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Le barème 2023 du bonus écologique

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Le 11/05/2023 à 21:13, Duc Leto a dit :

En espérant que, même si le texte est mis en publication cet été, les commandes en cours pourront bénéficier des conditions à la date de la commande.....

de ce que j'ai compris, c'est pour le projet de loi 2024 non?

 

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Le 11/05/2023 à 21:13, Duc Leto a dit :

En espérant que, même si le texte est mis en publication cet été, les commandes en cours pourront bénéficier des conditions à la date de la commande.....

en principe c'est toujours le cas, jamais d'effet rétroactif (sous réserve que le VE soit livré dans les 6 mois suivant la signature du bon de commande).

Modifié par e-Lionel

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Je suis vraiment curieux de voir comment les calculs seront faits...

mais je suis très pessimiste sur l'abaissement du ticket d'entrée, au mieux, l'absence de bonus pour les VE chinois sera compensé par une baisse du prix : c'est peut-être possible chez Tesla, mais la Model3 à 37 ou 38 k€ resterait chère...

le français moyen attend un VE , bonussé ou pas, à 25k€ en segment C.

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Le 11/05/2023 à 21:33, e-Lionel a dit :

le français moyen attend un VE , bonussé ou pas, à 25k€ en segment C.

Il risque d'attendre longtemps, une Mégane thermique de base c'est 33k€, 36 k€ en hybride

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Le 11/05/2023 à 18:20, MrFurieux a dit :

Dommage, c'est les détails qui auraient été intéressants. L'équation "Europe = bon bilan carbone" suppose qu'on exclut (par ex) la Pologne, qui est le pays d'origine des batteries LG de Renault.

Et ça ne voudra rien dire du tout. J'attends de voir le vrai texte de loi pour rigoler un peu. La Chine est le pays qui installe le plus d'éoliennes et de panneaux PV. Il suffira à CATL et autres de déclarer qu'ils utilisent de l'électricité principalement renouvelable, et c'est plié.

Le transport représente très peu d'émissions CO2 (comparativement à la fabrication de la batterie elle-même), donc pour moi ce n'est pas un critère qui sera pertinent.

 

Comme il sera impossible de flécher le bonus de façon protectionniste ce genre d'annonces c'est juste de la communication.

En revanche de faire des subventions aux usines de batteries pour chaque kWh *fabriqué et livré* comme ils le font aux US, je ne vois pas le problème. L'administration US a été maline sur ce coup. Certes ça va coûter un bras, mais les usines viendront (qui ne viendrait pas si on leur promettait de leur offrir 40 à 70% de leur coût de production?). On ne pourra pas mettre de restrictions sur l'origine des minéraux comme au US, mais nous n'avons pas ou très peu de mines en Europe de toute façon.

Les Européens ne veulent pas entrer dans une guerre des subventions, mais ils n'auront pas le choix, il et faut à tout prix le faire très vite. On a déjà perdu 2 ans sur les US, mais on peut encore sortir notre épingle du jeu. Peu importe le coût, ce sera toujours moins cher que d'abonder au fonds pour la construction des digues dans 50 ans.

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Je vois un système simple de taxation qui contrerait le bonus.

chaque constructeur fournit le lieu d'assemblage du véhicule et le lieu de fabrication de la batterie.

 

Après tu mets une taxe au kilomètre sur la voiture et la batterie par rapport à la ville de clermont-ferrand avec un free tax de 600kms de rayon autour.

 

Plus c'est produit loin de la France, plus c'est coûteux en taxe avec un zéro taxe en France en gros. le bonus reste le même, tu reprends à gauche ce que tu as donné à droite.

 

système trop simple pour se réaliser et surtout Paris ne serait pas le point d'origine donc aucune chance qu'un fonctionnaire Parisien valide cela 😁. j'avoue, pure conjecture de ma part 😉, un miracle peut toujours arrivé.

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Le 12/05/2023 à 10:23, GaelZorro26 a dit :

Il suffira à CATL et autres de déclarer qu'ils utilisent de l'électricité principalement renouvelable, et c'est plié.

