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alice

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  1. bonsoir vous devez être propriétaire du vt a recycler depuis un an minimum , donc l'achat doit daté de 12 mois + 1 jour date pour date entre les deux cg ancienne et la nouvelle sinon vous recevrez un refus (pour non respect de le temps de possession= vt ne rentre pas dans les critères de la pac) attention car il s'agit bien de date a l'immatriculation en votre nom et non de la première immatriculation ex =si votre vt est daté du 15/07/2020 a votre nom ,votre facture et votre demande d'immatriculation VE doit être supérieure a 16/07/2021,ainsi il n'y a pas de refus possible de la part de l'asp AA
  2. Flora faites le recours sans tarder directement auprès de l'ASP qui traite la métropole du grand paris c'est le site d'Amiens et envoyer la copie d'écran pour bien leur faire comprendre que c'est en septembre que vous avez acheter votre véhicule suite au décret en vigueur et ce qui est écrit doit normalement d'appliquer si tel est le cas , comme vous le dites qui ne tente rien n'a rien
  3. je met en exemple ma propre cg ,si vous suivez a la lettre pas de raison de se louper ,par contre rester ferme quant a la remise le jour J du cerfa de destruction j'insiste sur ce point précis ne pas oublier qu'il faut aussi leur donner le certificat de situation du véhicule "a benner" prenez l'adresse de Bonneuil , si j'avais su... vu le poids du fourgon j'aurai pu m'acheter un ou deux pack de bières avec si besoin d'autres conseils n'hésitez pas ce forum est la pour aider
  4. bonjour c'est bien une par personne physique suffit de vous mettre en cotitulaire apres Madame si ça peut aider FAQ PRIME A LA CONVERSION Je souhaite acquérir un véhicule propre (la facture et le certificat d'immatriculation seront à mon nom) cependant, je n'apparais que comme co-titulaire sur le certificat d'immatriculation du véhicule destiné à la mise au rebut, puis-je bénéficier de la prime à la conversion ? Oui. Le bénéficiaire de l'aide doit être l'acquéreur du véhicule et être mentionné comme titulaire ou comme co-titulaire sur le certificat d'immatriculation du véhicule ainsi que sur le certificat d'immatriculation de l'ancien véhicule. ou Nous sommes un couple. Le certificat d'immatriculation du véhicule neuf est établi au nom de l'un des époux alors que le véhicule destiné à être mis au rebut est immatriculé au nom de l'autre époux. Pouvons-nous bénéficier de la prime à la conversion ? Oui et seulement pour les couples mariés/pacsés qui souhaiteraient acquérir ou louer un véhicule peu polluant au nom d'un des époux et remettre pour destruction un véhicule dont le certificat d'immatriculation indique le nom de l'autre époux, il suffit que le lien entre les époux soit justifié par un livret de famille ou une convention de PACS. AA
  5. bonjour SuperTortue en premier lieu je vous conseille de faire une photocopie de la CG non barrée recto verso vous devez choisir une casse qui est certifié VHU dont le numéro d'agrément toujours valide pour le choix de la casse, allez sur le site de votre préfecture ou directement ANTS et rechercher démolisseur; centre VHU etc. ,pour avoir la liste des casseurs officiels certifié par la préfecture après avoir fait votre choix de casseur, téléphonez a la casse et demander leur que vous devez avoir le cerfa de destruction le jour même de la dépose du véhicule sinon passez au suivant qui vous fourni ce cerfa le jour J dans les parties qui vous concernent , vous devez remplir le cerfa 14365 (y compris la partie achat) et le cerfa de cession 15776 et cocher la case "cession pour destruction" remplir également le numéro d'agrément toujours valide une fois tout bien rempli , rendez vous a la casse pour y remettre le véhicule , donner les papiers rempli pour qu'ils complètent leur parties et vous remettent votre exemplaire avec l'heure de dépôt (ne barrer la CG que si ils vous remettent bien le cerfa 14365 le jour même (voila pourquoi il faut appeler avant…)) vous devez demander la photocopie de la cg barré "cédé pour destruction" les indications doivent rester lisibles (barrer en dehors des infos inscrites) AA
