Commander une TM3 sans permis de conduire

[Oberlo]

Bonjour,

Mon frère souhaite, comme moi, acquérir une TM3 mais n'a pas encore passé son permis de conduire.

Cependant, le 30 juin le bonus écologique baisse, et je voudrais donc savoir s'il pouvait commander une TM3 avant d'avoir son permis ?

Je sais que la loi autorise d'acheter, d'assurer et de détenir un véhicule sans avoir le permis, mais chez Tesla, le permis est-il demandé à n'importe quel moment avant la livraison ?

Peut-il commander sa TM3 sans le permis ? (Bien évidemment si oui je conduirai la voiture lors de la livraison)

 

Merci d'avance

[Blocknox]

il y a 4 minutes, Oberlo a dit :

Bonjour,

Mon frère souhaite, comme moi, acquérir une TM3 mais n'a pas encore passé son permis de conduire.

Cependant, le 30 juin le bonus écologique baisse, et je voudrais donc savoir s'il pouvait commander une TM3 avant d'avoir son permis ?

Je sais que la loi autorise d'acheter, d'assurer et de détenir un véhicule sans avoir le permis, mais chez Tesla, le permis est-il demandé à n'importe quel moment avant la livraison ?

Peut-il commander sa TM3 sans le permis ? (Bien évidemment si oui je conduirai la voiture lors de la livraison)

 

Merci d'avance

Hello

 

il me semble qu’ils demandent le permis uniquement pour la livraison , sinon pour l’achat il faut une PI ou un PP

 

de mémoire il n’ont même pas demandé mon permis lors de la récupération du véhicule , mais bon c’était expéditif cause covid et j’étais trop excité de récupérer la caisse donc ma mémoire peut me jouer des tours 

[Lord_Casque_Noir]

Un permis de conduire est obligatoire désormais pour obtenir une carte grise

https://www.cartegrise.com/papier-carte-grise

[oxanou]

il y a 10 minutes, Oberlo a dit :

Je sais que la loi autorise d'acheter, d'assurer et de détenir un véhicule sans avoir le permis, mais chez Tesla, le permis est-il demandé à n'importe quel moment avant la livraison ?

 

Non, ce n'est plus possible depuis 2019. Pour détenir véhicule et donc obtenir la carte grise, il faut avoir le permis de conduire.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F10477

[Oberlo]

il y a 1 minute, oxanou a dit :

Non, ce n'est plus possible depuis 2019. Pour détenir véhicule et donc obtenir la carte grise, il faut avoir le permis de conduire.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F10477

Effectivement, mais du coup si je l'immatricule à mon nom et que je le met co-titulaire ça peut passer ? 

[oursgentil]

Sans permis, on ne peux plus immatriculer de voitures.

Tout ca pour lutter contre les parents qui mettaient la voiture au nom de leur fils mineur et ainsi échappaient au retrait de points sur le permis

[jeromem35]

J’espère qu’il a beaucoup d’argent. Trouver une assurance jeune conducteur avec une tesla... 2000 ? 2500€ par an ? 3000 ?

 

 

Sinon achète là à ton nom la carte grise coûte rien à la vente. Et officiellement quand il a son permis fais une vente. 

[Mana]

Vous pouvez acheter une voiture à plusieurs et mettre le nom de qui vous voulez sur la carte grise.

 

La carte grise n'est pas un titre de propriété, ça n'a donc aucune importance. C'est la facture qui en fait office.

Modifié février 9, 2021 par Mana

[Oberlo]

il y a 4 minutes, jeromem35 a dit :

J’espère qu’il a beaucoup d’argent. Trouver une assurance jeune conducteur avec une tesla... 2000 ? 2500€ par an ? 3000 ?

 

 

Sinon achète là à ton nom la carte grise coûte rien à la vente. Et officiellement quand il a son permis fais une vente. 

Quand tu achètes une tesla généralement tu n'est pas à plaindre financièrement ^^ effectivement il va douiller les 2 premières années..

