TEMOIGNAGE : installation borne dans une copropriété

[Louzof]

Merci @Sasdurocher et @Aphilas pour votre aide et vos réponses très claires. Je vais pouvoir retourner voir mon syndic et avancer sur le sujet.

[arborus]

Bonjour,

 

Je viens fournir des nouvelles de l’avancement de mon dossier.

 

Lettre recommandée en date du 12 janvier 2020.

Demande d’information à la prochaine AG d’avril 2020

Century 21 indique devoir demander impérativement aux copropriétaires. (Mais en cas de refus cela portera immédiatement la copropriété au tribunal)

 

AG reporté suite au COVID-19.

Nouvelle AG vers décembre 2020.

 

J’ai donc écris à un notaire de copropriété qui m’indique :

 

 

 

Cher Monsieur,Je viens d'examiner le droit à la prise mis en place par la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite "Grenelle II".Le droit à la prise est défini comme le "droit d'équiper une place de stationnement d'une installation dédiée à la recharge électrique d'un véhicule électrique ou hybride rechargeable" dans le code de la construction et de l'habitation (CCH).L'article L 111-6-4 du CCH dispose ainsi "qu'en cas de copropriété, le syndicat représenté par le syndic ne peut s'opposer sans motif sérieux et légitime à l'équipement des places de stationnement [d'accès sécurisé à usage privatif] d'installations dédiées à la recharge électrique pour véhicule électrique ou hybride rechargeable et permettant un comptage individuel, à la demande d'un locataire ou occupant de bonne foi et aux frais de ce dernier", les indivisaires et les copropriétaires pouvant, lorsqu'ils sont occupants, se prévaloir de ces dispositions.Le demandeur copropriétaire doit transmettre par lettre recommandée avec avis de réception au syndic sa demande d'inscription à l'ordre du jour de l'assemblée générale, qui inclut un descriptif détaillé des travaux à réaliser et un schéma d'installation, en respectant les formalités prévues par l'article R 136-2 du CCH.Si le syndicat des copropriétaires ne s'est pas prononcé au terme d'un délai de 6 mois suivant la demande faite par le demandeur à la prise, l'installation d'une borne de recharge individuelle est de droit.Dans le délai de 6 mois, le syndic peut s'opposer aux travaux en saisissant le tribunal judiciaire du lieu de l'immeuble et en justifiant d'un motif sérieux et légitime.Le seul motif sérieux et légitime est aujourd'hui "la préexistence de telles installations ou la décision prise par le syndicat des copropriétaires de réaliser de telles installations en vue d'assurer l'équipement nécessaire dans un délai raisonnable".Aucun autre motif ne peut faire obstacle à la réalisation des travaux par le demandeur à ses propres frais.Mais force est de constater que l'ensemble du dispositif est plutôt complexe à mettre en oeuvre.A priori, un vote de l'assemblée générale des copropriétaires n'est pas nécessaire pour une installation individuelle; le droit à la prise n'est pas un droit absolu mais nécessite une demande préalable respectant les règles prévues par l'article R 136-2 du CCH (CA VERSAILLES 29 août 2019).Selon vos dires, vous avez bien formalisé votre demande par LRAR. Il convient d'attendre une réponse favorable du syndicat de copropriété ou à défaut de réponse, l'expiration d'un délai de 6 mois avant de pouvoir exécuter les travaux à vos frais.Mais les dispositions de l’article 25-b de la loi du 10 juillet 1965 qui instaurent un vote en assemblée générale pour :(i.) les travaux réalisés par un copropriétaire à ses frais qui affectent les parties communes ;(ii.) l’installation ou la modification des installations électriques intérieures permettant l’alimentation des emplacements de stationnement d’accès sécurisé à usage privatif pour la recherche des véhicules électriques ou hybrides ;conduisent de nombreux syndics à solliciter un tel vote notamment lorsque le raccordement au compteur général nécessite de faire passer des câbles dans les parties communes.Or, il s’agit d’un vote contraignant puisqu’à la majorité absolue des voix de tous les copropriétaires qui vient ainsi limiter considérablement l’intérêt du droit à la prise. En l'espèce, vos travaux vont affecter des parties communes et c'est pour cette raison que l'agence Century 21 veut mettre au vote la réalisation de tels travaux mais non le principe de l'installation qui est acquis.Je peux toutefois me rapprocher du syndic pour tenter de le convaincre de ne pas soumettre au vote cette installation et de se contenter d'une simple information.Je reste attentive à vos observations en retour.Je serai joignable à mon Cabinet dès lundi.Bien cordialement

 

J’ai donc contacté l’Agence CENTURY 21, et essaye d’avoir une simple information.