 

 

non car ça ne concerne pas que l'origine de l'énergie pour la fabrication de la batterie :

(extrait Le Parisien)

 

Capture d’écran 2023-05-12 à 12.01.39.png

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Le 12/05/2023 à 10:23, GaelZorro26 a dit :

Comme il sera impossible de flécher le bonus de façon protectionniste ce genre d'annonces c'est juste de la communication.

En revanche de faire des subventions aux usines de batteries pour chaque kWh *fabriqué et livré* comme ils le font aux US, je ne vois pas le problème. L'administration US a été maline sur ce coup. Certes ça va coûter un bras, mais les usines viendront (qui ne viendrait pas si on leur promettait de leur offrir 40 à 70% de leur coût de production?). On ne pourra pas mettre de restrictions sur l'origine des minéraux comme au US, mais nous n'avons pas ou très peu de mines en Europe de toute façon.

Les Européens ne veulent pas entrer dans une guerre des subventions, mais ils n'auront pas le choix, il et faut à tout prix le faire très vite. On a déjà perdu 2 ans sur les US, mais on peut encore sortir notre épingle du jeu. Peu importe le coût, ce sera toujours moins cher que d'abonder au fonds pour la construction des digues dans 50 ans.

Les subventions sont réglementées aussi. Ce qui n'est pas réglementé c'est le dumping fiscal, à condition qu'il ne soit pas réservé à certaines entreprises, mais le problème de ce levier est que l'aspect com est mauvais (les gens vont crier que c'est seulement des "cadeaux aux entreprises")

 

Le 12/05/2023 à 11:32, Tiramisu13 a dit :

Je vois un système simple de taxation qui contrerait le bonus.

chaque constructeur fournit le lieu d'assemblage du véhicule et le lieu de fabrication de la batterie.

 

Après tu mets une taxe au kilomètre sur la voiture et la batterie par rapport à la ville de clermont-ferrand avec un free tax de 600kms de rayon autour.

Interdit par l'UE

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Le 12/05/2023 à 12:03, CAC72 a dit :

 

non car ça ne concerne pas que l'origine de l'énergie pour la fabrication de la batterie :

(extrait Le Parisien)

 

Capture d’écran 2023-05-12 à 12.01.39.png

On voit des pistes se dessiner, il se trouve que Renault a choisi une technologie à rotors bobinés pour leurs moteurs, sans métaux rares. Et des panneaux de porte en "matières recyclées" sur la Mégane, ce qui change évidemment tout pour "la planète".

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Dans l'article, ils expliquent qu'il n'est pas exclu que le bonus augmente pour les voitures qui seront éligibles (puisque que moins de voitures pourront en profiter)...

 

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On continue de voir des subventions de 1.5 milliards pour l'implantation d'une usine donc sans doute sans aucune contrepartie en termes de nombre d'emplois pérennes par exemple. Une fois l'usine en route, je ne sais pas si vous avez déjà vu des vidéos d'une usine de batteries mais ça tourne comme un vaisseau spatial, il n'y a pas 3000 personnes dedans. Quelques centaines tout au plus, pour gérer la logistique et l'entretien. Des emplois indirects, beaucoup certainement pendant la phase de construction. A ce jour je n'ai vu aucune restriction qui empêchera

 

Ils parlent de réduire le bonus pour les voitures étrangères OK, mais ça ressemble furieusement à un gouvernement en train de pinailler alors qu'en vérité ils cherchent une source d'économies pour payer les susdites subventions données aux industriels.

Même si on a peu d'usines de batteries sur notre sol, une dépendance aux batteries est très différente d'une dépendance au pétrole. Le pétrole part en fumée et il faut en importer à nouveau le lendemain! Les batteries s'utilisent longtemps, se recyclent après quelques décennies et peuvent être utilisées à nouveau.

Je ne comprends pas qu'à l'échelle du pays on ne voie toujours pas cela comme un investissement (très) rentable. Imaginez le jour où nous n'aurons plus la massue annuelle du déficit commercial lié aux importations de pétrole, la liberté que cela donnera au pays? Plus besoin de faire des dévaluations internes, les salaires en France pourront enfin augmenter au même rythme que les gains de productivité?

 

Les Norvégiens en tout cas ne s'y sont pas trompés. Les Chinois non plus, qui font tout ce qu'ils peuvent pour développer le VE et le renouvelable.