Sinon merci de l'aide, on va faire ça je pense 

[jeromem35]

à l’instant, Oberlo a dit :

Quand tu achètes une tesla généralement tu n'est pas à plaindre financièrement ^^ effectivement il va douiller les 2 premières années..

Sinon merci de l'aide, on va faire ça je pense 

Pas à plaindre non. Mais un investissement oui. Quand on sait que de nombreux bonus 50 sont à bien plus de 1000€ par an... ce ne sont pas les 2 premières années mais probablement les 3 a 5 premières années que ça va piquer. Mais quand on a 38 k€ à lâcher a 18 ans effectivement on ne vit peut être pas dans le même monde 🙄

[Oberlo]

il y a 2 minutes, jeromem35 a dit :

Pas à plaindre non. Mais un investissement oui. Quand on sait que de nombreux bonus 50 sont à bien plus de 1000€ par an... ce ne sont pas les 2 premières années mais probablement les 3 a 5 premières années que ça va piquer. Mais quand on a 38 k€ à lâcher a 18 ans effectivement on ne vit peut être pas dans le même monde 🙄

Personnellement mon assurance m'a indiqué un tarif de 70€/mois pour une TM3, je suis en bonus 50 

[jeromem35]

il y a 1 minute, Oberlo a dit :

Personnellement mon assurance m'a indiqué un tarif de 70€/mois pour une TM3, je suis en bonus 50 

Donc tu fais de base x2 plus ils peuvent mettre une surprime jeune conducteur du montant qu’ils souhaitent il me semble ? Pendant X années (sans incident) ou jusqu’à tel âge. 
 

Peut être que votre assureur actuellement refusera tout simplement d’assurer (ils n’ont aucune obligation). Peut être se renseigner sur les capacités à assurer un jeune conducteur ? Je suis d’ailleurs curieux et intéressé du retour  

[oxanou]

il y a 8 minutes, Mana a dit :

Vous pouvez acheter une voiture à plusieurs et mettre le nom de qui vous voulez sur la carte grise.

 

La carte grise n'est pas un titre de propriété, ça n'a donc aucune importance. C'est la facture qui en fait office.

Bien sur que si, après le ou les noms est inscrit:

"est le propriétaire du véhicule".

 

[Mana]

il y a 2 minutes, oxanou a dit :

Bien sur que si, après le ou les noms est inscrit:

"est le propriétaire du véhicule".

 

 

Alors, je pense que vous savez qu'en France on aime pas les choses simples. Je vous assure que la CG est un titre de police et non de propriété, malgré ce qui est indiqué.

 

https://www.fiscalite-automobile.fr/le-certificat-dimmatriculation-la-carte-grise-est-il-un-titre-de-propriete/

https://www.cabinet-avocat-blanchy.fr/carte-grise-et-propriete-dun-vehicule/

https://www.republicain-lorrain.fr/magazine-automobile/2020/05/04/divorce-separation-qui-garde-la-voiture

 

Les sources pleuvent comme le déluge avec les bons mots clés sur internet

[oursgentil]

La carte grise est un titre de police, pas un titre de proprieté

[apx]

il y a 35 minutes, jeromem35 a dit :

Si non achète là à ton nom la carte grise coûte rien à la vente. Et officiellement quand il a son permis fais une vente. 

Normalement/légalement tu ne peux pas revendre tout de suite un véhicule qui à reçu un bonus écologique. Il faut également qu'il ait fait des km. Après est ce que c'est vérifié ? Lors de l'émission de la nouvelle carte grise ?