 

Suite à l’avis favorable dû conseils syndical, elle me donne un accord immédiat, mais qui sera confirmer lors de la prochaine AG.

 

Par contre question de l’aide ADVENIR,

 

Sur le référentiel, il indique qu’il doit avoir la gestion des heures pleines et creuses.

 

Sur deux devis moins cher, 50m du TGBT avec une borne 7kW.

 

Charge Guru qui me met quand même un contacteur heure pleine et heure creuse, car elle m’indique que sinon le dossier ADVENIR ne sera pas validé et accepté. (Il le fournisse, mais il ne sera pas brancher)

 

Sur place j’ai un compteur monophasé de 9kVa en tarifs simple.

 

Et l’autre devis, le professionnel IRVE, a juste indiqué que l’alimentation du TGBT est en tarif simple.

Et prévois un câble de 1,5mm2, pour le changement des heures pleines et creuses, si un jour le TGBT passe en HP/HC.

Mais aucun contacteur. Es-ce que la prime ADVENIR sera bien délivré ?

Car charge GURU m’indique le contraire et la dame me dit qu’il font des dossiers chaque jour et que sans le contacteur, le dossier ne sera pas accepter lors de l’étude final du dossier.

 

 

 Bonjour M.,Vous soulevez un excellent point. La présence de ce contacteur est un pré-requis pour pouvoir bénéficier de la prime Advenir. Dans les cas où ce contacteur n'a en soi pas d'intérêt d'être raccordé, comme dans votre cas, nous l'installons sans le raccorder. On ne peut malheureusement pas faire autrement, le programme Advenir étant très à cheval sur la présence des éléments demandés par le cahier des charges. Restant à votre disposition pour tout complément d'information,

 

Qui croire ?

 

De plus j’ai un compteur LINKY, donc il suffit de brancher le câble 1,5mm2 sur les bornes C1 et C2 ? Car c’est la borne qui s’occupe de la gestion des HP/HC non ?

 

Merci de vos avis

[arborus]

AMHA ce n'est pas comme cela qu'il faut le lire. Si tu as un compteur HP/HC, il faut que ta borne en tienne compte.
Le TGBT de ma copropriété n'est pas en HP/HC et j'ai eu la subvention Advenir

Es-ce que ton Electricien à installer un contacteur non branché ?

[Samsaggace]

il y a une heure, arborus a dit :

Es-ce que ton Electricien à installer un contacteur non branché ?

Il a installé le délestage prévu sur la borne en le raccordant au TIC du Linky.

[arborus]

Merci pour l’information, donc le contacteur ne sert à rien

[yuppie44]

Le 02/06/2020 à 09:29, arborus a dit :

J’ai donc écris à un notaire de copropriété qui m’indique :

 

Ce notaire est top !

[arborus]

Demande accepter

 

Lettre du Syndic

Travaux le 22-23 juin 2020

 

 

[Malek]

Le 23/05/2020 à 19:30, Samsaggace a dit :

Oui c’est plutôt délicat. Je pense que tu es obligé d’attendre l’AG en veillant bien à la rédaction du point en question : du style “dans le cas où cette installation collective serait rejetée par l’AG, la demande de M. X pourra être exécutée dans le cadre du droit à la prise”

Bonjour tout le monde,

 

Merci pour vos retours.

 

@Samsaggace, je suis en contact avec le président du conseil syndical et un membre du CS qui s'occupe de l'étude du dossier pour effectuer une installation collective. Il a fait deux devis chez ParknPlug et ZePluget il va présenter ces solutions durant l'AG.

