il y a 10 minutes, Adam_M a dit :

La Convention est obligatoire j'imagine pour pouvoir faire intervenir Ze plug. Quel recours y a-t-il hormis essayer de re-presenter cela l'année prochaine ? 

Tout dépend de ce que tu cherches.

Si tu as un VE ou penses en avoir un bientôt, tu peux faire jouer le droit à la prise (LRAR et process classique).

Sinon, ce sera pour une prochaine AG mais en général il est difficile de faire avancer un bon dossier sans un ou deux copropriétaires vraiment parties prenantes.

Merci pour ta réponse, 

 

Oui j'ai depuis 2 ans une Zoé 22 Q210. J'ai un peu changé mes habitudes avec un achat de terrain à 100km a/r de chez moi, et à 60km a/r du boulot ça fait une boucle de 160km le week-end. Je suis donc obligé de m'arreter sur une borne tout les week-end et c'est pas toujours pratique.

 

Ok mais en faisant jouer ce droit à la prise, qui signe la Convention ? 

 

 

 

Il y a 1 heure, Adam_M a dit :

Ok mais en faisant jouer ce droit à la prise, qui signe la Convention ? 

Le droit à la prise c’est individuel et cela ne fonctionne qu’en payant tous les travaux et en s’engageant à payer les dépenses d’électricité dues à la recharge. Le branchement se fait sur le TGBT des parties communes. En général tu peux bénéficier de la subvention Advenir et d’une réduction d’impôts.

Une convention comme celle de ZEPlug nécessite un vote en AG mais n’est pas forcément le meilleur choix car les engagements sont assez unilatéraux.

Le 19/07/2020 à 14:00, BAM a dit :

Bonjour,

Tu peux choisir une wallboxe avec accès par RFID ou [...]

C’est ce que j’ai fait comme ça même un petit malin avec un câble bien long ne pas utiliser ma borne...

Bonjour,

Je reviens vers vous avec de nouveaux éléments et pour un conseil. Je n'ai finalement pour l'heure entrepris aucune démarche et voici la situation:

L'AG de ma copropriété se tiendra début septembre. Une résolution y figure, à voter pour "Mise en place d'une solution collective d'installation de recharge pour véhicules électriques". Avec trois options:

- Sotiété WAAT: infrastructure payante, reviendrait environ à 120€ / copropriétaire, l'infra nous appartient donc. Puis abonnement avec différents choix assez classiques (bizarrement ils ne communiquent pas le prix d'installation d'une borne).

- Société Bornes Solutions: pas de frais pour l'infrastructure, achat borne+mise en place obligatoirement auprès d'eux, et abonnements individuels.

- Société ZePlug: idem

(parenthèse: dans les trois cas on a abonnement obligatoire 😢)

Il y a une probabilité non négligeable que la résolution soit purement et simplement rejetée. Me conseillez-vous donc d'envoyer SANS ATTENDRE un AR au syndic pour le droit à la prise?

Est-ce que en cas de rejet de la résolution cela m'ouvrirai de facto la possibilité de faire faire mon installation dans six mois ?

Enfin dois-je dans l'AR mentionner "en cas de rejet du projet de résolution ..." ?

 

Merci d'avance.

 

  

il y a une heure, VEisFuture a dit :

Enfin dois-je dans l'AR mentionner "en cas de rejet du projet de résolution ..." ?

Je pense que tu dois dans tous les cas envoyer ta LRAR disant que tu veux bénéficier du droit à la prise.

Tu ne peux pas ignorer les résolutions de la prochaine AG, mais comme tu le suggères il te faut mentionner qu’en cas de rejet des solutions collectives tu comptes faire tel et tel travaux à tes frais pour un branchement sur le TGBT des parties communes. Pour ce faire tu en informes la copropriété pour qu’elle en prenne acte.

Mentionne bien dans ton projet les éléments obligatoires : professionnel IRVE, compteur individuel, puissance installée, délestage si besoin, tout à tes frais, paiement électricité sur relevés.

