pneus, électricité, assurance, etc.) à coté d'une thermique (ou l'essentiel est en carburant et révisions).

Ou alors, il faudra racheter sur le plan comptable ce patrimoine professionnel en patrimoine personnel au prix argus du moment.

Si dans 5 ans, la Tesla vaut 25000€ à l'argus (variant en fonction du kilométrage), il faudra l'inscrire dans ses bénéfices pro... et donc payer plus de cotisations Urssaf, Carmf, et impots sur le revenue.

 

Mais j'ai fait une simulation dans un doc Excel. Tu peux jouer avec si tu veux.

 

simulation amortissement voiture.xlsx

 

En gros, si tu change de patrimoine la Tesla dans 5 ans pour une valeur argus de 25000€ (ce qui me parait pas cher), pour 900€ d'assurance annuel, environ 0,1€/kWh (entre les heures creuses et les bornes gratuites), et 200€/an d'entretien (pneu, liquides, etc.), la barrière se situe à 16000km/an. 

Au dessous, il vaut mieux être en frais réel, au dessus en IK. (même si les frais d'entretien augmentent avec les km)

 

Au total, je pense qu'il vaut mieux être en IK. Ca sera beaucoup plus simple.

Et de toi à moi, les IK d'un médecin qui fait des visites à domicile sont difficilement vérifiables, puisqu'il n'est pas possible de vérifier qui on est allé voir à domicile sans trahir le secret médical...

En restant raisonnable, ca donne une certaine souplesse  

J'ai rien dit, hein ?

 

Merci beaucoup pour toutes ces précisions !

Le fait qu'on ne puisse pas repasser en IK ensuite m'avait échappé notamment.

Elle fait peu de visite et l'usage pro représente en gros 1/3 du kilométrage (4 000 / 12 000).

Ça plus la problématique du partage de propriété me fait penser comme tu le dis que ça risque d'être une usine à gaz pour finalement pas grand chose. Mais je vais jouer avec ton Excel pour creuser , encore merci ? !

 

Ah … et concernant ta dernière remarque beaucoup lui disent comme toi mais pour te dire, elle va jusqu'à noter son kilométrage exact tous les soirs pour remonter les montants exacts… elle est incorrigible ? !