Cette personne qui s'occupe de ce point est intéressé par la mise en place d'une solution collective.

 

Je lui ai envoyé un mail pour confirmer que ma demande était une demande individuelle et si jamais la solution collective n'est pas adoptée il faut faire appliquer la réglementation : LOM, droit à la prise...

 

Est-ce que je notifie le syndic via une lettre recommandée ? (ma premiere LRAR au syndic pour inscrire ma demande était faite au mois de décembre dernier)

 

Merci

[Samsaggace]

Il y a 2 heures, Malek a dit :

Est-ce que je notifie le syndic via une lettre recommandée ? (ma premiere LRAR au syndic pour inscrire ma demande était faite au mois de décembre dernier)

Non, pas besoin de nouvelle LRAR qui pourrait faire croire à un changement dans ta demande et remettre les compteurs à zéro.

Par contre, je te conseille de bien veiller à la rédaction de ce point à l’ordre du jour de l’AG. Si la rédaction ne te convient pas, propose une nouvelle rédaction. Le mieux serait de voir cela avec le CS.

[Aphilas]

Il y a 10 heures, Malek a dit :

@Samsaggace, je suis en contact avec le président du conseil syndical et un membre du CS qui s'occupe de l'étude du dossier pour effectuer une installation collective. Il a fait deux devis chez ParknPlug et ZePluget il va présenter ces solutions durant l'AG.

Cette personne qui s'occupe de ce point est intéressé par la mise en place d'une solution collective.

Pour la solution commune, j'avais fait l'exercice. Je conseille Park'N Plug sans hésiter comparé à ZePlug.

 

Il y a 10 heures, Malek a dit :

Est-ce que je notifie le syndic via une lettre recommandée ? (ma premiere LRAR au syndic pour inscrire ma demande était faite au mois de décembre dernier)

Personnellement, je ferais une nouvelle LRAR pour demander à ce que votre demande de pose d'une borne individuelle notifiée via la précédente LRAR soit ajoutée aux résolutions de la prochain AG (histoire de bien assurer le coup).

[Tiberius]

Bonjour les amis,

 

Bon, c'est pas évident l'installation dune borne en co-proporiété... J'avais contacté plusieurs sociétés fin d'année dernière pour pouvoir présenter en AG une solution tout compris ou juste un droit à la prise pour mon emplacement. Depuis, j'ai juste eu la visite d'un électricien de Park'n'plug mais pas de devis complet, et un devis tout prêt de Zeplug. Les autres sociétés n'ont pas répondu ou donné plus d'info, et je n'ai aucun devis d'installation de borne avec sous-compteur...

 

Du coup, j'ai quelques questions : 

• Dans le cas d'une solution ZePlug, ils mentionnent un report de la consommation non utilisée, mais je n'ai pas vu comment ça se passait en cas de dépassement du forfait sur le mois ?? C'est facturé au coût de l'électricité sans majoration ou ils ont leur propre tarif ? Pour ceux qui utilisent cet opérateur, en êtes-vous satisfait ? Le prix vous semble-t-il raisonnable ?
• J'aimerai quand même présenter en AG (qui  été reportée en septembre) une solution borne individuelle avec sous-compteur, mais j'ai besoin d'un devis ! Je cherche donc un électricien IRVE dans le 78 (dans le nord du département), comment en trouver un ? 

Modifié juin 7, 2020 par Tiberius

[Samsaggace]

il y a 46 minutes, Tiberius a dit :

Les autres sociétés n'ont pas répondu ou donné plus d'info, et je n'ai aucun devis d'installation de borne avec sous-compteur...

Je ne peux que recommander Eco-Motion mais le marché est très évolutif et localisé. Il ne tient que par ses installateurs qui sont souvent surbookés avec les installations collectives dans le neuf.

Le seul conseil est de privilégier les solutions où l’on reste propriétaire du matériel installé.