Une information du CS en parallèle est aussi à recommander.

Modifié août 4, 20206 a par Samsaggace

Pour info, j'ai lancé les démarches avec Bornes Solutions qui a été mandaté par mon syndic.

1-ils sont débordés et très long à la détente. Il faut sans cesse les relancer

2- il sont complétement tributaire d'ENEDIS. j'ai lancé les démarches mi juin, nous somems début Aout et ENEDIS n'a même pas prit rendez-vous pour la pré visite suite à laquelle ils établiront un devis qui sera ensuite validé, ensuite ils feront les travaux et après bornes solutions emttra ma borne. donc accroche toi, je m'y suis pris 3 mois avant la livraison de mon VE et si j'ai ma borne en décembre (soit 6 mois après avoir lancé les démarches) je pourrai m'estimer heureux. Je ne peux que te conseiller de chercher d'or et déjà un plan B au cas ou la solution colelctive mettent des mois à se mettre en place.

Il y a 7 heures, DrCooper a dit :

j'ai lancé les démarches avec Bornes Solutions qui a été mandaté par mon syndic.

Juste une petite précision : tu veux bien dire « mandaté par l’AG des copropriétaires » car le Syndic ne peut pas prendre seul un tel engagement.

Sinon, tu peux émettre ta LRAR et faire valoir ton droit à la prise.

Bonjour,
Je reviens vers vous avec de nouveaux éléments et pour un conseil. Je n'ai finalement pour l'heure entrepris aucune démarche et voici la situation:
L'AG de ma copropriété se tiendra début septembre. Une résolution y figure, à voter pour "Mise en place d'une solution collective d'installation de recharge pour véhicules électriques". Avec trois options:
- Sotiété WAAT: infrastructure payante, reviendrait environ à 120€ / copropriétaire, l'infra nous appartient donc. Puis abonnement avec différents choix assez classiques (bizarrement ils ne communiquent pas le prix d'installation d'une borne).
- Société Bornes Solutions: pas de frais pour l'infrastructure, achat borne+mise en place obligatoirement auprès d'eux, et abonnements individuels.
- Société ZePlug: idem
(parenthèse: dans les trois cas on a abonnement obligatoire [emoji22])
Il y a une probabilité non négligeable que la résolution soit purement et simplement rejetée. Me conseillez-vous donc d'envoyer SANS ATTENDRE un AR au syndic pour le droit à la prise?
Est-ce que en cas de rejet de la résolution cela m'ouvrirai de facto la possibilité de faire faire mon installation dans six mois ?
Enfin dois-je dans l'AR mentionner "en cas de rejet du projet de résolution ..." ?
 
Merci d'avance.
 
  

Hello

Perso c’est ce que j’avais fait. En gros, si tu exerces ton droit à la prise sans consultation globale, on peut te bloquer pour 6 mois en te répondant lors de l’AG qu’une solution globale pour la copropriété doit être étudiée.

Si cette étude est présentée avant (et qu’elle est refusée lors de l’AG), alors oui tu peux présenter ta résolution telle que mentionnée (avec toutes les précisions données au dessus).

Par contre attention, si l’AG recommande un truc qui ne te plaît pas pour diverses raisons dont tarifaires et que la résolution est adoptée, tu es coincé.

