suppression du bonus

[licoupeille]

Je lance ce sujet pour avoir une confirmation :

 

La Model 3 ne sera vraisemblablement plus éligible au bonus mais cela sera annoncé le vendredi 15 (à quelle heure)

 

J'ai lu que l'on pourrait encore commander avec le bonus le vendredi jusqu'à 23h59 ; vous me le confirmez ?

[nicolassan]

Le 13/12/2023 à 16:03, licoupeille a dit :

Je lance ce sujet pour avoir une confirmation :

 

La Model 3 ne sera vraisemblablement plus éligible au bonus mais cela sera annoncé le vendredi 15 (à quelle heure)

 

J'ai lu que l'on pourrait encore commander avec le bonus le vendredi jusqu'à 23h59 ; vous me le confirmez ?

 

pas beaucoup d'infos sur le sujet, peut etre même les model y qui ne viennent pas toutes de Berlin non plus...

Ce vendredi est la liste officielle des véhicules qui ont droit au bonus, apres il peut y avoir un depot de dossier pour justifier d'éléments supplémentaires... 

 

Si tu dois en commander une, tu ne devrait pas tarder, il y a vraiment tres tres peu de chances que le prix baisse la semaine prochaine 

 

 

[LiOn44]

Il n'y a aucune certitudes sur l'après 15 décembre. Si la voiture et le prix te conviennent il faut commander maintenant mais si tu poses la question c'est que tu hésites. Je suis dans le même cas avec un deuxième souci c'est que j'ai touché le bonus il y a 2 an et demi et depuis le début de l'année c'est autorisé une fois tous les trois ans, j'ai demandé à l'administration si c'est rétroactif et si c'est par personne physique (ce que dit la loi) ou par foyer fiscal (je me méfie toujours des règles fiscales 😀)

 

Je reçevrais peut être la réponse en janvier : "Bonjour, les achats antérieur au décret ne sont pas comptabilisés" et moi je répondrais "Merci mais la Model 3 n'a plus de bonus, la réponse arrive trop tard"

 

😀

[D2R2]

Le 13/12/2023 à 19:46, LiOn44 a dit :

avec un deuxième souci

Non rétroactif 

1 bonus pour monsieur,  1 bonus pour madame : OK 

[FEFE95]

Le 13/12/2023 à 19:46, LiOn44 a dit :

Il n'y a aucune certitudes sur l'après 15 décembre. Si la voiture et le prix te conviennent il faut commander maintenant mais si tu poses la question c'est que tu hésites. Je suis dans le même cas avec un deuxième souci c'est que j'ai touché le bonus il y a 2 an et demi et depuis le début de l'année c'est autorisé une fois tous les trois ans, j'ai demandé à l'administration si c'est rétroactif et si c'est par personne physique (ce que dit la loi) ou par foyer fiscal (je me méfie toujours des règles fiscales 😀)

 

Je reçevrais peut être la réponse en janvier : "Bonjour, les achats antérieur au décret ne sont pas comptabilisés" et moi je répondrais "Merci mais la Model 3 n'a plus de bonus, la réponse arrive trop tard"

 

😀

J'avais lu quelque part que ça n'était pas rétroactif

[Matgab]

Le 13/12/2023 à 19:46, LiOn44 a dit :

Il n'y a aucune certitudes sur l'après 15 décembre. Si la voiture et le prix te conviennent il faut commander maintenant mais si tu poses la question c'est que tu hésites. Je suis dans le même cas avec un deuxième souci c'est que j'ai touché le bonus il y a 2 an et demi et depuis le début de l'année c'est autorisé une fois tous les trois ans, j'ai demandé à l'administration si c'est rétroactif et si c'est par personne physique (ce que dit la loi) ou par foyer fiscal (je me méfie toujours des règles fiscales 😀)

 

Je reçevrais peut être la réponse en janvier : "Bonjour, les achats antérieur au décret ne sont pas comptabilisés" et moi je répondrais "Merci mais la Model 3 n'a plus de bonus, la réponse arrive trop tard"

 

😀

Bonjour

 

La loi n'est pas rétroactive: "La loi ne dispose que pour l'avenir ; elle n'a point d'effet rétroactif". (article 2 du code civil)

😉

 

PS: Plus qu"un dodo pour la liste!

