Qu'est-ce que la diffamation

[Kratus]

Bonjour à toutes et à tous. 

 

Cette question est souvent sous-jacente dans les discussions sur le forum et l'actualité la remet en lumière. 

 

La plupart des gens pensent que la diffamation suppose que ce qui est dit sur une personne est faux. En gros, on pense que la diffamation consiste à dire des mensonges sur une personne. 

 

À partir du moment où les faits rapportés sont justes, ou qu'il existe des éléments permettant de penser qu'ils sont exacts, on a tendance à se dire que ce n'est pas de la diffamation. 

 

J'ai trouvé cette définition de la diffamation sur ce site on ne peut plus officiel :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32079

 

En voici un extrait, dans lequel j'ai mis en gras des points importants qui sont souvent ignorés. 

Citation

Une diffamation est l'allégation ou l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne. Peu importe que le fait en question soit vrai ou faux, mais il doit être suffisamment précis pour faire l'objet, sans difficultés, d'une vérification et d'un débat contradictoire. Il doit être possible de répondre par oui ou non à la question : « Untel a-t-il commis le fait » ?

Le fait en question peut être la commission d'une infraction pénale, comme par exemple la falsification d'un diplôme...

Il y a diffamation même si l'allégation est faite sous forme déguisée ou dubitative, ou si elle est insinuée. Par exemple, si l'auteur emploie le conditionnel. La diffamation est également caractérisée si l'allégation vise une personne non expressément nommée, mais identifiable (si on donne sa fonction par exemple).

 

A noter qu'au moment où j'écris ce message, la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet a été adoptée définitivement le 13 mai 2020. Le Conseil constitutionnel a été saisi, la loi n'est pas encore promulguée.

Modifié juin 10, 2020 par Kratus

[Kratus]

La diffamation peut être publique ou privée. Dans le cas d'un forum, consultable par tous, elle est considérée comme publique. 

 

Citation

La diffamation publique est une diffamation qui peut être entendue ou lue par un public étranger à l'auteur des faits, sa victime et un cercle restreint d'individus liés à ces derniers. C'est le cas de propos prononcés en pleine rue, publiée dans un journal ou sur un site internet.

Elle est punissable par une amende de 12 000 €.

 

En cas de racisme, sexisme, homophobie ou handiphobie, la peine encourue est de 1 an de prison et de 45 000 € d'amende.

 

Une diffamation publique contre un élu local, d'un parlementaire, un policier, un gendarme ou un magistrat en raison de ses fonctions est punissable d'une amende de 45 000 €.

Modifié juin 10, 2020 par Kratus

[Kratus]

Emplacement réservé. 

 

Responsabilité d'un forum et de son directeur de publication. 

Modifié juin 10, 2020 par Kratus

[Invité]

Qu'est-ce que la diffamation

Comment aborder ou s'exprimer sur ce sujet ?
Ne manque t-il pas un point d'exclamation de la part de l'auteur ? L'intonation est-elle montante ? Colère ou appelle à l'ordre ? Ou plus simplement, le point d’interrogation, car en ce moment, la question se pose sur le forum AP.

  .
Peu importe que le fait en question soit vrai ou faux

Citation

(Le Figaro - février 2014)
François Grosdidier, maire de Woippy (Moselle), reprochait au journal la publication d'un dessin illustrant un article titré « Les juges guettent le Morano's boys de la Moselle »(14/03/2012, en référence à Nadine Morano, à l'époque membre du gouvernement Fillon. La caricature de l'élu était sous-titrée « Il n'y a pas d'argent sale à Woippy ... il n'y a qu'un élu pas propre ». « Cela fait des années que les soupçons d'affairisme s'accumulent contre le sénateur-maire de Woippy, François Grosdidier », poursuivait le journal. Procès en Appel perdu en 2014 par ce Sénateur UMP... « le terme d'affairisme était absolument vague et ne recouvrait aucune réalité précise ». Le terme « n'est pas en lui-même diffamatoire ».

 

Citation

La vérité, c’est, dit-on, l’accord de la pensée avec le réel et il convient de ne pas se laisser emporter par le mythe de la caverne en confondant l’ombre projetée sur la paroi avec le sujet en pleine lumière.

