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manuelbrunet

Forum • Arnaque sur Leaf Flex d'occasion

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On peut prouver l'envoi d'une lettre recommandée il est par contre impossible d'en prouver son contenu...

 

Dans une vrai procédure, les copies des lettres AR doivent toujours être jointe aux réponses.

Donc, lorsque vous recevez un AR, votre réponse doit contenir une copie de la lettre reçue avec date et signature de la copie en couleur différente (les tampons et stylos de couleur, ça sert à ça dans une procédure administrative).

 

C'est pour ça qu'on vous fait toujours chier pour un tampon ou une signature ... car elle n'est pas en couleur (photocopie grise par exemple).

 

Depuis l'informatisation, c'est un peu moins le cas ... mais il suffit de soulever une faute de certification informatique du tiers (ce qui rallongera la procédure de 3 ans ou plus si le tiers certificat n'est pas le même chaque année) pour mettre la justice dans des méandres inconnus jusqu'à présent ... raison pour laquelle il est bon de faire certifier ses documents par un tiers identifié et assermenté (qui fournira une copie authentifiée en date lors des appels de pièces administratives).

 

---

 

Tu as raison de soulever cette remarque, peu de gens comprennent qu'il faut être hautement procédurier dés le premier courrier en AR pour pouvoir éclairer toute la situation si la partie adverse est ... disons le gentillement ... totalement corrompue.

 

Après, on peut aussi faire de la réquisition sur les SMS et les transcriptions de conversation sur une ligne portable ou fixe ... ça existe depuis des lustres et ça doit être demandé dans la première année si on sent qu'on va l'avoir profond à cause de la faible épaisseur des pièces écrites.

 

Vous comprendrez donc pourquoi le comptable, le notaire, l'avocat ne discutent pas au téléphone/email/SMS ... c'est pour protéger le client essentiellement.

 

C'est moche hein ? Pourtant, les politiques sont des maîtres à ce jeu-là une fois qu'on sait ce que l'appareil législatif peut faire ... (raison pour laquelle les juges désignés sont souvent mis en difficulté par le manque de preuve technique).

 

C'est beau la corruption et les déplacements en voiture ...

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En fouillant dans les papiers, j'ai retrouvé un document, le certificat de changement de titulaire. Et ce qui est très étonnant c'est que le propriétaire précédent serait DIAC. Si la voiture entière appartenait à la DIAC, elle ne se serait pas retrouvée dans un garage Toyota ?

 

Certificat leaf.pdf

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On peut prouver l'envoi d'une lettre recommandée il est par contre impossible d'en prouver son contenu...

 

Dans une vrai procédure, les copies des lettres AR doivent toujours être jointe aux réponses.

Donc, lorsque vous recevez un AR, votre réponse doit contenir une copie de la lettre reçue avec date et signature de la copie en couleur différente (les tampons et stylos de couleur, ça sert à ça dans une procédure administrative).

 

Depuis l'informatisation, c'est un peu moins le cas ... mais il suffit de soulever une faute de certification informatique du tiers (ce qui rallongera la procédure de 3 ans ou plus si le tiers certificat n'est pas le même chaque année) pour mettre la justice dans des méandres inconnus jusqu'à présent ... raison pour laquelle il est bon de faire certifier ses documents par un tiers identifié et assermenté (qui fournira une copie authentifiée en date lors des appels de pièces administratives).

 

Tu as raison de soulever cette remarque, peu de gens comprennent qu'il faut être hautement procédurier dés le premier courrier en AR pour pouvoir éclairer toute la situation si la partie adverse est ... disons le gentillement ... totalement corrompue.

 

Pour le moment je n'ai envoyé aucun courrier puisque je n'en ai pas reçu. J'ai juste répondu au mail de Nissan finance en disant que j'avais acheté la voiture avec sa batterie. Moi tant qu'ils ne me demandent rien, je n'ai pas de raison d'entamer les hostilités. Mais par contre en attendant je me fais conseiller par des juristes de l'automobile club. J'espère avoir une réponse dans les prochains jours.

 

Quand tu parles de faire certifier ses pièces par un tiers assermenté, tu penses a qui, un huissier de justice ?

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Invité
En fouillant dans les papiers, j'ai retrouvé un document, le certificat de changement de titulaire. Et ce qui est très étonnant c'est que le propriétaire précédent serait DIAC. Si la voiture entière appartenait à la DIAC, elle ne se serait pas retrouvée dans un garage Toyota ?

