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cr1cr1

Contravention, erreur possible et TeslaMate

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Bonjour, 

 

Il m'arrive une drôle d'histoire.

Hier j'ai reçu une contravention. Me souvenant vaguement de l'endroit, j'étais étonné d'avoir dépassé la vitesse autorisée mais soit... J'ai tout de même demandé la photo du radar (le MESTA 210D à St-Michel Loubejou).

Voici les infos de la contravention (45€ si je paye dans les 30j sur internet, 1 point...) : 

 

image.thumb.png.f33d2f110613cf6d43367da146b63710.png

 

Je viens de regarder mon parcours sur TeslaMate à cette date précise et Surprise ! Je n'ai pas dépassé 68 km/h sur ce tronçon. D'autre part, j'allais dans la directions opposée à celle indiquée sur l'avis de contravention (difficile à voir sur cette copie d'écran... mais c'est un fait). 

 

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Donc je me pose vraiment la question de contester pour conserver mes 12 points. 

Je verrai déjà si la photo indique une direction contraire à celle de l'avis de contravention, ce qui devrait suffire. Je ne pense pas savoir faire du 86 km/h en marche arrière ! 

 

Avez-vous du recul / des conseils à ce sujet ? Pensez-vous que les infos de TeslaMate puissent être recevables ?
Merci !

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Salut,

J'utilise Teslafi, j'ai déjà remarqué que sur un trajet, une petite pointe de vitesse de courte durée pour doubler un autre véhicule n'apparait pas. La remontée des infos se fait à intervalle plus ou moins long et régulier. Si ta pointe se fait entre deux remontées, c'est invisible.

Recevable, je ne pense pas, attends la photo tu seras fixé.

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il y a 11 minutes, Marcus_54 a dit :

Salut,

J'utilise Teslafi, j'ai déjà remarqué que sur un trajet, une petite pointe de vitesse de courte durée pour doubler un autre véhicule n'apparait pas. La remontée des infos se fait à intervalle plus ou moins long et régulier. Si ta pointe se fait entre deux remontées, c'est invisible.

Recevable, je ne pense pas, attends la photo tu seras fixé.

La granularité des infos récoltées sur ce tronçon est d'environ 250ms : 4 échantillons par seconde. 

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il y a 24 minutes, cr1cr1 a dit :

Je verrai déjà si la photo indique une direction contraire à celle de l'avis de contravention, ce qui devrait suffire.

Effectivement, ça devrait suffire.

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Je pense qu’avec l’aide d’un avocat tu auras gain de cause en démontrant que tu circulais dans le sens inverse de celui indiqué sur la contravention, plutôt que de contester la vitesse. C’est un erreur procédurale qui doit entraîner la nullité de la contravention. Mais attention le résultat n’est jamais garanti et les frais d’avocat sont à ta charge.

Modifié par Bigourdan

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On en a trouvé un bon d'avocat pour contester les infractions au code de la route en plus :D

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TeslaMate pour l'administration c'est inconnu, seul le radar et l'agent verbalisateur font foi, quand au sens maintenant ils peuvent prendre de devant comme derrière, donc à mon avis tu perd ton temps pour juste un point...

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@kiki33 Tu dis: « pour l'administration c'est inconnu, seul le radar et l'agent verbalisateur font foi, quand au sens maintenant ils peuvent prendre de devant comme derrière, donc à mon avis tu perd ton temps pour juste un point... »

Je dis simplement que ce n’est pas le sens de circulation que peut prendre le radar, mais le sens de circulation dans lequel @cr1cr1 circulait qui est selon lui erroné, qu’il y a lieu de considérer pour contester

 

Modifié par Bigourdan

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il y a 26 minutes, Milhooz a dit :

On en a trouvé un bon d'avocat pour contester les infractions au code de la route en plus :D

oui...il lutte contre les "nuisances des forces de l'ordre"

 

il y a 4 minutes, Busquet2 a dit :

45€ ???
90 tu veux dire !?