En droit de la presse, comme en d’autres domaines, la vérité est exigeante et ne souffre aucune approximation. On peut ainsi affirmer que « si toute vérité n’est pas bonne à dire », sa preuve est encore moins facile à faire.

Pour autant, gardons-nous du conseil de Mark TWAIN qui déclarait volontiers : « la vérité est la chose la plus précieuse que nous ayons ... Économisons-la ! »

Conclusion d'un très bon billet Mme Sylvie Menotti, conseiller référendaire à la Cour de cassation.

Merci @Kratus de nous inciter à plus de réflexion ou rigueur dans nos propos échangés sur le forum AP.
Quelle sagesse chez AP !
Bientôt le ménage ?

 

Cordialement

[Kratus]

@Ares

 

J'ai simplement voulu partager les informations que j'ai trouvées sur le sujet. 

 

J'espère qu'elles seront utiles au plus grand nombre. 

[Kratus]

il y a 17 minutes, Ares a dit :

Bientôt le ménage ?

Peux-tu préciser ta pensée ? 

[Invité]

Et je te remercie @Kratus, pour ce rappel.
J'essaye d'être prudent dans mes réponses, même si j'écris encore trop de conneries bêtises.
Sur AP, nous venons d’horizons différents. Certains lisent Charlie Hebdo, d'autres le quotidien La Croix
La « modération » me convient, même quand je suis sanctionné.

 

[umour  bete !]

il y a 27 minutes, Ares a dit :

Bientôt le ménage ?

[/umour  bete !]

Modifié juin 10, 2020 par Invité
Sacré Charlie ;)

[R2D2]

il y a 1 minute, Ares a dit :

Sur AP, nous venons d’horizons différents. Certains lisent Charlie Hebdo, d'autres le quotidien La Croix

Il ne me semble pas que les 2 soient incompatibles ? Ou alors voilà une vision bien manichéenne!

[Ocni]

Ares prend juste un exemple de 2 revues diamétralement opposées mais ne dit pas que certains lecteurs ne peuvent pas lire les 2. Si tu veux un autre exemple certain ici roule en VE mais peuvent avoir une skyline, porsche ou autre au fond de leur garage, c'est aussi diamétralement opposé mais cela prouve que les 2 sont compatibles .

Le problème vient plutôt des autres, ceux qui ne sont pas ouvert d'esprit qui lisent La Croix tout en vomissant sur Charlie Hebdo et vice-versa

[R2D2]

Ah ok ! Genre lecteurs de l' huma versus ceux de valeurs actuelles... Tout compris !

[Pahtath]

il y a 1 minute, R2D2 a dit :

Ah ok ! Genre lecteurs de l' huma versus ceux de valeurs actuelles... Tout compris !

Ou plutôt Pif Gadget versus Mickey Parade dans certains cas 😋🙈

 

[yvanc]

il y a 1 minute, R2D2 a dit :

Ah ok ! Genre lecteurs de l' huma versus ceux de valeurs actuelles... Tout compris !

Fait gaffe aux adducteurs, c'est quand même un bel écart 😉

[lolo44]

Il y a 4 heures, Kratus a dit :

Une diffamation est l'allégation ou l'imputation

Je pense qu'il est important d'éclairer cette définition en précisant que c'est l'absence de preuve qui en est la caractéristique commune.

 

Évoquer des faits qui portent atteinte à l'honneur ou la considération d'une personne n'est diffamatoire que si l'on ne produit pas de preuve.

 

Sans preuve, l'énoncé d'une opinion est une allégation ou une imputation. Avec preuve, ça devient une information.

 

Si on voulait troller, on pourrait faire le parallèle avec les opinions sur la pollution des batteries ou les particules de freins des VE (excusez j'ai pas résisté. En même temps on est sur AP pour défendre l'idée, hein!?)... tant qu'on ne peut pas citer d'article scientifique, c'est de l'allégation. Quand on peut en citer, ça devient une brique qui enrichie la connaissance.

 

 

 

[Kratus]

il y a 54 minutes, lolo44 a dit :

Je pense qu'il est important d'éclairer cette définition en précisant que c'est l'absence de preuve qui en est la caractéristique commune.