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Le 12/05/2023 à 17:50, GaelZorro26 a dit :

Je ne comprends pas qu'à l'échelle du pays on ne voie toujours pas cela comme un investissement (très) rentable. Imaginez le jour où nous n'aurons plus la massue annuelle du déficit commercial lié aux importations de pétrole, la liberté que cela donnera au pays? Plus besoin de faire des dévaluations internes, les salaires en France pourront enfin augmenter au même rythme que les gains de productivité?

 

Les Norvégiens en tout cas ne s'y sont pas trompés. Les Chinois non plus, qui font tout ce qu'ils peuvent pour développer le VE et le renouvelable.

Attend que les écolos bobo s'emparent du sujet 😅

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Le 12/05/2023 à 17:50, GaelZorro26 a dit :

Je ne comprends pas qu'à l'échelle du pays on ne voie toujours pas cela comme un investissement (très) rentable. Imaginez le jour où nous n'aurons plus la massue annuelle du déficit commercial lié aux importations de pétrole, la liberté que cela donnera au pays? Plus besoin de faire des dévaluations internes, les salaires en France pourront enfin augmenter au même rythme que les gains de productivité?

Ah si ! Si si on voit bien. 

 

Le problème en fait, c'est de croire, avec une certaine utopie, que les gouvernants, les industriels, etc... Oeuvrent dans l'intérêt du pays et de sa population; alors qu'en réalité tout ce qui les intéressent, c'est leurs entre-soi. 

Au final, ils s'apparentent plus à des pillards qu'à des bienfaiteurs. 

 

Ça se vérifie avec tous les "échecs" (naufrages ?) industriels dont on a le secret...

Modifié par Jayan

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Le 12/05/2023 à 23:27, Jayan a dit :

Ah si ! Si si on voit bien. 

 

Le problème en fait, c'est de croire, avec une certaine utopie, que les gouvernants, les industriels, etc... Oeuvrent dans l'intérêt du pays et de sa population; alors qu'en réalité tout ce qui les intéressent, c'est leurs entre-soi. 

Au final, ils s'apparentent plus à des pillards que des bienfaiteurs. 

 

Ça se vérifie avec tous les "échecs" (naufrages ?) industriels dont on a le secret...

Le secret ? Les USA sont bien les champions de la cupidité capitalistique et du déménagement des usines en Asie et au Mexique, non ?

Et pourtant, le plan Biden récent a réussi à créer un aspirateur à sites industriels, la preuve que c'est pas utopique. Il a suffit qu'un peu de pression de l'électorat.

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Le 11/05/2023 à 19:27, xc40 a dit :

Entre le (parfois les) vrai propriétaire de la marque, le siège de la filiale, l'origine de la marque, LES lieux de fabrications des éléments du véhicule, lieu de la R&D, le transport etc c'est impossible de définir une règle vraiment équitable, on est en 2023 faut s'y resoudre la mondialisation est passée par là depuis bien longtemps.

Volvo en est un des meilleurs exemples : propriétaire chinois, pourtant siège de la marque en europe et de nombreux elements principaux/montage en Europe.

Mon avis perso : ce genre d'initiatives finiront tout simplement par aboutir au fait qu'il sera plus simple qu'il n'y ait plus aucun bonus pour personne, comme ça tout le monde sera content..

 

Plus de bonus = révolution pour les constructeurs qui ne pourront plus se gaver sur notre dos.

 

 

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Le 13/05/2023 à 15:08, MrFurieux a dit :

Le secret ? Les USA sont bien les champions de la cupidité capitalistique et du déménagement des usines en Asie et au Mexique, non ?

Et pourtant, le plan Biden récent a réussi à créer un aspirateur à sites industriels, la preuve que c'est pas utopique. Il a suffit qu'un peu de pression de l'électorat.

côté cupidité et champion du déménagement des usines en Asie, on n'est pas mal non plus en France...

Biden n'a fait qu'appliquer ( à juste titre ? ) , comme Trump, une politique protectionniste, mais quand Trump la basait sur le charbon , le pétrole et le gaz de schiste,  Biden la base sur l'énergie éolienne, solaire et l'électrification du parc automobile AVEC production locale des batteries et des VE, pour bénéficier des aides.