 

Le doublement de la contribution au redressement national ce n'est que pour les limitations à 50 ou inférieures

 

 

Maintenant prendre un avocat aussi talentueux soit-il pour 45€ et un point...? sauf s'il te reste un point sur le permis 😱

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il y a 2 minutes, Busquet2 a dit :

@les3gujanais tu m’as encore appris qq chose emoji106.png

J'ai appris sur le tas... en payant les miennes 😂

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il y a 14 minutes, kiki33 a dit :

quand au sens maintenant ils peuvent prendre de devant comme derrière, donc à mon avis tu perd ton temps pour juste un point...

Non, toutes les informations doivent être justes sous peine de nullité du PV.

 

Sinon, ils peuvent aussi se tromper sur le nom de la route, sur l'emplacement du radar ou le numéro de la voiture ...

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il y a 15 minutes, les3gujanais a dit :

oui...il lutte contre les "nuisances des forces de l'ordre"

 

Le doublement de la contribution au redressement national ce n'est que pour les limitations à 50 ou inférieures

 

 

Maintenant prendre un avocat aussi talentueux soit-il pour 45€ et un point...? sauf s'il te reste un point sur le permis 😱

Je ne pense clairement pas prendre un avocat pour ça. Mais l'injustice m'est insupportable donc je contesterai s'il y a erreur manifeste. Lorsque j'ai commis l'infraction, je le reconnais sans souci et je paye. Là, j'avais déjà un doute qui a été levé avec la mémoire de TeslaMate !

Ca me ferait donc mal de payer pour un truc que je n'ai pas fait. 

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il y a 5 minutes, cr1cr1 a dit :

Je ne pense clairement pas prendre un avocat pour ça. Mais l'injustice m'est insupportable donc je contesterai s'il y a erreur manifeste

Contester sans avocat, ce sera difficile...

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il y a 13 minutes, cr1cr1 a dit :

Je ne pense clairement pas prendre un avocat pour ça. Mais l'injustice m'est insupportable donc je contesterai s'il y a erreur manifeste. Lorsque j'ai commis l'infraction, je le reconnais sans souci et je paye. Là, j'avais déjà un doute qui a été levé avec la mémoire de TeslaMate !

Ca me ferait donc mal de payer pour un truc que je n'ai pas fait. 

Contester ça ne coute rien... puisque depuis ce matin la consigne n'est plus obligatoire. Mais ne passes-tu pas automatiquement au double prix ? A vérifier!

Console-toi, même si c'est une vraie injustice tu participes un peu au redressement du pays. C'est une bonne action ! 😁

il y a 7 minutes, Remy a dit :

Contester sans avocat, ce sera difficile...

oui c'est possible, c'est assez simple d'ailleurs.

 

Modifié par les3gujanais

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il y a 3 minutes, les3gujanais a dit :

oui c'est possible, c'est assez simple d'ailleurs.

Oui, je ne voulais pas dire que ce n'était pas possible, mais que les chances d'aboutir sont minces.

 

Donc, oui, on peut faire la contestation sans avocat, mais par la suite il en faudra probablement un si on veut avoir gain de cause (la première réponse de l'ANTAI étant généralement une fin de non recevoir).

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Si la photo confirme effectivement que le sens est incorrect comme dans l'article, la contestation devrait aboutir facilement puisque les PV sont dressés automatiquement et qu'un humain sera à même de confirmer l'erreur facilement, sans passer par un avocat ou le tribunal. Les instructions pour contester sont même indiquées sur le PV.

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il y a 9 minutes, Milhooz a dit :

un humain sera à même de confirmer l'erreur facilement, sans passer par un avocat ou le tribunal.

Encore faudrait-il que l'humain se donne la peine de vérifier.

 

Trop souvent, ce genre de vérification ne se fait que lorsqu'on est déjà à la case tribunal  😪

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il y a 17 minutes, Milhooz a dit :

Si la photo confirme effectivement que le sens est incorrect comme dans l'article, la contestation devrait aboutir facilement puisque les PV sont dressés automatiquement et qu'un humain sera à même de confirmer l'erreur facilement, sans passer par un avocat ou le tribunal. Les instructions pour contester sont même indiquées sur le PV.