Bonjour. 

 

Est-ce que tu peux étayer cette affirmation ? 

 

Pour moi, la phrase "Peu importe que le fait en question soit vrai ou faux" signifie que faire une allégation sur une personne, quand bien même on peut prouver qu'elle est vraie, constitue tout de même une diffamation. 

En tout cas, c'est comme ça que je l'ai compris. 

 

Ce point me paraît important à clarifier, parce que ça change beaucoup de choses. 

 

Tu aurais un lien ? 

 

Y a-t-il un juriste dans la salle ? 

[lolo44]

Attention ce que je dis n'a rien à voir avec le fait qu'un fait pointé par une allégation soit vrai ou faux : effectivement une allégation pour un fait vrai est diffamatoire si elle porte atteinte à l'honneur de quelqu'un. Une allégation.

 

Ex de définition : https://www.dictionnaire-juridique.com/definition/allegation.php

 

Le projet de loi n'a pas pour objet de supprimer la liberté d'opinion et d'expression, mais de limiter les excès qui font rage sur les réseaux sociaux, où tout et n'importe quoi est osé. Sinon les journaux peuvent fermer boutique dès à présent.

[Invité]

Il y a 1 heure, Kratus a dit :

Bonjour. 

 

Est-ce que tu peux étayer cette affirmation ? 

 

Pour moi, la phrase "Peu importe que le fait en question soit vrai ou faux" signifie que faire une allégation sur une personne, quand bien même on peut prouver qu'elle est vraie, constitue tout de même une diffamation. 

En tout cas, c'est comme ça que je l'ai compris. 

 

Ce point me paraît important à clarifier, parce que ça change beaucoup de choses. 

 

Tu aurais un lien ? 

 

Y a-t-il un juriste dans la salle ? 

Mauvaise interprétation , relire l'excellent lien donné par @Ares merci à lui.

 

Extrait :

 

 

Modifié juin 10, 2020 par Invité

[hybridex]

Il y a 3 heures, lolo44 a dit :

Il y a 7 heures, Kratus a dit :

Une diffamation est l'allégation ou l'imputation

Je pense qu'il est important d'éclairer cette définition en précisant que c'est l'absence de preuve qui en est la caractéristique commune.

Il ne faut pas couper les citations comme ça. Il y a perte de sens:

rappel

Citation

La diffamation est une allégation ou l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur et à la considération d'une personne.

Une allégation peut parfaitement être vraie et diffamatoire

Citation

La personne accusée de diffamation peut se défendre et tenter d'échapper à la condamnation en proposant de prouver l'authenticité des faits mis en cause. La justice peut accepter sa demande sous certaines conditions de fond et de forme.

La justice peut (ce n'est pas automatique) considérer que l'allégation vraie n'est pas diffamatoire. Je pense qu'il y a diffamation si le propos à pour unique intérêt de ternir la réputation d'une personne.

Petit exemple:

Machinchose argumente brillamment sur ce forum en faveur de la ZOE

A court d'arguments, Machintruc qui s'oppose à lui, lui rétorque "Quand on c'est fait retirer le permis pour conduite en état d'ivresse après avoir renversé un piéton, on la ferme!

Même si c'est vrai, et peut-être encore plus si c'est vrai, ce sera diffamatoire car ça ne présente aucun intérêt, hors porter le discrédit sur Machinchose.

 

Sur le plan juridique, pour se justifier par la vérité des faits, c'est à l'auteur des propos que revient la charge d'apporter la preuve parfaite de ses allégations. L'article en lien fourni par @Aresen souligne les difficultés.

Modifié juin 10, 2020 par hybridex

[lolo44]

il y a 9 minutes, hybridex a dit :

Il ne faut pas couper les citations comme ça.

il y a 8 minutes, hybridex a dit :

Machinchose argumente brillamment sur ce forum en faveur de la ZOE

A court d'arguments, Machintruc qui s'oppose à lui, lui rétorque "Quand on c'est fait retirer le permis pour conduite en état d'ivresse après avoir renversé un piéton, on la ferme!