Bonjour,

Il s'agit donc d'un véhicule précédemment en LLD ou plus probablement en LOA (puisque DIAC en était propriétaire): ce qui serait intéressant serait de savoir qui en était le locataire? Il a de toute façon fallu racheter le contrat à DIAC, ce qui coute une fortune dans le cas d'une LLD (surtout au bout de 2 ans), je ne sais pas pour une LOA... Et les batteries n'étaient bien sur pas incluses dans ce rachat (contrat différent): j'ai l'impression que ce garage s'est complètement planté sur ce coup là!

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Pour prouver le contenu d'une lettre recommandée, il existe maintenant le recommandé électronique proposé par la poste, qui délivre un certificat incluant le contenu.

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En fouillant dans les papiers, j'ai retrouvé un document, le certificat de changement de titulaire. Et ce qui est très étonnant c'est que le propriétaire précédent serait DIAC. Si la voiture entière appartenait à la DIAC, elle ne se serait pas retrouvée dans un garage Toyota ?

 

[attachment=0]Certificat leaf.pdf[/attachment]

EN tout cas, ce que montre le document c'est que la voiture (on ne parle pas de batterie ou autre chose) appartenait à DIAC et que le nouveau propriétaire est M. Brunet Kimmel. Si c'est toi, tu as un document qui indique que tu es le nouveau propriétaire de la voiture, et je ne vois pas pourquoi tu ne serais pas propriétaire de la batterie. Donc, en effet, une belle LR/AR qui indique que tu n'as pas compris ce qu'on te disait sur une relation entre toi et DIAC pour "marquer le coup", et tu laisses venir.

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Pour prouver le contenu d'une lettre recommandée, il existe maintenant le recommandé électronique proposé par la poste, qui délivre un certificat incluant le contenu.

 

c'est ce que j'utilise toujours...au moins on a une copie enregistree sur le site de la poste...

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En fouillant dans les papiers, j'ai retrouvé un document, le certificat de changement de titulaire. Et ce qui est très étonnant c'est que le propriétaire précédent serait DIAC. Si la voiture entière appartenait à la DIAC, elle ne se serait pas retrouvée dans un garage Toyota ?

 

[attachment=0]Certificat leaf.pdf[/attachment]

 

Si c'est toi, tu as un document qui indique que tu es le nouveau propriétaire de la voiture, et je ne vois pas pourquoi tu ne serais pas propriétaire de la batterie.

 

Quand on achete une Flex c'est normal de ne pas etre proprietaire de la batterie..

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En fouillant dans les papiers, j'ai retrouvé un document, le certificat de changement de titulaire. Et ce qui est très étonnant c'est que le propriétaire précédent serait DIAC. Si la voiture entière appartenait à la DIAC, elle ne se serait pas retrouvée dans un garage Toyota ?

 

[attachment=0]Certificat leaf.pdf[/attachment]

 

Si c'est toi, tu as un document qui indique que tu es le nouveau propriétaire de la voiture, et je ne vois pas pourquoi tu ne serais pas propriétaire de la batterie.

 

Quand on achete une Flex c'est normal de ne pas etre proprietaire de la batterie..

 

ET c'est indiqué où dans le document de la préfecture ? Où est-il indiqué que l'on peut séparer la voiture de son réservoir ? La notion de batterie louée est une aberration de Renault (qu'ils ne font pas ailleurs qu'en France). Là on a un document officiel qui indique le propriétaire d'une voiture. Sur ce document il n'est pas indiqué que la batterie n'est pas incluse dans la voiture.

Personnellement je ne savais pas ce que voulait dire "FLEX", je ne le sais d'ailleurs toujours pas, un sigle ???

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Ce n'est peut etre pas vraiment comparable mais c'est un peu la meme situation lorsqu'on achete un vt avec des finitions differentes c'est quelquefois source de litiges car meme le constructeur n'est pas toujours capable avec le numero de serie de connaitre la fintion...sans oublier les erreurs sur les puissances moteurs...

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regardez tout en bas ...

 

uHKo7d.png

 

^ Oui, y'a écrit FLEX là ^

 

mais au moins, moi, je sais que c'est une location ... toute entière.

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Hého, pas du tout le même document. ON parle d'une Leaf avec un contrat Leaf et un document préfecture sur une Leaf, tu nous montre un document Kia.

Continuons à parler de la même chose, ce sera plus constructif.