 

Modifié décembre 14, 2023 par Matgab

[Remy]

Le 14/12/2023 à 08:26, Matgab a dit :

La loi n'est pas rétroactive: "La loi ne dispose que pour l'avenir ; elle n'a point d'effet rétroactif". (article 2 du code civil)

Le principe est absolu pour les lois pénales mais il y a des exceptions pour les lois civiles.

[Matgab]

Le 14/12/2023 à 08:35, Remy a dit :

Le principe est absolu pour les lois pénales mais il y a des exceptions pour les lois civiles.

Effectivement, mais très rare et dans ce cas c'est bien stipulé dans le texte de loi. Mais c'est quasiment toujours quand la nouvelle loi apporte une amélioration. En général quand c'est restrictif (c'est le cas évoqué ici) elle n'est pas rétroactive.😉. 

Modifié décembre 14, 2023 par Matgab

[Hi3]

La liste vient de tomber

TM3 out

TMY ok

A vérifier bien sûr

[Jack16V]

Le bonus tous les 3 ans c'est depuis le 1er Janvier 2023.Si achat et bonus avant, tu n'es pas concerné.

 

[Matgab]

Voici la liste complète des voitures éligibles au bonus:

• Abarth 500
• Audi Q4 45 E-TRON
• BMW Serie 4
• BMW Serie X
• BMW iX1
• BMW iX2
• Citroën E-C4
• Citroën E-C4 X
• Citroën Ë-Berlingo
• Citroën Jumpy Space Tourer
• Cupra BORN 150 KW 58/62 KWH
• Cupra BORN 170 KW 77/82 KWH
• DS DS 3
• DS DS 3 Crossbak
• Fiat E-Doblo
• Fiat 500
• Fiat 600
• Fiat Ulysse
• Hyundai Kona
• Jeep Avenger
• Mazsa MX-30
• Mercedes Classe EQA
• Mercedes Classe EQB
• Mercedes EQT
• Mini Mini
• Nissan Townstar
• Nissan Leaf
• Opel Combo
• Opel Combo-E-Life
• Opel Astra
• Opel Astra Sports-Tourer
• Opel Corsa
• Opel Mokka
• Opel Zafira Life
• Peugeot e-Rifter
• Peugeot 308
• Peugeot 208
• Peugeot 2008
• Peugeot Expert Traveller
• Renault Zoe
• Renault Twingo
• Renault Megane
• Renault Scenic
• Renault Kangoo E-Tech Electric
• Skoda Enyaq
• Skoda Enyaq coupé
• Skoda Enyaq 80
• Skoda Enyaq 60
• Skoda Enyaq 80X
• Smart Fortwo
• Tesla Model Y
• Toyota Proace City Verso Electric
• Volkswagen Up!
• Volkswagen ID.3 Pro 150 KW
• Volkswagen ID.3 Pro 107 KW
• Volkswagen ID.3 Pro 107 KW
• Volkswagen ID.4 Pure 125 KW
• Volkswagen ID.4 Pro 150 KW
• Volkswagen ID.4 Pure 109 KW
• Volkswagen ID.4 Pro 128 KW
• Volkswagen ID.4 Pro 210 KW
• Volkswagen ID.4 GTX 220 KW
• Volskwagen ID.4 Pro 4MOTION 210 KW
• Volkswagen ID.4 GTX 250 KW
• Volkswagen ID.5 Pro 150 KW
• Volkswagen ID.5 Pro 128 KW
• Volkswagen ID.5 Pro 210 KW
• Volkswagen ID.5 GTX 220 KW
• Volkswagen ID.5 GTX 250 KW
• Volkswagen ID.7 Pro 210KW
• Volvo C40
• Volvo XC40

[Geb]

la mini construite en chine??? 

l'ancienne alors non?

[Matgab]

Le 14/12/2023 à 14:19, Geb a dit :

la mini construite en chine??? 

l'ancienne alors non?

La mini électrique est produite à Oxford d'après Google, non?

[Hi3]

Merci Matgab, tu as été moins paresseux que moi😉

[Geb]

la mini electrique ancienne génération, oui. Celle que j'ai.
MAis la nouvelle non, elle est faite en chine!!! 