[arborus]

il y a une heure, Tiberius a dit :

Bonjour les amis,

 

Bon, c'est pas évident l'installation dune borne en co-proporiété... J'avais contacté plusieurs sociétés fin d'année dernière pour pouvoir présenter en AG une solution tout compris ou juste un droit à la prise pour mon emplacement. Depuis, j'ai juste eu la visite d'un électricien de Park'n'plug mais pas de devis complet, et un devis tout prêt de Zeplug. Les autres sociétés n'ont pas répondu ou donné plus d'info, et je n'ai aucun devis d'installation de borne avec sous-compteur...

 

Du coup, j'ai quelques questions : 

• Dans le cas d'une solution ZePlug, ils mentionnent un report de la consommation non utilisée, mais je n'ai pas vu comment ça se passait en cas de dépassement du forfait sur le mois ?? C'est facturé au coût de l'électricité sans majoration ou ils ont leur propre tarif ? Pour ceux qui utilisent cet opérateur, en êtes-vous satisfait ? Le prix vous semble-t-il raisonnable ?
• J'aimerai quand même présenter en AG (qui  été reportée en septembre) une solution borne individuelle avec sous-compteur, mais j'ai besoin d'un devis ! Je cherche donc un électricien IRVE dans le 78 (dans le nord du département), comment en trouver un ? 

Personnellement, j’ai étais sur les Pages Blanches et sur le site Qulifelec, et j’ai envoyé un email complet, avec le plan de l’installation et Photo et cheminement de l’installation à tous les électriciens disponibles.

 

J’ai reçu 15 devis, mais seul 4 était IRVE dans le 54.

https://www.qualifelec.fr/rechercher/?travauxpart=irve&cp=78&distancepart=50

 

[Sasdurocher]

Je plussoie pour Eco-motion, le technicien local (92) vraiment très pro. 
 

Il faut vraiment privilégier le droit à la prise. Les offres sur abonnement sont au final très chères, et vous êtes à la merci d’augmentations tarifaires. Ces entreprises surfent sur l’apparente complexité du droit à la prise mais en prenant son temps, avec beaucoup d’échanges avec le CS, les choses se passent bien. 

[Aphilas]

De mon côté, je suis passé par Park'N Plug (en installation seule, l'AG ayant dit non à une infrastructure commune).

L'abonnement n'inclut pas l'électricité consommée et n'est pas lié à la puissance : juste la maintenance de l'infrastructure et la refacturation de la consommation. On paie ensuite ce qu'on consomme.

Ca revient à 70€ par an, mais au moins j'ai eu aucun soucis pour convaincre le conseil syndical et le syndic (ils m'ont clairement dit qu'ils étaient contre une solution où ce serait à eux de gérer la facturation séparée de la consommation d'électricité).

 

Et pour l'infrastructure commune, il pousse les copropriétés à être propriétaire de leur installation (contrairement à ZePlug où les utilisateurs paient cher pour au final n'être propriétaire que de la borne).

 

 

[Nevton]

Il y a 14 heures, Tiberius a dit :

Bonjour les amis,

 

Bon, c'est pas évident l'installation dune borne en co-proporiété... J'avais contacté plusieurs sociétés fin d'année dernière pour pouvoir présenter en AG une solution tout compris ou juste un droit à la prise pour mon emplacement. Depuis, j'ai juste eu la visite d'un électricien de Park'n'plug mais pas de devis complet, et un devis tout prêt de Zeplug. Les autres sociétés n'ont pas répondu ou donné plus d'info, et je n'ai aucun devis d'installation de borne avec sous-compteur...

 

Du coup, j'ai quelques questions : 

• Dans le cas d'une solution ZePlug, ils mentionnent un report de la consommation non utilisée, mais je n'ai pas vu comment ça se passait en cas de dépassement du forfait sur le mois ?? C'est facturé au coût de l'électricité sans majoration ou ils ont leur propre tarif ? Pour ceux qui utilisent cet opérateur, en êtes-vous satisfait ? Le prix vous semble-t-il raisonnable ?
• J'aimerai quand même présenter en AG (qui  été reportée en septembre) une solution borne individuelle avec sous-compteur, mais j'ai besoin d'un devis ! Je cherche donc un électricien IRVE dans le 78 (dans le nord du département), comment en trouver un ? 