 

Pour ma part, et en pas mal d'années et de problèmes divers et variés, au vu de ce qui nous a été décris et montré, j'enverrais une LAR/AR à celui qui m'a parlé de la DIAC (Nissan) en disant que je ne comprend pas ce que DIAC vient faire dans l'achat d'une voiture entre Toyota et moi.

Après, je dors sur mes deux oreilles et j'attend la suite.

 

Les contacts avec les associations de consommateurs sont également une bonne chose.

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Hého, pas du tout le même document. ON parle d'une Leaf avec un contrat Leaf et un document préfecture sur une Leaf, tu nous montre un document Kia.

Continuons à parler de la même chose, ce sera plus constructif.

 

Pour ma part, et en pas mal d'années et de problèmes divers et variés, au vu de ce qui nous a été décris et montré, j'enverrais une LAR/AR à celui qui m'a parlé de la DIAC (Nissan) en disant que je ne comprend pas ce que DIAC vient faire dans l'achat d'une voiture entre Toyota et moi.

Après, je dors sur mes deux oreilles et j'attend la suite.

 

Les contacts avec les associations de consommateurs sont également une bonne chose.

 

Il risque d'avoir une reponse qui lui precisera qu'il a acheté un modele flex incluant la location de batterie qu'il doit payer a Diac avec peut etre quelques mois offerts a cause d'un oubli de transfert de contrat...

 

ceci etant tant que l'on ne sait pas si il est ecrit noir sur blanc que la batterie est en location sur la facture d'un modele flex c'est difficile d'imaginer une suite et d'ailleurs c'est la base pour tout service de consommateurs...ou service juridique...

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En fouillant dans les papiers, j'ai retrouvé un document, le certificat de changement de titulaire. Et ce qui est très étonnant c'est que le propriétaire précédent serait DIAC. Si la voiture entière appartenait à la DIAC, elle ne se serait pas retrouvée dans un garage Toyota ?

 

[attachment=0]Certificat leaf.pdf[/attachment]

 

Le changement de certificat d'immatriculation n'est pas nécessaire entre professionnels de l'automobile, c'est normal que l'on voit le dernier propriétaire avant la cession à un garage.

 

ET c'est indiqué où dans le document de la préfecture ? Où est-il indiqué que l'on peut séparer la voiture de son réservoir ? La notion de batterie louée est une aberration de Renault (qu'ils ne font pas ailleurs qu'en France). Là on a un document officiel qui indique le propriétaire d'une voiture. Sur ce document il n'est pas indiqué que la batterie n'est pas incluse dans la voiture.

Personnellement je ne savais pas ce que voulait dire "FLEX", je ne le sais d'ailleurs toujours pas, un sigle ???

 

Le certificat d'immatriculation n'est pas un titre de propriété, c'est ce qu'il y a sur la facture qui fait foi.

 

La DIAC et Renault font le système de location dans quasiment toute l'Europe.

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En fouillant dans les papiers, j'ai retrouvé un document, le certificat de changement de titulaire. Et ce qui est très étonnant c'est que le propriétaire précédent serait DIAC. Si la voiture entière appartenait à la DIAC, elle ne se serait pas retrouvée dans un garage Toyota ?

 

[attachment=0]Certificat leaf.pdf[/attachment]

 

Le changement de certificat d'immatriculation n'est pas nécessaire entre professionnels de l'automobile, c'est normal que l'on voit le dernier propriétaire avant la cession à un garage.

 

ET c'est indiqué où dans le document de la préfecture ? Où est-il indiqué que l'on peut séparer la voiture de son réservoir ? La notion de batterie louée est une aberration de Renault (qu'ils ne font pas ailleurs qu'en France). Là on a un document officiel qui indique le propriétaire d'une voiture. Sur ce document il n'est pas indiqué que la batterie n'est pas incluse dans la voiture.

Personnellement je ne savais pas ce que voulait dire "FLEX", je ne le sais d'ailleurs toujours pas, un sigle ???

 

Le certificat d'immatriculation n'est pas un titre de propriété, c'est ce qu'il y a sur la facture qui fait foi.

 

La DIAC et Renault font le système de location dans quasiment toute l'Europe.

 

Ce que je ne comprend pas, c'est pourquoi un véhicule appartenant à la DIAC se retrouve en vente dans un garage toyota. Si c'était un véhicule en LDD, le précédente utilisateur l'aurait rendu à la DIAC en fin de contrat, et la DIAC l'aurait alors écoulé sur ses propres circuit, pas dans un garage Toyota.