  6. bonjour flora oui, je vous invite a faire un recours gracieux et en recommandé ar avec la lettre de refus copie d'ecran jointe si vous etes elligible ça vaut la ^peine de les relancer surtout insister bien avec cette copie d'ecran car d'apres la date d'achat de votre voiture vous y avez droit mais il faut faire partie des 131 communes du grand paris, et pour la zfe des 70 communes ayant instaurer le dispositif
  7. bonjour voisin je vous mets la liste des centre vhu agréés par departement, il faudra chercher les adresses... https://immatriculation.ants.gouv.fr/Documents-Pro/Referentiels/Centres-VHU apres avoir choisi votre centre avec un agréement valide, il faut téléphoner pour avoir confirmation de la remise du cerfa de destruction en même temps que le cerfa de cession pour destruction le jour J ,ne vous laissez pas influencer et soyez ferme ,pas de cerfa de destruction pas de remise de la voiture bonne chance
  8. idem pour moi j'avais commandé une carte, c'est un badge freshmile siglé "club i******r" commandé le 17/05 , envoyé le 2/06, reçu le 03/06/21 je verrais bien si il y a rattrapage sur la prochaine facture
  9. bonsoir a tous é bé , en voila une mauvaise nouvelle ,donc seuls les 70 communes qui on signées l'accord seront sujettes a cette majoration , bon au moins c'est clair tant mieux pour ceux qui vont en bénéficier, et tant pis pour moi car ma ville n'a rien signé dans ce sens ps jai reçu un courrier de la métropole + un bon gros sticker "rouler propre" a coller sur mon parebrise arrière bon week a tous AA
  10. nannnn, ils ont pas osé......une e208 un quadricycle....whoua amenez plein d'ados a ce concessionnaire avec le BSR et qu'ils lui demandent des propositions d'achat (devis estimatif) on verra si il ne faut pas un permis pour immatriculer la caisse a roulette la cg fait foi, que ce véhicule est un VP et nécessite de par sa puissance fiscale, un permis B pour la conduire point barre sa lettre ne constitue pas le règlement des articles de lois en vigueur au moment de l'achat lettre recommandée + article de loi en plus pour leur rappeler que vous n'êtes pas ignorant concernant vos droits
  11. idem , commande validée et expédiée aujourd'hui , j'ai choisi la carte les tarifs sont dans la moyenne et ce sera une carte de secours au cas ou les autres ne fonctionnent pas merci du tuyau
  12. bonjour eniro75 votre commande peut être datée de novembre/décembre 2021 et votre véhicule facturé et immatriculé en début janvier 2022 , ce qui veut dire que vous devez être vigilent a ce que le concessionnaire ne vous vende pas un véhicule déjà immatriculé en Voiture de Démonstration ,et vous bénéficierez du bonus 6000 euros quoi qu'il en soit le revenu pris en compte est celui en cours au moment de la saisie pour la demande séparée BONUS/PRIME A LA CONVERSION il vaut mieux prendre connaissance auprès de L'ASP du nouvel article D251-13 qui a été modifié et vérifier si c'est possible de faire deux demandes séparées soit par email depuis le site via "contact" soit par tel au 0800747400 AA
  13. votre kilométrage doit être supérieur a 6000 km en plus de ceux de démonstration et 6 mois en votre possession , vous pouvez achetez autant de voiture électrique que vous voulez, c'est la prime a la conversion qui est limitée a une par personne
  14. il n'y a pas de raison pour un refus , votre véhicule répond au règlement, le véhicule recyclé aussi si vous avez donné tous les documents demandés et que vous remplissez les conditions c'est bon , je vous conseil de contrôler de temps a autre 'l'etat de votre dossier" directement sur le site de la prime ,si il passe a validé c'est gagné, sinon si il y a un defaut de documents c'est indiqué "compléter la demande" et appeler le 0800747400 pour en savoir plus réponse de l'ASP par mail entre 10 à 30 jours ouvrés
  15. bonjour le nouveau titulaire et demandeur de l'aide c'est vous, c'est donc votre nom tel que décrit sur la cg définitive fraichement reçue qui doit être inscrit dans cette case puis vous pouvez donner dans les documents la copie de cession en même temps que la copie de l'assurance, pièce identité etc. par contre tout les cases en astérisques doit être remplies y compris rubrique D2 si besoin n'hésitez pas


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