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Nick83

Second bonus écologique dans le foyer ?

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Bonjour,

 

Est-il possible de cumuler 2 bonus écologique dans un même foyer ?

 

Par exemple,

Monsieur achète un VE neuf en juillet 2021 => 6000€ de bonus, normal.

Madame achète un VE neuf en octobre 2021 => 6000€ de bonus ??

 

Le bonus est comptabilisé pour une personne physique ou pour un foyer fiscal ?

 

Merci

 

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Le bonus n'est pas comptabilisé du tout.

Une personne peut obtenir 20 bonus écologiques en achetant 20 voitures d'un seul coup.

Ce qui est restreint, c'est la possibilité de revente (6 mois et 6000 km minimum pour chaque voiture).

 

 

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Le 10/08/2021 à 16:18, Nick83 a dit :

Bonjour,

Est-il possible de cumuler 2 bonus écologique dans un même foyer ?

Aucun problème @Nick83 je confirme, même si le bonus devait être contingenté, il ne le serait pas à l'échelle du foyer familial ou fiscal, mais à l'échelle de l'individu propriétaire, donc ça passe toujours dans ce cas.

 

Le 10/08/2021 à 17:58, Remy a dit :

Le bonus n'est pas comptabilisé du tout.

Une personne peut obtenir 20 bonus écologiques en achetant 20 voitures d'un seul coup.

Ce qui est restreint, c'est la possibilité de revente (6 mois et 6000 km minimum pour chaque voiture).

Exact, comme le dit @Remy le bonus écologique est contingenté indirectement par la capacité financière des particuliers (ou des entreprises concernées également) à acquérir plusieurs véhicules et à les conserver le temps minimal requis : @Remy tu confirmes que c'est seulement 6 mois de détention (carte grise faisant foi sauf erreur) pour le bonus écologique à l'acquisition d'un VN par un particulier ?

Modifié par Masterlolo

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Ce qui en revanche est limité à 1 véhicule par personne d'ici le 1er janvier 2023 (donc 2 par foyer) c'est la prime à la conversion (et du coup aussi les autres aides locales qui découlent de l'obtention de cette prime à la conversion).

Modifié par barbaresclub

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C'est étonnamment fortement mal écrit :

 

Citation

Quelles sont les conditions pour bénéficier du bonus écologique pour l'achat d'un véhicule neuf ?

Le véhicule doit :

  • être neuf
  • être acheté ou loué pour une durée d'au moins 2 ans
  • émettre moins de 50g de CO2/km (voiture électrique ou hybride rechargeable)
  • être immatriculé en France
  • ne pas être cédé pendant les 6 mois suivants l’achat ni avant d’avoir parcouru 6 000 km.

 

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Le 31/01/2022 à 14:30, lafouine75 a dit :

Bonjour, si je comprends bien :)

 

J'ai acheté ma voiture électrique neuve en octobre dernier avec bonus écologique de 6000€ et m'a femme voudrait s'acheter une zoé d'occasion et profiter des 1000€ de bonus, c'est possible à priori?

oui, c'est faisable.

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Le 31/01/2022 à 14:30, lafouine75 a dit :

Bonjour, si je comprends bien :)

 

J'ai acheté ma voiture électrique neuve en octobre dernier avec bonus écologique de 6000€ et m'a femme voudrait s'acheter une zoé d'occasion et profiter des 1000€ de bonus, c'est possible à priori?

du coup Lafouine..tu l'as fait ?

carm oi j'ai achété une czero d'occassion et je voudrais en acheter une autre et bénéficier a nouveau des 1000 euros... 

 

donc tu confirmes ? tu as bien eut le bonus éco 2 fois? 

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Le 31/03/2022 à 10:56, jeanot71 a dit :

du coup Lafouine..tu l'as fait ?

carm oi j'ai achété une czero d'occassion et je voudrais en acheter une autre et bénéficier a nouveau des 1000 euros... 

 

donc tu confirmes ? tu as bien eut le bonus éco 2 fois? 

Je suis intéressé par la réponse à cette question... En effet, le texte est extrêmement mal écrit du fait que les 14085€ par part fiscal délimitant le bonus à 5000 ou 7000€ ne sont calculables en l'occurrence que par "foyer fiscal": les limitations afférentes devraient donc, si on en suit la logique,  s'appliquer à l'"objet" de référence à savoir le "foyer", soit 1 bonus tous les 3 ans applicable aux deux personnes le constituant et non 1 bonus par individu (ce qui reviendrait à dépasser la limite par foyer fiscal).

 

Cependant, au lieu d'utiliser le terme de "foyer", c'est celui de "particulier" qui a été choisi dans le texte... Il y a manifestement un flou qu'il serait utile de lever grâce à ceux qui ont déjà pu réaliser 2 achats depuis le début de l'année (en effet, la loi n'est pas rétroactive, les achats donnant lieu à des bonus avant janvier ne devraient pas compter ici). Madame et moi-même devrions bientôt changer nos véhicules respectifs, votre expérience serait précieuse...

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