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Le 14/05/2023 à 18:46, raoul a dit :

côté cupidité et champion du déménagement des usines en Asie, on n'est pas mal non plus en France...

On est un peu comme eux, mais donc si c'est possible là bas pq pas ici ?

Le 14/05/2023 à 18:46, raoul a dit :

Biden n'a fait qu'appliquer ( à juste titre ? ) , comme Trump, une politique protectionniste, mais quand Trump la basait sur le charbon , le pétrole et le gaz de schiste,  Biden la base sur l'énergie éolienne, solaire et l'électrification du parc automobile AVEC production locale des batteries et des VE, pour bénéficier des aides.

Le protectionnisme de l'administration Trump n'a pas de rapport avec le charbon, gaz etc. Le charbon est en perte de vitesse de toute façon (malgré la com de Trump), et le reste est plus ou moins favorisé par les cours mondiaux. Les mesures protectionnistes de l'administration Trump, c'est d'activer des mesures de restriction d'accès aux technologies US visant certaines entreprises chinoises (Huawei, ZTE, ...) ou tout le pays. Des mesures prises sous le couvert de la "sécurité nationale", mais en fait surtout à visée économique. Et l'administration Biden a poursuivi dans la même voie, y compris sur le pétrole d'ailleurs en autorisant un pipeline contesté, tout en ajoutant un volet ENR / électrification pour jouer sur tous les tableaux à la fois.

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Une méthode encore à construire

Tout s’écrit encore en conditionnel, « la méthode, coconstruite avec l’Ademe, étant en cours d’élaboration », indique-t-on au cabinet de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique. L’idée est qu'elle soit arrêtée par décret cet été pour une mise en œuvre de ce nouveau bonus d’ici à fin 2023, précise-t-on à Bercy.

Le projet de loi industrie verte, lui, devrait passer devant le Sénat, en première lecture, à la mi-juin, puis à l’Assemblée nationale un mois plus tard.

 

https://www.20minutes.fr/planete/4037048-20230516-automobile-passer-bonus-ecologique-bonus-patriotique-si-simple

 

 

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Le 16/05/2023 à 16:06, kaluminat a dit :

Une méthode encore à construire

Et pourquoi pas flècher le "Bonus" vers les véhicules les plus anciens ?

Cela a pour mérite de cibler les véhicules qui polluent le plus et en mème temps les gens qui ont peu de moyens financiers.

Modifié par Bigourdan

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Le 17/07/2023 à 10:31, Bigourdan a dit :

Et pourquoi pas flècher le "Bonus" vers les véhicules les plus anciens ?

Cela a pour mérite de cibler les véhicules qui polluent le plus et en mème temps les gens qui ont peu de moyens financiers.

Pas bête.

En revanche imagine tu as un 4x4 ou une jeep ou que sais-je un truc bien polluant qui ne rentre pas ds ce critère, tu continues à polluer comme pas possible et l'opportunité de prendre un véhicule similaire elec est freinée.

(Bon exemple bof pr les tout terrains car il n'y a pas 36 options actuellement pour remplacer ce genre de véhicule, mais tu capte l'idée)

Et en même temps on peut pas faire du cas par cas donc je sais pas. Wait and see.

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il y a déjà la prime à la conversion pour ça (qui s'ajoute au bonus)

mais elle pourrait être plus élevée (mais il faudrait s'assurer que c'est une voiture qui servait vraiment en usage principal + vérifier les revenus)

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Le 17/07/2023 à 10:52, kaluminat a dit :

En revanche imagine tu as un 4x4 ou une jeep ou que sais-je un truc bien polluant qui ne rentre pas ds ce critère, tu continues à polluer comme pas possible

Tous les vehicules anciens qui polluent doivent bénéficier du bonus, ou on n'arrivera a rien !

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Le 23/02/2023 à 10:28, barbaresclub a dit :

Ouverture des depots de dossier 2023 à partir de ce mardi 28/02/2023

"facturés à compter du 1er janvier 2023, vous pourrez déposer votre demande sur le téléservice à partir du 28 février 2023."

Bonjour,

La plateforme était aussi fermée du 1er janvier 2023 au 27 février 2023 pour les dossiers avec les modalités du bonus 2022 ou uniquement les dossiers avec les modalités du bonus 2023 ?

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