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Roadalis

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  1. avez vous deja vu le vehicule? parce que dire que le coffre est petit....une vrai soute a bagage
  2. bonjour oui c'est un engagement pour deux ans , vous avez le droit de revendre avant ce terme dans ce cas vous devrez rembourser les 1000€ de bonus quelque soit le motif de la vente, bonne continuation
  3. vous ne detaillez pas assez qui etait le propriétaire du 1 er vehicule (le cotitulaire ne compte pas )? si c'est vous qui en avez beneficiez (votre numero fiscal) avec votre propre vehicule (titulaire de a CG a benner) alors vous ne pourrez pas percevoir la prime a la conversion ,toute fois vous pouvez etre le proprietaire d'un second vehicule a benner et c'est votre conjointe qui pourrait beneficier de la PAC ,le vehicule a acheter devra etre a son nom ,pour en etre sur il faut appeler l'ASP
  4. je confirme , pour en avoir acheté une noname a pas chere (erreur!!) a electrodepot elle sont vite obsolètes la mienne ne sert plus a rien impossible de mettre a jour les appli !
  5. il risque d'y avoir un gros probleme le probleme c'est que des paroles ne constituent pas un accord ni un droit ,les ecrits peuvent etre opposables dans les trois mois de la vente..... et le droit s'applique quoi que l'on vous ai dit au telephone ,la methode est discutable, cette modification aurait du etre mis en oeuvre dès le debut , changer les regles ainsi c'est potentiellement risquer l'annulation des commandes et des ventes a venir ...
  6. ils changent le fusils d'epaule , ça allait trop vite pour eux pour les 10000 klm c'est pour les petit train routier electrique les nouvelles conditions s'appliquent au jour de l'immatriculation du VE date de parution le ...27/04/2022 corrigez moi si je me trompe =la voiture immatriculée avant cette date conserve les anciennes conditions a garder precieusement en tete...
  7. il faut telephoner a l'asp pour demander une precision sur votre cas , en effet la pac est versé par personne fiscal votre cas etant particulier, si vous n'avez pas percu la pac il vous sera surement demander de faire le dossier a votre nom et si vous etes dans un autre cas de figure que les -13489 € la pac versée serait de 2500€ le mieux a faire avant de benner une voiture qui peut etre revendu en occasion (il y a de la demande)
  8. la pac 2500 peu importe le revenu fiscal ou 5000 euros si vous etes sous les 6300/part fiscale OU vous effectué 12000 km dans l'exercice de fonction OU vous effectuer + de 30 km par aller soit +de 60 km aller retour qui fait le plus de km et dans quel tranche vous situez vous ? si Madame fournir attestation employeur (attention si deduction bareme kilometrique sur IR le kilometrage doit correspondre..) Madame as deja beneficier de la pac a titre perso? madame peut etre titulaire et mr cotitulaire
  9. bonsoir le bonus ecologique est attibué a chaque vehicule electrique sans limitation la pac est valable une seule fois par personne (3 personnes foyer = 3 pac si vehicule a leurs noms) ex n°1: madame a un vehicule a son nom a benner ,elle achete un VE elle n'a jamais eu la pac en premiere demande = bonus + pac ok monsieur a un vehicule a son nom a benner il achete un VE il n'a jamais eu la pac en premiere demande = bonus + pac ok ex n°2 : monsieur a deja beneficier une fois de la pac dans un delai de 3 ans mais a un vehicule a benner madame peut utiliser le vehicule au nom de son mari a benner ,elle achete un VE a son nom car elle n'a jamais eu la pac en premiere demande = bonus + pac ok car elle est marié/pacsé (document a fournir) https://www.primealaconversion.gouv.fr/dboneco/accueil/faq.html bonne lecture
  10. sam pour le point 3 ce qui vous souhaitez faire est impossible quand une entreprise fait une facture ,elle collecte de la tva pour la reversée a l'etat rien n'est hors taxe dans le commerce...a moins de vouloir verser de la tva sur une voiture acheter a un particulier en passant par le pro.... relisez mon post car il concerne la demande separée quand le professionnel vous a deja avancé le bonus .... un particulier qui fait seul sa demande d'aide doit la faire en un seul dossier pour l'ensemble de toutes les aides...un dossier déjà instruit et soldé ne peut faire l'objet d'un deuxième examen bonne continuation
  11. bonjour 1/c'est la toute premiere immat qui compte et si inscrit en B c'est bon 2/ BE+PAC +PRIME REGIONAL +ZFE = une seule et même demande sur le site prime a la conversion le dossier est a constituer une fois le ve en votre nom definitif =cg definitive+papperasse+le vehicule mis a la casse 3/si vous achetez a un particulier pas de facture pro fausse facture=remboursement des aides... non impossable =vous n'avez rien a payer=0 impots sur revenu 4/ si votre region n'est pas encore en zfe vous ne pourrez pretendre a cette surprime qui est versé par l'etat bonne continuation
  12. je te rejoins totalement , les effets d'annonces y en beaucoup ,j'attend de voir les allemands ont bien un bonus a 9000 la barre est haute j'attend de voir celui qui rencherri
  13. pour l'instant https://www.economie.gouv.fr/plan-de-relance/mesures/bonus-ecologique si modification il y a, cela se ferait comme en 2020 la loi voté et inscrite au JO le 31/05 ? personnellement je prendrais ma décision après cette date voir fin juin , la situation actuelle est vraiment trop confuse
  14. oups les fautes dans mon texte de reponse mais vous avez compris ce que je voulais dire cette case s'adresse au bonus ecoligique (ecologique)et non a la prise (prime)d'ailleurs le texte de loi dit 6 mois et 6000 km soyez tranquille ,en fait comme vous ne pouviez pas faire autrement que de cocher la case , vous allez recevoir un refus pour le bonus (normal...) donc ne soyez pas surpris ! par contre il faudrait a la suite de ce refus signifié par mail ,telephoner a l'asp pour avoir la certitude que votre demande de prime a la conversion suit son cours bonne continuation
  15. Roadalis

    LLD

    j'attire votre attention sur le fait que le bonus est conditionné a une possession d'un delai de deux ans en location sinon vous devrez rembourser le bonus deduit faites bien vos calculs


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