Enfin, dans le cadre d’une étude globale, quelques points à prendre en considération :
- dimensionnez les câbles d’alimentation en provenance du TGBT de manière suffisante a pouvoir alimenter un jour *toutes* les places. Ce serait dommage d’avoir à tout refaire en cas de croissance du nombre de demandeurs excédant la capacité initiale.
- regardez en fonction de votre abonnement EDF si la aussi le dimensionnement est bon et si un changement d’induction ne sera pas nécessaire (le passage d’un tarif « bleu » à un tarif « jaune » supérieur à 42 kVA n’est pas simple...
- enfin attention à l’achat en propre de l’infrastructure, bien vérifier ce que cela recouvre. Si cela intègre uniquement de la câblerie, OK, mais si cela couvre en plus des boîtiers « intelligents » de répartition, que ferez vous lors d’un changement de fournisseur ?
- dernière chose, dans le cas d’un contrat global, nombreuses sont les sociétés qui refusent tant qu’il n’y a pas un minimum d’abonnements confirmés

Et oui il n’y a aucune offre sans abonnement (ce qui est normal quand on y réfléchit, l’électricité est ramenée directement du TGBT et une refacturation individuelle doit être réalisée, il y a donc nécessité d’une certaine « intelligence » au niveau des bornes pour pouvoir faire cette répartition)

Oui j’avais bossé le sujet pour ma propre copropriété [emoji6]

Il y a 15 heures, VEisFuture a dit :

Bonjour,

Je reviens vers vous avec de nouveaux éléments et pour un conseil. Je n'ai finalement pour l'heure entrepris aucune démarche et voici la situation:

L'AG de ma copropriété se tiendra début septembre. Une résolution y figure, à voter pour "Mise en place d'une solution collective d'installation de recharge pour véhicules électriques". Avec trois options:

- Sotiété WAAT: infrastructure payante, reviendrait environ à 120€ / copropriétaire, l'infra nous appartient donc. Puis abonnement avec différents choix assez classiques (bizarrement ils ne communiquent pas le prix d'installation d'une borne).

- Société Bornes Solutions: pas de frais pour l'infrastructure, achat borne+mise en place obligatoirement auprès d'eux, et abonnements individuels.

- Société ZePlug: idem

(parenthèse: dans les trois cas on a abonnement obligatoire 😢)

Il y a une probabilité non négligeable que la résolution soit purement et simplement rejetée. Me conseillez-vous donc d'envoyer SANS ATTENDRE un AR au syndic pour le droit à la prise?

Est-ce que en cas de rejet de la résolution cela m'ouvrirai de facto la possibilité de faire faire mon installation dans six mois ?

Enfin dois-je dans l'AR mentionner "en cas de rejet du projet de résolution ..." ?

 

Merci d'avance.

 

  

Bonjour,

 

Pour ce qui est des solutions présentées en AG, comme précisé par @Yann- , il faut vraiment faire attention à ce qui est inclus dans le prix de l'infrastructure qui est achetée. De mes souvenirs, WAAT ouvrait un nouveau PDL (un nouveau compteur ENEDIS) dédié à l'infrastructure de recharge mais en tarif bleu (vu qu'au début il n'y a que peu de bornes). Ce qui nécessitera la transformation en PDL tarif jaune avec changement d'abonnement (dont le tarif n'a rien à voir avec le tarif bleu). Rien que ce point est important pour le futur de l'infrastructure. De la même manière, ils ne vont probablement installer qu'une armoire de dérivation pour l'installation d'une dizaine de bornes pour commencer. Pour les autres bornes, la mise en place d'une armoire complémentaire sera probablement nécessaire, donc un coût supplémentaire dans le futur. Tous ces éléments sont analysés en détail dans le cadre de chaque offre.

 

Après sur le long terme, l'infrastructure commune propriété de la copro reste je pense la solution la plus rentable.

 

Pour ce qui est de l'AG, je vous conseille vivement de faire dès maintenant les démarches pour que vous puissiez faire inscrire une résolution individuelle à l'AG (en cas de refus de toute solution commune). Car si vous ne faites pas inscrire votre résolution et que pour une raison ou pour une autre les résolutions ne sont pas adoptées mais que le projet reste "en cours", le syndic pourrait vous refuser votre droit à la prise si il considère que le projet est toujours en cours mais repoussé, en vous êtes parti pour une année de plus.