Faut espérer que sur la photo il y ait un repère clair qui donne la direction. Et en plus, il faut connaitre le lieu.

Peut-être en se basant sur les ombres 🤔

Modifié par lesommer35

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Il y a 1 heure, Milhooz a dit :

On en a trouvé un bon d'avocat pour contester les infractions au code de la route en plus :D

il y a une heure, les3gujanais a dit :

oui...il lutte contre les "nuisances des forces de l'ordre"

Et pas que, pour ceux qui l'aurait raté sur le sujet de la dénonciation via dashcam, voici la partie sur les excès de vitesse https://maitredufour.com/avocat-permis-de-conduire-exces-vitesse/

 

il y a 44 minutes, les3gujanais a dit :

Contester ça ne coute rien... puisque depuis ce matin la consigne n'est plus obligatoire. Mais ne passes-tu pas automatiquement au double prix ? A vérifier!

Extrait du lien ci-dessus :

"Si vous souhaitez contester cette infraction, vous devrez alors éviter de payer l’amende.

N’oubliez jamais en effet que le paiement empêche toute contestation ultérieure et toute récupération des points de permis perdus.

La contestation de votre infraction vous permettra de ne pas payer l’amende et empêchera sa majoration."

 

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il y a 23 minutes, Rikium a dit :

Et pas que, pour ceux qui l'aurait raté sur le sujet de la dénonciation via dashcam, voici la partie sur les excès de vitesse https://maitredufour.com/avocat-permis-de-conduire-exces-vitesse/

 

Extrait du lien ci-dessus :

"Si vous souhaitez contester cette infraction, vous devrez alors éviter de payer l’amende.

N’oubliez jamais en effet que le paiement empêche toute contestation ultérieure et toute récupération des points de permis perdus.

La contestation de votre infraction vous permettra de ne pas payer l’amende et empêchera sa majoration."

 

 

Attention à ne pas confondre consignation et paiement de l'amende forfaitaire.

C'est effectivement reconnu en droit que le paiement de l'amende implique la reconnaissance de la faute. Donc, payer l'amende veut dire "je reconnais mon excès de vitesse".

 

Par contre, pour contester l'amende, il faut consigner un montant équivalent à l'amende (une sorte de séquestre), mais qui n'est pas un paiement de l'amende et donc une reconnaissance de ses torts.

Bon, après, c'est simple de ne pas se tromper : il suffit juste de lire la feuille avec les 3 choix possibles (payer, dénoncer un autre, contester l'amende), on voit bien la différence.

Modifié par Pahtath

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il y a une heure, Remy a dit :

Contester sans avocat, ce sera difficile...

Non, c'est super simple, je l'ai fait plusieurs fois, et à chaque fois, j'ai gagné. Il faut bien argumenter avec des éléments de preuve. La procédure est bien décrite dans le PV reçu d'ailleurs. Par contre, on n'a jamais de réponse, ce qui est dommage.

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Il y a 2 heures, Pat-Tesla3 a dit :

Non, c'est super simple, je l'ai fait plusieurs fois, et à chaque fois, j'ai gagné. Il faut bien argumenter avec des éléments de preuve.

Oui, il y a quelques années j'ai contesté un stop grillé à 700km de chez moi un matin de semaine.

J'ai joint à la demande un justificatif de l'employeur précisant que j'étais bien au travail ce jour-là, donc il m'était techniquement impossible de faire un détour par la Bretagne pour aller griller un stop et ensuite revenir tranquillement travailler à Toulouse.

Et ça a suffit, mais j'ai bien reçu un courrier précisant que la contravention était annulée (genre 3 mois après par contre)

 

Dans ton cas @cr1cr1 la photo peut faire l'affaire, si on voit que t'es pas dans le bon sens ou tout simplement que ce n'est pas toi (ou qu'il y a plusieurs véhicules, avec les vieux radars c'est un motif d'annulation)

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