Je suis allé sur le site mini: l'ancienne est encore eligible au bonus et encore en vente. La nouvelle,Mini n'annonce rien comme bonus.
Donc oui, je pense que cela concerne l'ancienne qui est encore disponble.

[CAC72]

Une partie de ceux qui visaient une Model 3 prop vont se rabattre sur une Y parce qu'ils auront l'impression de faire une meilleure affaire même si ce n'est pas ce qu'ils voulaient...

Modifié décembre 15, 2023 par CAC72

[oursgentil]

Le 14/12/2023 à 17:55, Geb a dit :

Donc oui, je pense que cela concerne l'ancienne qui est encore disponble.

Je confirme, dans la liste donnée par le gouvernement, c'est bien l'ancienne qui est listée

[CAC72]

Bizarre qu'il y ait le Kona mais pas le Niro ! ils sont pas fabriqués en Corée tous les 2 ?

[D2R2]

Le 15/12/2023 à 07:32, CAC72 a dit :

ils sont pas fabriqués en Corée tous les 2 ?

Oui pour le 39.

Le 64 est fabriqué en Europe depuis 2 ou 3 ans.

[CAC72]

je repense à cette histoire de "commande avant le 15 inclus"...  cette formule me faire rire !

"surtout, pour ne pas abimer la voiture dans le garage, pense à t'arrêter avant le mur INCLUS !"

Modifié décembre 15, 2023 par CAC72

[docjl]

Etonnant de voir cette longue liste de véhicules fabriqués en Allemagne, le pays le plus pollueur d'Europe... Ils auraient appelé ce nouveau système "bonus anti-chinois", cela aurait plus clair et honnête.

[CAC72]

il n'est pas caché que c'est pour défendre l'industrie européenne...

pas besoin de lui donner un nom ouvertement hostile...

(et d'ailleurs les volvos sont dans la liste, alors que c'est une entreprise 100% chinoise...)

Modifié décembre 15, 2023 par CAC72

[stagu825]

Et ils ont bien raison d'avoir fait ce bonus.. après tout, l'argent public n'est pas forcément fait pour financer les USA ou la chine. 
Et il y a fort à parier qu'il y a du traffic dans les dossiers.

D'où viennent toutes les terres rares des voitures suivantes ? 

• Peugeot e-Rifter
• Peugeot 308
• Peugeot 208
• Peugeot 2008
• Peugeot Expert Traveller
• Renault Zoe
• Renault Twingo
• Renault Megane
• Renault Scenic
• Renault Kangoo E-Tech Electric

On a des gisements en Europe ? en france ? 

Je savais pas

Modifié décembre 15, 2023 par stagu825

[CAC72]

personne n'a dit que les VE dans la liste étaient tous faits 100% en pin des Landes...

 

(et les moteurs Renault sont à rotor bobiné donc sans terres rares, et fabriqués sur place, ce qui est toujours plus vertueux...)

Modifié décembre 15, 2023 par CAC72

[docjl]

Plus que la provenance des moteurs, c'est celle des batteries qui pourrait interpeler. A ma connaissance, elles viennent toutes du même endroit du globe (exception faite pour Kia/Hyundai qui fabrique en Corée, mais ils sont blacklistés aussi) ; donc faire venir une batterie de Chine pour la monter dans une européenne, c'est vertueux (même si le reste de la voiture est construite grâce à de l'énergie charbonnée), mais faire venir une voiture complète de là-bas, ça ne l'est plus. C'est une grosse farce ce truc...

On aurait supprimé complètement le bonus et laissé les constructeurs adapter leurs tarifs (ce qu'ils n'auraient pas manqué de faire), cela aurait été plus honnête finalement et on aurait pas l'impression de financer des constructeurs avec de l'argent public ; et si des chinoises envahissent le marché, il aurait peut-être fallu y réfléchir avant ; parce qu'immanquablement ils adapteront leurs tarifs non bonussés pour venir sous les modèles européens à très court terme. Avec 120 modèles électriques différents et parfois très "affutés", contre une poignée en europe, souvent en retard technologique, il est écrit d'avance le futur (que cela nous plaise ou non d'ailleurs...). Mais ça je le disais déjà sur ce forum (pas encore sur les fils Tesla à l'époque) il y a 5 ans. 😃