Par contre, pour faire cette démarche, il faut que vous ayez un dossier complet listant l'ensemble des travaux qui seront réalisés (avec fourniture de devis par un professionnel IRVE), les conventions qui devront être signées si il y en a, etc...

 

Je conseille en effet de préparer une résolution de repli pour le droit individuel à la prise. Ça permet de donner un cadre rassurant au syndic et conseil syndical, même si cela n’a rien d’obligatoire. 

Il y a 1 heure, Yann- a dit :

Par contre attention, si l’AG recommande un truc qui ne te plaît pas pour diverses raisons dont tarifaires et que la résolution est adoptée, tu es coincé.

Merci à tous. Oui ça je me doute que si c'est voté on doit suivre le mouvement. Ma crainte est plutôt qu'il n'y ait rien de voté.

 

il y a 48 minutes, Aphilas a dit :

Pour ce qui est de l'AG, je vous conseille vivement de faire dès maintenant les démarches pour que vous puissiez faire inscrire une résolution individuelle à l'AG (en cas de refus de toute solution commune). Car si vous ne faites pas inscrire votre résolution et que pour une raison ou pour une autre les résolutions ne sont pas adoptées mais que le projet reste "en cours", le syndic pourrait vous refuser votre droit à la prise si il considère que le projet est toujours en cours mais repoussé, en vous êtes parti pour une année de plus.

Par contre ils pourraient me bloquer en disant que c'est "en cours" (alors qu'il ne pourrait rien y avoir avant au moins 18 mois soit1 an prochaine AG + délai de mise en place de la solution finalement retenue) malgré la clause des six mois?

Trop tard pour ajouter une résolution, on a reçu la convocation et l'ordre du jour.

 

Pour info, les trois solutions nécessitent un nouveau PDL Enedis. Après, leur réactivité n'est pas forcément partout aussi déplorable que le dit DrCooper (j'espère).

Merci pour les points d'attention (tarif jaune, tarif bleu...), on ne nous a pas communiqué tous les détails mais au moins je saurai quelles questions poser en AG 😁. 

 

Il y a 2 heures, VEisFuture a dit :

Par contre ils pourraient me bloquer en disant que c'est "en cours" (alors qu'il ne pourrait rien y avoir avant au moins 18 mois soit1 an prochaine AG + délai de mise en place de la solution finalement retenue) malgré la clause des six mois?

Trop tard pour ajouter une résolution, on a reçu la convocation et l'ordre du jour.

Mettons que l’AG choisisse de ne pas voter une des solutions car aucune ne convient réellement (les gens n’ont pas lu les devis et ont des divergences) mais souhaite que le sujet continue d’être travaillé et qu’une autre résolution sera proposée l’année suivante.

 

Le syndic pourrait rétorquer que le sujet est en cours et vous bloquer par rapport à ça.

 

Par ailleurs, si vous passez par un fournisseur tel que ZePlug, Waat, ParkNPlug en charge de réaliser la facturation de la consommation, une convention doit être signée entre la copro et la société, et cela nécessite un passage en AG.

il y a 48 minutes, Aphilas a dit :

Le syndic pourrait rétorquer que le sujet est en cours et vous bloquer par rapport à ça.

Oui et non.

Il y a un délai réglementaire dans la validation et l’installation de la borne.

 

Il ne peuvent pas bloquer et laisser en cours sans rien faire pour bloquer le droit à la prise.

Comment_faire_installer_un_point_de_recharge_en_copropriété.pdf

Modifié août 5, 20206 a par arborus

Article 69, LOI n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités | Legifrance.pdf

 

« Art. L. 111-3-8. - [...]
« Constitue notamment un motif sérieux et légitime au sens du premier alinéa la préexistence de telles installations ou la décision prise par le propriétaire ou, en cas de copropriété, le syndicat des copropriétaires de réaliser de telles installations en vue d'assurer l'équipement nécessaire dans un délai raisonnable.