Même si c'est vrai, et peut-être encore plus si c'est vrai, ce sera diffamatoire car ça ne présente aucun intérêt, hors porter le discrédit sur Machinchose.

Même si le comportement de machin truc serait incorrect et probablement sanctionné par un modérateur, ce ne serait pas une diffamation tant que l'identité de machinchose n'est pas dévoilée (je doute que l'honneur d'un pseudo anonyme fasse l'objet d'une procédure juridique... Mais plus rien ne m'étonnerait non plus.)

 

Pour la coupure de citation c'était volontaire pour se concentrer sur le terme allégation. Mais c'est vrai qu'il y a perte de sens.. Nous sommes d'accord sur le fond. Enfin je pense. Je n'imagine pas voir un jour un procès contre le forum AP ou un de ses inscrits pour des propos désagréables sur un dirigeant de groupe automobile, tant qu'il s'agit du relais d'infos qui font le buzz. Et pourtant ils prennent cher ici.

 

Après, en matière juridique, il n'y a pas de règle gravée dans le marbre et même des juristes arriveraient à s'etripper sur l'interprétation du droit, donc je ne vais pas tenter davantage d'avoir raison ou tord, chacun se fera son opinion. Le top serait qu'un juriste vienne nous en parler.

Je souhaiterais juste qu'on évite d'interpréter la loi à l'excès pour justifier une censure à outrance.

 

[Kratus]

il y a 17 minutes, lolo44 a dit :

Je souhaiterais juste qu'on évite d'interpréter la loi à l'excès pour justifier une censure à outrance.

Loin de moi cette idée. 

 

Encore une fois, je souhaite être sûr de bien comprendre cette notion de diffamation. Qu'on ne me prête pas d'arrière-pensée, s'il vous plaît . 

[Invité]

il y a une heure, Alergo a dit :

Mauvaise interprétation

Bravo @Alergo tu as compris - sans doute mieux que moi - une chose TRÈS importante « interprétation »
Ayant été adhérent & modérateur sur un forum IT (munci.org/) la diffamation est le mauvais souvenir d'une période très enrichissante. Ce forum (phpBB) était en lecture "publique".
Sur un nouveau Topic des salariés s'exprimaient pour le non paiement de salaires. Le directeur de la SSII a menacé "l'administrateur". J'ai comme les autres modérateurs relus et relus les 4 pages. Des affirmations étayées par le client de la SSI, une banque. Peanuts les propos, rien à craindre. Humour, propos philosophiques (surprenant !), aucune insulte, pas de politique, pas de religion. On lit pire dans le quotidien La Tribune.
L'administrateur laisse ouvert le Topic. Le directeur s'exprime même sur le Topic et informe qu'un huissier surveille le sujet. Après deux pages de plus, l'asso reçoit une plainte pour diffamation.
Avocat, témoignage écrit des participants, Tribunal, etc, j'étais pas très optimiste sur l'issue.
Résultat : l'asso a perdu. Fermeture du Topic, Affichage de la condamnation en page d'accueil. Ça a été notre meilleur "pub" ! Aucune indemnité pour la SSII et on avait pas les brouzoufs réclamés par ces voyous (beaucoup de salaires impayés). Trois mille euros de frais d'avocat à la charge de l'asso. J'ai participé de 500 € à l'époque. On est passé en mode "private" ! Puis j'ai changé de secteur...
 

Il est important de se souvenir que c'est un Tribunal qui rend un jugement.
L'interprétation d'une diffamation est laissé à l'appréciation des juges.

 

Alors oui... @Kratus a raison, à lire !

Il y a 8 heures, Kratus a dit :

Cette question est souvent sous-jacente dans les discussions sur le forum et l'actualité la remet en lumière. 

(...)

 

[Ma plus grosse erreur ICI est de traîner dans la section Kona.
Mais chut ! J'ai pas envie de me faire démasquer pas ces "fous" de Kona Boys ! 😋 ]

Modifié juin 10, 2020 par Invité

[Pahtath]

 

il y a 12 minutes, Ares a dit :

Il est important de se souvenir que c'est un Tribunal qui rend un jugement.
L'interprétation d'une diffamation est laissé à l'interprétation des juges.