[jeromem35]

il y a une heure, Oberlo a dit :

Cependant, le 30 juin le bonus écologique baisse,

Il baisse de 1000€ Et cherche une optimisation mais pas de problème à mettre 37/38 k€ +2/3 k€ d’assurance par an ? 🤔

[Mana]

à l’instant, jeromem35 a dit :

Il baisse de 1000€ Et cherche une optimisation mais pas de problème à mettre 37/38 k€ +2/3 k€ d’assurance par an ? 🤔

 

J'ai connu des vieux riches (quand je dis riche de parle ici de patrimoine immobilier en million d'euros) ils avaient acheté un Scénic diesel pourri pour le stocker dans l'un de leur garage suffisamment de temps pour ... bénéficier de la prime à la conversion. Ca a été son unique but, ce vieux machin n'a roulé sous leur possession que pour aller dans leur garage et en sortir pour acheter la neuve (une grosse bagnole chère). 

 

Ce sont des choses qui arrivent.

[Oberlo]

il y a 30 minutes, jeromem35 a dit :

Donc tu fais de base x2 plus ils peuvent mettre une surprime jeune conducteur du montant qu’ils souhaitent il me semble ? Pendant X années (sans incident) ou jusqu’à tel âge. 
 

Peut être que votre assureur actuellement refusera tout simplement d’assurer (ils n’ont aucune obligation). Peut être se renseigner sur les capacités à assurer un jeune conducteur ? Je suis d’ailleurs curieux et intéressé du retour  

Ils sont obligés d'assurer (la responsabilité civile au moins) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2660

[oxanou]

Il y a 9 heures, Mana a dit :

 

Alors, je pense que vous savez qu'en France on aime pas les choses simples. Je vous assure que la CG est un titre de police et non de propriété, malgré ce qui est indiqué.

 

https://www.fiscalite-automobile.fr/le-certificat-dimmatriculation-la-carte-grise-est-il-un-titre-de-propriete/

https://www.cabinet-avocat-blanchy.fr/carte-grise-et-propriete-dun-vehicule/

https://www.republicain-lorrain.fr/magazine-automobile/2020/05/04/divorce-separation-qui-garde-la-voiture

 

Les sources pleuvent comme le déluge avec les bons mots clés sur internet

Comme la loi a changé en 2019 en introduisant (entre autres) l'impossibilité d'établir un certificat d'immatriculation au nom d'une personne qui n'est pas titulaire du permis de conduire, n'a t-elle pas modifié aussi ce paragraphe sur la propriété du véhicule pour, entre autres, l'identification du vrai propriétaire?

Et même si la facture pourrait prouver la propriété du véhicule neuf, l'achat du véhicule d'occasion à un particulier implique d'indiquer le nom du nouveau propriétaire sur la ligne dédiée du certificat de cession. Impossible de revendre un véhicule si l'on ne peut prouver que son identité est la même que sur le certificat d'immatriculation...

Mais le plus simple reste de demander chez Tesla s'il est possible de commander la voiture au nom d'un tiers tout en faisant établir la facture au nom du jeune sans permis. Il restera la possibilité ou non d'assurer ce véhicule au nom du jeune, car même un  conducteur désigné n'est pas autorisé à conduire tous les jours un véhicule ne lui appartenant pas.

Beaucoup de personnes mettent une voiture à leur nom pour que les enfants ne payent pas trop cher d'assurance et prennent du bonus (je l'ai fait avec mes 3 enfants), mais ne savent pas qu'en cas d'accident, si l'assureur démontre que l'enfant allait chaque jour à l'école ou au travail, il n'est pas assuré... 

Je l'ai appris sur le tard suite à une discussion entre amis et  mes 2 assureurs me l'ont confirmé.

[oxanou]

Il y a 10 heures, Oberlo a dit :

Effectivement, mais du coup si je l'immatricule à mon nom et que je le met co-titulaire ça peut passer ? 

Le mieux est surement de demander directement chez Tesla. Si le store est loin de chez toi, appelles-le, d'autant que dans le cas présent, ce sera surement plus facile de passer par le TA que directement pas Internet?

Au moins, tu seras fixé.

[bobjouy]

Il y a 11 heures, Oberlo a dit :

Bonjour,

Mon frère souhaite, comme moi, acquérir une TM3 mais n'a pas encore passé son permis de conduire.