Modifié août 5, 20206 a par arborus

il y a 17 minutes, arborus a dit :

Article 69, LOI n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités | Legifrance.pdf

 

« Art. L. 111-3-8. - [...]
« Constitue notamment un motif sérieux et légitime au sens du premier alinéa la préexistence de telles installations ou la décision prise par le propriétaire ou, en cas de copropriété, le syndicat des copropriétaires de réaliser de telles installations en vue d'assurer l'équipement nécessaire dans un délai raisonnable.

Tout est dans l'appréciation du "délai raisonnable", 1 an pour une nouvelle AG + le délai de mise en oeuvre par le prestataire choisi, est-ce "raisonnable"?

Mon AR est parti, je prend date quoi qu'il en soit.

Tout est dans l'appréciation du "délai raisonnable", 1 an pour une nouvelle AG + le délai de mise en oeuvre par le prestataire choisi, est-ce "raisonnable"?
Mon AR est parti, je prend date quoi qu'il en soit.

Personnellement je dirais que les AG se tenant annuellement, oui c’est effectivement raisonnable...

Pour moi le délai raisonnable est pour la finalisation de la futur installation et non l’étude.

 

Donc pour moi les délais indiqués ne serait plus raisonnable.

 

Le temps de 5-6 mois avant l’AG (1er) puis l’attente de la prochaine AG et l’exécution pour moi c’est pas raisonnable.

Modifié août 5, 20206 a par arborus

Pour moi le délai raisonnable est pour la finalisation de la futur installation et non l’étude.
 
Donc pour mois les délais indiqués ne serait plus raisonnable.
 
Le temps de 5-6 mois avant l’AG (1er) puis l’attente de la prochaine AG et l’exécution pour moi c’est pas raisonnable.

Les deux positions se tiennent mais je ne suis pas juriste [emoji6]

il y a 4 minutes, VEisFuture a dit :

Tout est dans l'appréciation du "délai raisonnable", 1 an pour une nouvelle AG + le délai de mise en oeuvre par le prestataire choisi, est-ce "raisonnable"?

Mon AR est parti, je prend date quoi qu'il en soit.

Tout est dans l’interprétation du raisonnable en effet. Mais bon si le syndic dit non et va devant le tribunal, cela peut prendre du temps aussi... dans les deux cas, il faudra attendre. D’où l’importance de la résolution de secours. Ça permet d’éviter cela.

 

C’est plus facile pour un copropriétaire d’expliquer à une AG que sa solution perso ne coûtera rien à personne et de la faire accepter que d’essayer de se battre contre un syndic qui si il est contre, peut être une vraie nuisance si il le veut.

 

Je parle par expérience : j’avais fait accepter ma résolution en AG et lorsqu’il a fallu que le syndic signe la convention avec ParkNPlug, ils ne voulaient plus signer prétextant que la résolution n’incluait pas cette convention (alors qu’elle était dans le dossier)...

Il y a 6 heures, Aphilas a dit :

De mes souvenirs, WAAT ouvrait un nouveau PDL (un nouveau compteur ENEDIS) dédié à l'infrastructure de recharge mais en tarif bleu (vu qu'au début il n'y a que peu de bornes). Ce qui nécessitera la transformation en PDL tarif jaune avec changement d'abonnement (dont le tarif n'a rien à voir avec le tarif bleu). Rien que ce point est important pour le futur de l'infrastructure. De la même manière, ils ne vont probablement installer qu'une armoire de dérivation pour l'installation d'une dizaine de bornes pour commencer. Pour les autres bornes, la mise en place d'une armoire complémentaire sera probablement nécessaire, donc un coût supplémentaire dans le futur. Tous ces éléments sont analysés en détail dans le cadre de chaque offre.

WAAT ne précise pas la puissance. ils disent ""Mise en place d'un PDL dédié../....Sa puissance sera évolutive en fonction du nombre de bornes raccordées."

