les taxes au poids et au Co2, les taxes aux KM pour les VE

[Thiriami]

salut,

 

Les taxes au poids et au CO2 vont se durcir, et vont finalement semble t'il être appliqué aux VE.

La taxe au poids démarrerait à partir de 1600 kg.

Conséquence : une augmentation encore du prix  des véhicules neufs et pour certains des taxes allant jusqu'à 60 000 euros.

 

Une taxe aux KM serait parait il dans les tuyaux, afin de compenser les pertes de la TIPP du à l'augmentation du nombre de VE.

Dans certains pays, des taxes similaires sont mises en place ( Australie par exp) et en tout cas envisagé ( GB)

L'avantage du coût de l'usage d'un VE serait amoindrit d'autant.

Il fallait s'y attendre l’État après avoir inciter à passer au VE, n'aller pas laisser l'occasion de nous pondre de nouvelles taxes.

Après avoir pousser les consommateurs a acheter du diesel, puis l'avoir taxer en augmentant le prix du carburant, l'Etat ne nous ferait il pas le même coup avec le VE?

Le VE va t'il devenir la nouvelle vache à lait de l'Etat?

taxes au KM? Taxes sur les recharges? Taxes via Linky sur les recharges à la maison? etc .. plein de nouvelles idées pour récupérer de l'argent.

 

Choisir le VE sera il alors toujours aussi avantageux?

 

 

[marcs]

Salut,

 

J'ai trouvé ça, il y aurait semble-t-il une exemption (provisoire ?) pour les VE :

Exemptions et cas particuliers : Comme pour la réglementation actuelle, certains véhicules seront exemptés de ce malus. C’est le cas notamment les véhicules électriques (100 % électriques) et des hybrides rechargeables dont l’autonomie en mode électrique dépasse 50 km. Cependant, les SUV hybrides non rechargeables et certains véhicules utilitaires légers pourraient ne plus bénéficier de ces exemptions.

Sources : Fiscalité Automobile 2025 : Le malus au poids, un impact majeur pour les véhicules hybrides - Corsin Autos (corsin-autos.fr)

 

 

De mémoire c'est un peu aussi le cas en Belgique ou ils ont pondu un calcul qui tient compte du poids mais est pondéré par le CO2.

 

Le principe général de la taxation wallonne des automobiles sera le suivant : plus c’est lourd et plus c’est puissant, plus ce sera taxé. Y compris les voitures électriques. La formule de calcul fait débat et la mise en place de cette nouvelle taxation a déjà été repoussée. Cette réforme, on nous la promet à partir du 1er juillet 2025 cette fois. Elle ne concernera que la taxe de mise en circulation à chaque nouvelle immatriculation. La taxe annuelle est inchangée et reste fixée sur les chevaux fiscaux, sauf pour les 100 % électriques qui ne payeront que le montant minimal. Ce dernier est actuellement de 92,93 €, mais, comme les autres paliers, il sera encore indexé en juillet 2023, 2024 et 2025.

Quelle est cette nouvelle formule pour la TMC ?

TMC = MB * (CO2/x) * (M/y) * C

MB = le montant de la taxe de base (tableau défini par le SPF utilisé actuellement)

M = masse du véhicule

Les facteurs x et y seront liés à la moyenne du parc automobile wallon, donc adaptés chaque année

C = facteur de correction de 0,8 pour les hybrides, de 0,9 à 0,26 pour les électriques (en fonction de la taille du modèle)

Fourchette de taxation : plancher de 50 € et plafond à 9000 €.

source : Nouvelles taxes wallonnes : en juillet 2025 - update : adoptées en 3e lecture | Moniteur Automobile

 

 

Le portail des finances belges détaille en plus les coéficients et c'est assez indigeste.

sources et détails complet : 1 Juillet 2025 : Réforme de la fiscalité automobile - Portail du SPW Finances (wallonie.be).