Personnellement, je suis passé par Charge Guru et j'en suis très satisfait. Le chantier de pose s'est passé sans souci. Très rapide et très propre. J'ai rapidement reçu le remboursement de la prime Advenir après la pose de la borne (1 mois 1/2 après, je dirais). Les tarifs étaient corrects.

[DrCooper]

Salut à tous,

 

Visite d'un électricien IRVE ce matin (il est arrivé en model 3 lol). Pour lui les bornes Green'UP sont interdite en copro depuis quelques jours/semaines. Prise T2 obligatoire.

 

Des infos là dessus ?

[arborus]

Salut à tous,  

Visite d'un électricien IRVE ce matin (il est arrivé en model 3 lol). Pour lui les bornes Green'UP sont interdite en copro depuis quelques jours/semaines. Prise T2 obligatoire.

 

Des infos là dessus ?

 

 

Tu parles de la borne Green-Up ou de la prise Green-Up ?

 

Car la prise, elle a toujours été interdite en copropriété, si l’accès est publique. Par exemple sous sols

 

La borne Legrand ne gère pas le délestage et reste cher,

Prend la hager XV101 au pire.

 

ADVENIR sans délestage : 600 € ET avec 960 €

 

Personnellement, je suis passé par Charge Guru et j'en suis très satisfait. Le chantier de pose s'est passé sans souci. Très rapide et très propre. J'ai rapidement reçu le remboursement de la prime Advenir après la pose de la borne (1 mois 1/2 après, je dirais). Les tarifs étaient corrects.

J’ai eu un devis très intéressant, le moins cher de tous avec Charge Guru.

 

Sauf que j’avais déjà signé et validée un autre devis pour avoir l’accord rapidement suite au COVID-19.

[DrCooper]

En effet je parle de la prise renforcée Green Up. Il m'a parlé d'une borne schneider mais ne m'a pas donné le modèle. Une EV link j'imagine.

 

Je suis pas un pro, c'est quoi cette histoire de delestage ? Si un autre équipement du TGBT a besoin de puissance ça coupe la borne ?

Modifié juin 8, 2020 par DrCooper

[chgros1]

Ça coupe pas ça ralentit, priorité au logement. 

[arborus]

Je suis pas un pro, c'est quoi cette histoire de delestage ? Si un autre équipement du TGBT a besoin de puissance ça coupe la borne ?

C’est une réduction et coupure en cas de consommation.

Pour te donner un exemple, si l’abonnement est de 9kVa,
Si la consommation déjà utilisée est de 2k, tu auras sur la borne un peu moins de 7k pour éviter la coupure.

[chgros1]

Jamais vu de coupure, juste une baisse de l'intensité envoyée à la voiture. Sinon ça veut dire que la conso maison > 9kVA et là ça disjoncte, wb ou non. 

Modifié juin 8, 2020 par chgros1

[DrCooper]

Dans mon cas c'est plutôt une histoire d'ascenseur. 30kva d'abonnment et un ascensseur qui en prend 20 en gros. donc 2 VE possible pas plus. Par contre c'est autre chose avec du délestage.

[Remy]

il y a une heure, chgros1 a dit :

Jamais vu de coupure, juste une baisse de l'intensité envoyée à la voiture. Sinon ça veut dire que la conso maison > 9kVA et là ça disjoncte, wb ou non. 

En vrai, il peut y avoir coupure de la charge sans que ça disjoncte, car la charge ne peut pas continuer en dessous de 6A (environ 1400 VA), donc si la maison consomme 8kVA, la charge s'arrête puis reprend lorsque la consommation de la maison tombe en dessous de 7,5 kVA environ.

 

 

[arborus]

Il y a 1 heure, Remy a dit :

En vrai, il peut y avoir coupure de la charge sans que ça disjoncte, car la charge ne peut pas continuer en dessous de 6A (environ 1400 VA), donc si la maison consomme 8kVA, la charge s'arrête puis reprend lorsque la consommation de la maison tombe en dessous de 7,5 kVA environ.

 

 

Merci de la confirmation