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Merci pour l'article, très intéressant. Mais bon, il date un peu quand même (1999)...

 

c'etait juste pour expliquer que deviennent les vehicules de la diac...et c'est toujours la meme chose aujoud'hui

 

C'est bien ce que je dis, les véhicules de la DIAC ne sont par revendu par des concessionnaire mais par des négociants. Aucune raison de retrouver un tel véhicule dans un garage Toyota, qui ne vends que des véhicules neufs et ceux qu'ils reprennent à leur clients.

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Invité
C'est bien ce que je dis, les véhicules de la DIAC ne sont par revendu par des concessionnaire mais par des négociants. Aucune raison de retrouver un tel véhicule dans un garage Toyota, qui ne vends que des véhicules neufs et ceux qu'ils reprennent à leur clients.

Bonjour,

Le plus probable serait donc qu'il s'agisse d'une reprise pour le compte d'un de leurs clients: mais reprendre une LLD ou une LOA, et à fortiori avec les batteries en location également, n'est pas quelque chose de simple, surtout pour un garage ne pratiquant pas couramment l'occasion! A force de vouloir vendre à tous prix, on s'expose à des problèmes... Et pour finir on tente de se débarrasser de la patate chaude, par n'importe quel moyen!

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la difference entre les voitures que vendent les negociants et les concessionnaires tient surtout a l'age et au kilometrage si le responsable du parc vo d'un concessionnaire peut prendre une bonne marge sur un vehicule recent et peu kilometre il ne va pas se gener...pour l'acheter...et c'est sur que si il a achete votre voiture au prix d'une flex et revendu au prix d'une non flex pour lui c'est interessant....

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Les vendeurs sont gentils, mais je ne sais toujours pas ce que veux dire FLEX.

J'entend bien que cela correspond à un montage original, qui consiste à acheter une voiture et à ne pas pouvoir l'utiliser sans payer un location régulière au vendeur (ou à une société de crédit spcialisée.

 

Mais que veut dire le mot (sigle ?) FLEX ?

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Probablement une simple et bête dénomination commerciale du genre flexibilité à l'achat de la voiture.

ça sonne mieux que "loyer mensuel sur une batterie garantie mais ne vous appartenant pas"

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Donc, il est tout à fait "normal" que la notion "flex" en tout petit sur un document n'ai aucune valeur juridique

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Bonjour à tous, je vais enfin vous raconter la fin de mon histoire. Pour ceux qui n'avaient pas lu le début, j'ai acheté une Leaf d'occasion dans un garage Toyota pensant acheter la voiture avec sa batterie. Le garage n’a fait aucune mention de contrat de loc, mais 6 mois plus tard, mail de Nissan m'enjoignant de signer le contrat de location de la batterie.

 

J'ai refusé, et après quelques échanges de coup de fil avec le garage et Nissan finance, il m'a été proposé 3 ans de location gratuite, mais sur les conseils de plusieurs membres du forum et après avoir lu les conditions générales de contrat de loc j'ai préféré refuser cette proposition et j'ai décidé de demander au garage une annulation de la vente. Sentant que la chose allait être compliqué j'ai pris une adhésion à l'automobile club, et je leur ai soumis le dossier. Ils ont fait un courrier recommandé demandant l'annulation de la vente. Le directeur du garage Toyota a alors menacé Nissan de se retourner contre eux, puis au bout de quelques semaines ils ont proposé une reprise avec une décote importante (prix d'achat 15 200€ proposition de reprise 11 500). On a bien sûr refusé cette proposition, quelques semaines de silence puis mi-aout le directeur a appelé l'automobile club disant qu'il voulait trouver une issue avant de partir en congé, et demandant que je fasse une proposition. Comme j'avais envie d'en finir rapidement j'ai demandé 14 000€ de reprise, qui ont été encore marchandés à 13 500... ouf, fin aout j'ai ramené la Leaf et récupéré mon argent, je l'avais utilisé pendant 9 mois, je n'étais donc pas perdant.

 

En repartant, je me suis arrêté au garage Nissan voisin pour voir les occasions, et le vendeur m'a expliqué que le garage Toyota l'avait contacté pour lui vendre cette Leaf. Ils l'avaient en fait acheté dans un lot aux enchères, pensant faire une bonne affaire, mais sans rien connaitre au VE !

 

Je ne m’en sors pas trop mal, j'ai racheté une Leaf en profitant de l'offre de financement à taux zéro de Nissan.

 

Merci à tous pour vos conseils, amicalement,

 

Manuel

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