Cependant, le 30 juin le bonus écologique baisse, et je voudrais donc savoir s'il pouvait commander une TM3 avant d'avoir son permis ?

Je sais que la loi autorise d'acheter, d'assurer et de détenir un véhicule sans avoir le permis, mais chez Tesla, le permis est-il demandé à n'importe quel moment avant la livraison ?

Peut-il commander sa TM3 sans le permis ? (Bien évidemment si oui je conduirai la voiture lors de la livraison)

 

Merci d'avance

Salut, aucun souci, j'ai fait comme ça pour la Zoé en 2017, je n'avais pas encore le permis. Mais comme dit dans ce sujet ça a changé en 2019. 

 

Pour une Tesla ça devrait être pareil, tu la mets à ton nom sur la carte grise, et une fois qu'il a le permis tu changes au besoin. Et pour les tarifs, je pense qu'on est quelques uns sur le forum à avoir été en permis probatoire en Tesla, t'inquiètes 👍

 

Il y a 11 heures, jeromem35 a dit :

Mais quand on a 38 k€ à lâcher a 18 ans effectivement on ne vit peut être pas dans le même monde 🙄

J'ai pas trouvé où tu avais vu l'âge ?

[Stormy]

Il y a 10 heures, apx a dit :

Normalement/légalement tu ne peux pas revendre tout de suite un véhicule qui à reçu un bonus écologique. Il faut également qu'il ait fait des km. Après est ce que c'est vérifié ?

Revente au bout de 6 mois et 6000km. Et avec le nouveau site ANTS par lequel tu es obligé de passer pour ré-immatriculer le véhicule, il ne paraît pas très compliqué pour l'administration de faire un warning automatique en cas de non respect d'une de ces conditions, et de demander le remboursement du bonus écologique (et on parle de 7000 € quand même...c'est pas une paille). Après, c'est sûr qu'il faudrait demander à ceux qui ont essayé s'ils ont eu des problèmes....😉 mais perso je ne le tenterais pas.

Modifié février 10, 2021 par Stormy

[Gégé]

Pour les 6 mois de détention, oui.

Pour les 6.000 km, c’est plus compliqué : si le certificat de vente mentionne  "6.100 km", personne n’ira vérifier. 

[Mana]

Il y a 2 heures, oxanou a dit :

Comme la loi a changé en 2019 en introduisant (entre autres) l'impossibilité d'établir un certificat d'immatriculation au nom d'une personne qui n'est pas titulaire du permis de conduire, n'a t-elle pas modifié aussi ce paragraphe sur la propriété du véhicule pour, entre autres, l'identification du vrai propriétaire?

Et même si la facture pourrait prouver la propriété du véhicule neuf, l'achat du véhicule d'occasion à un particulier implique d'indiquer le nom du nouveau propriétaire sur la ligne dédiée du certificat de cession. Impossible de revendre un véhicule si l'on ne peut prouver que son identité est la même que sur le certificat d'immatriculation...

Mais le plus simple reste de demander chez Tesla s'il est possible de commander la voiture au nom d'un tiers tout en faisant établir la facture au nom du jeune sans permis. Il restera la possibilité ou non d'assurer ce véhicule au nom du jeune, car même un  conducteur désigné n'est pas autorisé à conduire tous les jours un véhicule ne lui appartenant pas.

Beaucoup de personnes mettent une voiture à leur nom pour que les enfants ne payent pas trop cher d'assurance et prennent du bonus (je l'ai fait avec mes 3 enfants), mais ne savent pas qu'en cas d'accident, si l'assureur démontre que l'enfant allait chaque jour à l'école ou au travail, il n'est pas assuré... 

Je l'ai appris sur le tard suite à une discussion entre amis et  mes 2 assureurs me l'ont confirmé.

 

Le troisième lien que je cite comme source date du printemps 2020 donc je maintien toujours !