On en revient au principe de collégialité que j'apprécie chez AP : les sanctions sont décidées à plusieurs pour limiter les biais.

 

Dans le cas de la diffamation, c'est un sujet extrêmement sensible, et c'est une des raisons pour lesquelles généralement il est demandé au posteur de clarifier et amender son propos même s'il est dans le vrai, ceci non pas pour le sanctionner, mais pour éviter la polémique voire le contentieux.

[Invité]

il y a 57 minutes, Pahtath a dit :

On en revient au principe de collégialité que j'apprécie chez AP

Hum !

Si je prends comme exemple le sujet sur Izivia ou je n'ai pas eu des propos élogieux sur cette société.
Le droit d'expression permet la satire, la caricature sur la société Izivia et ses dirigeants.
Qui peut affirmer parmi cette collégialité de modérateurs qu'ils sont à l'abri d'une plainte de la société ?!?
Ici, une personne peut signaler un propos « offensant, outrancier, calomnieux ».
Quand je lis ce propos, je trouve son interprétation fausse limite mensongère.
Comme le souligne @Alergo, c'est l'interprétation.
Et l'interprétation collégiale des modérateurs peut être différente ou à l'opposé d'une interprétation d'un Tribunal de Justice. N'étant pas modérateur, je respecte l'interprétation collégiale des modérateurs, même si je ne suis d'accord. 

Mais c'est parce que je ne suis pas juriste et j'avoue ignorant du sujet.  

 

[Dordrecht]

En fait diffamer c'est salir la réputation de quelqu'un. On peut le faire en disant la vérité, comme l'a rappelé Kratus, dans ce cas c'est l'intention qui est condamnée : dire la vérité non pas dans le but de la révéler, mais dans l'unique but de salir.

 

Un exemple flagrant c'est de rappeler des faits anciens, prescrits, juste pour causer du tort ou se venger. Ça peut être aussi faire des révélations sur la vie privée. Par contre quand un journal fait des révélations fracassantes, qui causent des torts immenses à quelqu'un ce n'est pas de la diffamation, c'est la liberté d'expression qui permet à la démocratie et à la justice d'exister. La frontière est pas toujours évidente, et ça fait des procès, des polémiques... D'autre part quelqu'un qui a un doute raisonnable a le droit d'exprimer publiquement ses craintes, la Justice l'accepte.

 

 

[hybridex]

Quoi qu'il en soit, les attaques à la personne, qu'on les considère comme justifiées ou pas, sont juste extrêmement pénibles et polluantes sur un forum.

Les querelles mesquines dans le but d'avoir le dernier mot n'apportent pas d'information, ne suscitent pas la réflexion, elles ne font qu'alourdir le climat.

Un forum en tant que défouloir des egos surdimensionnés ne m'intéresse pas. On n'écrit pas pour ou contre son ou ses contradicteurs mais pour tous les lecteurs du forum.

Penser à l'intérêt collectif de ce qu'on écrit aide à vaincre les sentiments de frustration, voir de dépit que l'on peut parfois ressentir en  refusant de devenir agressif vis à vis de ce qui nous déplaît.

[Ocni]

donc dire "Balkany" c'est auto-suffisant pour être diffamatoire 😬

Quand je voie le débat rien que pour se mettre d'accord sur le coté diffamatoire d'une phrase j'imagine même pas le boulot pour les modos a aller chercher le vrai...

Bien pour çà que j'ai indiqué cette premier ligne, analysez moi le coté "sanctionnable" ou pas de ce propos ? Si pour chaque connerie un modo doit se mettre la rate au cours-bouillon pour savoir si c'est diffamatoire ou pas pendant ce temps y a 20 posts qui se sont ajouté sur le forum... bon courage.

Si on est face a des gens intelligents on y verra une boutade point barre, si on se retrouve sur un forum psychorigide (trop intelligent 🤔) là je serais banni a vie dans la seconde, et par la suite qui osera encore écrire sur ce forum en ayant cette sensation d’épée de Damoclès et le forum sera vidé de tout âme... ne devenons pas ce genre de forum !!!