 

EDIT : j'ai un peu ramé pour comprendre la formule TMC = MB * (CO2/x) * (M/y) * C car je pensais que la valeur (CO2) valait zéro pour une électrique mais en fait non c'est encore un calcul tarabiscoté qu'il faut comprendre comme "valeur arbitraire de 115 divisée par 115 ou 136 suivant qu'on parle de cycle WLTP ou NEDC"

 

Dans mon cas la taxe de mise en circulation passe de 61,5€ actuellement à un peu plus de 800 euros.

Heureusement, la taxe annuelle reste fixée à 92,93€ pour l'instant, la taxe est indexée donc elle évoluera dans l'avenir.

Modifié 15 septembre par marcs

[Thiriami]

Le 15/09/2024 à 12:17, marcs a dit :

Dans mon cas la taxe de mise en circulation passe de 61,5€ actuellement à un peu plus de 800 euros.

ça pique !!!

vous payez un taxe annuelle pour pouvoir rouler en voiture comme en Norvège ou en Suède?

Rouler en voiture devient un sacré luxe!!

[marcs]

Le 15/09/2024 à 12:17, marcs a dit :

Dans mon cas la taxe de mise en circulation passe de 61,5€ actuellement à un peu plus de 800 euros.

Heureusement, la taxe annuelle reste fixée à 92,93€ pour l'instant, la taxe est indexée donc elle évoluera dans l'avenir.

 

Le 16/09/2024 à 17:29, Thiriami a dit :

ça pique !!!

vous payez un taxe annuelle pour pouvoir rouler en voiture comme en Norvège ou en Suède?

Rouler en voiture devient un sacré luxe!!

 

C'est bien ça, une taxe de mise en service (ou taxe à l'immatriculation) lors de l'achat du véhicule neuf ou occasion (la plaque est liée au propriétaire et pas au véhicule - un véhicule d'occasion changeant de propriétaire doit avoir une nouvelle immatriculation); puis une taxe annuelle basée sur la puissance fiscale exprimée en CV ou la cylindrée (la pluis chère des deux étant prise en considération).

Je remarque d'ailleur que la taxe qui s'applique aux VE a été indexée après que je l'ai payée, la prochaines fois ce sera 100,98€.

Chez nous les véhicules au lpg ont également une taxe additionnelle à ajouter à la taxe de base

 

Modifié 16 septembre par marcs

[Thiriami]

salut,

 

Nul doute qu'en France ce genre de taxes arrivent un jour... va bien falloir compenser la perte sur la TIPP.

 

 

 

[GaelZorro26]

Justement, non. Contrairement au pétrole, l'électricité est produite en France.

[doudous74]

Et ne pas oublier que le pétrole, c' est aussi énormément de coûts induits pour le budget de l' État et de la sécu (qui ne sont peut être pas bien estimés ni communiqués). On peut donc parier sur le fait que le développement de l' électrique puisse s' accompagner d' une baisse des recettes sur les énergies.

[Kornog]

Le 18/09/2024 à 07:14, doudous74 a dit :

Et ne pas oublier que le pétrole, c' est aussi énormément de coûts induits pour le budget de l' État et de la sécu (qui ne sont peut être pas bien estimés ni communiqués). On peut donc parier sur le fait que le développement de l' électrique puisse s' accompagner d' une baisse des recettes sur les énergies.

De la sécu ?

[Spif]

Le 17/09/2024 à 05:33, Thiriami a dit :

salut,

 

Nul doute qu'en France ce genre de taxes arrivent un jour... va bien falloir compenser la perte sur la TIPP.

 

 

 

il n'y a plus de TIPP, mais une TICPE (soumise à la TVA au passage, une taxe sur la taxe, merveilleux...)

