Hello à tous,

Je vous expose mon cas résumé en titre du topic. Ma Model 3 est en fait celle de mon employeur (et même celle du loueur si on veut être très précis ) hors étant commercial et donc souvent sur les routes, la recharge va se faire souvent à mon domicile.

L'électricité utilisée pour la recharge est donc considérée comme frais professionnel et donc remboursable par l'entreprise sans engendrer de charges sociales (ce n'est pas de la rémunération).

L'URSSAF est assez strict sur la justification des frais pro et mes questions sont donc : 

Comment justifier de ces frais ?

L'utilisation d'un sous-compteur de kwh avec une relève de l'index chaque mois est il accepté ?

Peut-on utiliser le compteur de kwh consommés de la voiture pour justifier ? Quid du delta entre l'électricité consommée par la voiture et celle nécessaire à sa recharge ?

 

Je ne pense pas être le seul dans ce cas ou même un cas approchant et comme Tesla vend beaucoup à des entreprises, ce point doit être récurrent...

Je n'arrive pas à trouver d'infos et je m'en remet donc à vos lumières, je vous remercie d'avance pour vos réponses.

Le plus sûr est de contacter les services fiscaux concernés mais je doute qu’ils aient une réponse précise. 

 

Le sous compteur me semble la solution la plus fiable mais si tu utilises le compteur de la M3 en ne modifiant jamais le trip A, tu auras une idée assez précise de ta conso moyenne que tu pourra reporter à ton kilométrage mensuel, quitte à faire un récapitulatif annuel. Tu peux aussi le remettre à zéro tous les mois avec photo justificative. 

Une imprécision de quelques Kw ne vont pas déclencher un contrôle URSSAF et certainement pas un redressement si la solution employée respire la bonne fois 

En revanche, je ne comprends pas ton histoire de delta, l’electricité consommée est équivalente à celle chargée. tu précises?

il y a 55 minutes, Vpphil a dit :

En revanche, je ne comprends pas ton histoire de delta, l’electricité consommée est équivalente à celle chargée. tu précises?

Oui mais celle chargée ne correspond pas à celle sortie du compteur. Il y a toujours des pertes.

Pour charger 1kWh de batterie, tu vas dépenser 1,2 kWh par exemple

il y a 39 minutes, MattKirby a dit :

Oui mais celle chargée ne correspond pas à celle sortie du compteur. Il y a toujours des pertes.

Pour charger 1kWh de batterie, tu vas dépenser 1,2 kWh par exemple

C'est marrant ce message qui parle de recharge à domicile n'est pas déplacé comme le mien...... Comprenne qui pourra

il y a 12 minutes, Reddo a dit :

Comprenne qui pourra

Le sujet "la recharge a domicile" regroupe toute les questions techniques.

Ici, il pose une question "fiscalité" pour savoir comment justifier sa conso auprès des impots.

 

Il y a 1 heure, MattKirby a dit :

Oui mais celle chargée ne correspond pas à celle sortie du compteur. Il y a toujours des pertes.

Pour charger 1kWh de batterie, tu vas dépenser 1,2 kWh par exemple

Ça, je ne savais pas. Donc sous compteur? Ceci dit, je pense que c’est à la boîte de trouver une solution fiscalement satisfaisante. 

Il y a des solution avec des bornes adaptée qui facture directement a l'entreprise pour toute consommation faite au domicile pour usage professionnel.
C'est ce que j'ai d'installé chez moi (Option non activée pour moi car je suis en retraite)
https://newmotion.com/fr_FR/pages-de-solution/services-de-gestion-des-bornes-de-recharge/
Cela règle tout problème.

il y a 46 minutes, Andre44 a dit :

Il y a des solution avec des bornes adaptée qui facture directement a l'entreprise pour toute consommation faite au domicile pour usage professionnel.
C'est ce que j'ai d'installé chez moi (Option non activée pour moi car je suis en retraite)
https://newmotion.com/fr_FR/pages-de-solution/services-de-gestion-des-bornes-de-recharge/
Cela règle tout problème.

En effet cette solution semble intéressante, même si la borne est un peu chère.

Dans tous les cas, je vais tenter d'avoir une réponse de l'URSSAF là-dessus avant de lancer quoique ce soit. Je vous remercie pour vos réponses et reviendrais vous informer dès que j'en saurais un peu plus.

Salut

J'ai installé ce sous compteur, il ferait bien le job

https://www.amazon.fr/dp/B00DJ7UPMO?ref=ppx_pop_mob_ap_share

Il a un compteur principal et un compteur que tu peux raz

 

Bonjour.

 

Comment justifier de ces frais ?

L'utilisation d'un sous-compteur de kwh avec une relève de l'index chaque mois est il accepté ?

 

C'est comme ça que je fais depuis 6 ans.

 

Peut-on utiliser le compteur de kwh consommés de la voiture pour justifier ? Quid du delta entre l'électricité consommée par la voiture et celle nécessaire à sa recharge ?

Je te le déconseille. Il y a environ 15% de pertes liées au rendement de la charge.

A l’époque il y avait un document technique sur les taux de pertes de recharge sur la BMW i3 avec un peu moins de 4% en 32 A et 5% à 16 A .

 

y a t-il un document sur les caractéristiques de perte de charge sur la model 3 en fonction de la puissance de recharge  température ...?

Modifié mai 5, 20197 a par rv45

Il y a 13 heures, Andre44 a dit :

Il y a des solution avec des bornes adaptée qui facture directement a l'entreprise pour toute consommation faite au domicile pour usage professionnel.
C'est ce que j'ai d'installé chez moi (Option non activée pour moi car je suis en retraite)
https://newmotion.com/fr_FR/pages-de-solution/services-de-gestion-des-bornes-de-recharge/
Cela règle tout problème.

Je n'arrive pas à comprendre

 

C'est l'entreprise qui paye la borne et son installation à son domicile ?

Il y a un abonnement mensuel pour le service à priori.

 

Quelle borne prendre ?

Quel est le type de connecteur ?

 

L'entreprise récupère la TVA et les autres taxes malgré le fait qu'on recharge à domicile ?

 

 

Il y a 11 heures, Broom a dit :

Je n'arrive pas à comprendre

 

C'est l'entreprise qui paye la borne et son installation à son domicile ?

Il y a un abonnement mensuel pour le service à priori.

 

Quelle borne prendre ?

Quel est le type de connecteur ?

 

L'entreprise récupère la TVA et les autres taxes malgré le fait qu'on recharge à domicile ?

 

 

Le plus simple est de les contacter il parle Français sans problème.
L'installation est a définir avec votre employeur c'est évident suivant les accords d'entreprise.
La borne et le connecteur est fonction de votre installation électrique et de votre voiture si mono ou triphasé.
Un démarrage de charge est fait par une carte Newmotion obligatoirement.
Oui il y a un supplément pour ce service de facturation qui reviendras au propriétaire du compteur.
Je n'ai pas pris l'option car en retraite et donc je n'ai pas ce besoin.

En fait c'est rendre public une borne privée avec facturation à un tiers dans ce cas une entreprise désignée.
Contactez les pour plus de précisions et vous pourrez partager ces informations en retour.

 

Avec le compteur "trip" de la voiture tu ne pourras pas isoler les recharges faites en dehors de ton domicile (SuC, etc...)