Oui, c'est assez flou. On note aussi: "Fourniture de deux tableaux divisionnaires pouvant alimenter 20% des places à minima". Cela parait pas mal car je doute qu'on ait plus de 20% de demandes (sur plus de 300 places) d'ici quelques années, sachant que seule 15% de la copro est habitée à l'année, le reste se répartissant 50/50 entre résidences secondaires et habitation louées à la semaine en touristique.

 

Pour les autres offres (Bornes solution et Zeplug), nous ne sommes pas propriétaires de l'infra (mais elle ne nous coûte rien en investissement), j'imagine que tous les frais sont pris en charge si il y a de nouvelles demandes entraînant un redimensionnement (je ne sais pas si quelqu'un a déjà eu le cas, sans doute trop tôt pour que ce soit le cas). Au démarrage Bornes Solution tout comme Zeplug indiquent "infrastructure installée dès la 1ère demande".

 

Personnellement quand j’avais fait l’étude pour ma copropriété j’avais fait le Total Cost of Ownership par copropriétaire.

 

En gros, par fournisseur:

- coût de l’installation globale par propriétaire, à date et à terme (bah oui, équiper 30 places et 300 va nécessiter des équipements complémentaires et personnellement je ne signe pas de chèque en blanc, donc si on me demande 1 k€ aujourd’hui mais 15 demain pour continuer, bah je préfère le savoir au départ)

- coût pour chaque propriétaire de sa borne (3kW, 7kW et 11kW si proposée)

- coût pour chaque propriétaire de la charge, à 100% chez soi, en fonction du kilométrage annuel et du fournisseur (typiquement le coût de l’abo), et du coût de l’électricité (tarifs bleus et jaunes ne sont pas les mêmes, heures pleines et creuses non plus, etc). Ça reste de l’estimation, en partant sur les données constructeur des tailles de batterie et d’autonomie WLTP mais sur une base 10.000, 15.000 et 20.000 km annuels cela permet d’avoir une vision d’ensemble

 

Les gens voient un peu mieux avec cela ce qu’ils achètent et cela permet de lisser les différences entre les fournisseurs qui restent propriétaires de l’infra (avec abonnement plus élevé donc) et les autres[emoji6]

il y a 25 minutes, Yann- a dit :

- coût pour chaque propriétaire de sa borne (3kW, 7kW et 11kW si proposée)

- coût pour chaque propriétaire de la charge, à 100% chez soi, en fonction du kilométrage annuel et du fournisseur (typiquement le coût de l’abo),

Je ne vous ait pas parlé de ça mais les trois prestataires ont bien entendu fourni leurs tableaux de prix en plus de leur convention. Il n'y a que peu d'écart en réalité sur les prix des abonnements.

Une grosse limite d'ailleurs, qui ne saute pas aux yeux mais que j'ai découvert en lisant les brochures, de base (et ils sont tous comme ça) c'est HC uniquement, soit chez nous 6H pendant la nuit ce qui est à mon sens insuffisant à 3,7 et presque limite à 7,4. Après chacun propose une option payante pour recharge en HP.

 

Je ne vous ait pas parlé de ça mais les trois prestataires ont bien entendu fourni leurs tableaux de prix en plus de leur convention. Il n'y a que peu d'écart en réalité sur les prix des abonnements.
Une grosse limite d'ailleurs, qui ne saute pas aux yeux mais que j'ai découvert en lisant les brochures, de base (et ils sont tous comme ça) c'est HC uniquement, soit chez nous 6H pendant la nuit ce qui est à mon sens insuffisant à 3,7 et presque limite à 7,4. Après chacun propose une option payante pour recharge en HP.
 

Ah oui gros défaut, merci pour l’information

Même si je pense rester sur une borne 7,4, j’ai demandé un devis pour une borne 11 kW pour connaître l’écart de prix (quasiment x2 !)
 

Je suis surpris par la section du câble retenue : 5G2,5 pour une longueur de 45/50m.