Pour les VE, ils sont déjà très fortement taxés de base sur leur carburant : je vous invite a regarder votre facture électrique, vous constaterez que les taxe représentent plus de 33% de celle-ci. De fait, l'energie pour faire avancer le VE est taxée a hauteur de 33%, TVA incluse. Vouloir en caler une nouvelle, ça serait une mesure à charge

[gims49]

Incroyable cette nostalgie de la TIPP,😂 comme mentionné ci-dessus. En effet il y a une taxe sur notre facture d électricité et l achat de pétrole (10 milliards en 2020 plus 17 de produits raffinés)https://www.connaissancedesenergies.org/questions-et-reponses-energies/dou-vient-le-petrole-brut-importe-en-france#:~:text=Co%C3%BBt%20des%20importations%20de%20p%C3%A9trole,Brent%20en%20moyenne%20en%202020).

[Kornog]

Le 18/09/2024 à 12:03, Spif a dit :

il n'y a plus de TIPP, mais une TICPE (soumise à la TVA au passage, une taxe sur la taxe, merveilleux...)

Pour les VE, ils sont déjà très fortement taxés de base sur leur carburant : je vous invite a regarder votre facture électrique, vous constaterez que les taxe représentent plus de 33% de celle-ci. De fait, l'energie pour faire avancer le VE est taxée a hauteur de 33%, TVA incluse. Vouloir en caler une nouvelle, ça serait une mesure à charge

Le gouvernement se fiche des pourcentages 

Lui ce qu'il voit c'est l'argent qui rentre ou qui ne rentre pas 

 

Il faudrait faire le calcul sur les millions de kWh qu'une flotte totalement électrique consommerait en France et comparer au rentrée du pétrole

Modifié 18 septembre par Kornog

[e-Lionel]

Le 18/09/2024 à 12:41, Kornog a dit :

Le gouvernement se fiche des pourcentages 

Lui ce qu'il voit c'est l'argent qui rentre ou qui ne rentre pas 

Eh bien justement, avec les recharges, ça rentre dans les caisses, et ça rentre plutôt bien !

[doudous74]

Le 18/09/2024 à 09:51, Kornog a dit :

De la sécu ?

Et oui... Les particules émises par la combustion du pétrole ont pour conséquences d' augmenter (surtout en ville) les maladies respiratoires (https://www.insee.fr/fr/statistiques/4160040)

qui sont prises en charge par la sécu. Donc oui le pétrole a un coût induit sur la sécu...

[Kornog]

Le 18/09/2024 à 13:22, doudous74 a dit :

Et oui... Les particules émises par la combustion du pétrole ont pour conséquences d' augmenter (surtout en ville) les maladies respiratoires (https://www.insee.fr/fr/statistiques/4160040)

qui sont prises en charge par la sécu. Donc oui le pétrole a un coût induit sur la sécu...

Ok, j'étais à sécurité, pas sécurité sociale ^^

[doudous74]

Le 18/09/2024 à 13:38, Kornog a dit :

Ok, j'étais à sécurité, pas sécurité sociale ^^

L' erreur était inévitable, désolé 😉

[Maxoo]

Le 16/09/2024 à 22:42, marcs a dit :

C'est bien ça, une taxe de mise en service (ou taxe à l'immatriculation) lors de l'achat du véhicule neuf ou occasion (la plaque est liée au propriétaire et pas au véhicule - un véhicule d'occasion changeant de propriétaire doit avoir une nouvelle immatriculation);

L'équivalent, en France, du certificat d'immatriculation (ou carte grise) pour les véhicules neufs et d'occasion (le mode d'attribution des numéros d'immatriculation n'est donc pas un problème pour l'état français ), et des "bonus-malus" (pour les véhicules neufs uniquement, il me semble) appliqués directement sur le prix de vente.

 

Le 16/09/2024 à 22:42, marcs a dit :

puis une taxe annuelle basée sur la puissance fiscale exprimée en CV ou la cylindrée (la pluis chère des deux étant prise en considération).

Jusqu'au début des années 2000, on a eu un équivalent en France, la vignette. Un impôt particulièrment impopulaire, d'ailleurs.

 

La vignette a disparu, mais si beaucoup de (riches) français considèrent la Belgique comme un paradis fiscal, c'est bien que l'état se rattrape ailleurs.