"droit à la prise" et copropriété

[Rem75]

@Kroninge

non non, je ne vais pas faire ça moi-même, mais passer par une entreprise pour mettre la borne et raccorder. La question n'est pas là, c'est le problème de la facturation de la consommation et de la responsabilité de la ligne en cas de soucis sur-lequel le Syndic n'est pas d'accord (et le conseil syndical impose l'augmentation d'abonnement EDF…), bref des chieurs...

Et je n'ai pas envie de payer un prestataire (type BorneRechargeService 11,50E/mois) juste pour ça alors qu'il me suffit de relever le compteur que j'aurai posé et de payer directement au Syndic.

Modifié novembre 10, 2015 par Invité

[Kroninge]

OK alors. C'est effectivement pas le même problème.

[Zorglub-Paris]

Bonjour à tous!

J'ai fait le mort ces dernières semaines mais j'avance... doucement.

Je suis toujours sur la piste d'un raccordement au TGBT des communs. Qui, chez moi, est très largement surdimensionné.

J'ai aussi trouvé un électricien sérieux et avec un devis que je considère acceptable.

En bref, le syndic semble bloquer les choses, et n'a pas voulu mettre ma motion à l'ordre du jour de l'AG. Mais le conseil syndical me soutient, et a même proposé une motion pour que tout le monde puisse se connecter au TGBT, dans la limite de la puissance disponible.(Et il y aurait de quoi connecter au moins 5 bornes sans augmenter l'abonnement !).

Mon AG est dans une dizaine de jours, je vous raconterai le résultat.

 

Il me reste une question, pour laquelle certains pourront peut être m'aider (Pierre de Lyon, par exemple ?). Ma copro à un compteur Tarif Jaune, avec une tarification complexe : Heures creuses et pleines, mais aussi été/hiver.

Mon sous-compteur ne comptera que des kWh, sans distinguer leur moment de consommation.

Du coup, comment me faire facturer le juste coût, qui sera essentiellement en HC ?

Faute de meilleure idée, j'ai proposé à ma copro de faire une règle de trois sur la facture totale, mais du coup, je paierai sûrement un peu trop cher : la copro consomme plus le jour que la nuit.

Rien de grave, mais si quelqu'un à une idée pour faire mieux, je suis intéressé.

Merci !

[arnaud v8]

Contacte le distributeur d'électricité, il doit bien y avoir un moyen pour que ton sous-compteur décompte exactement comme le compteur principal...

[Zorglub-Paris]

Le compteur principal a 4 index ( HC été et hiver, HP été et hiver).

Le sous compteur n'en a qu'un : le nombre de kWh, quelque soit la période....

 

J'ai vu qu'il existait des sous compteur double tarif (ex HAger EC152), mais pour quatre tarifs , bof....

Cela suppose aussi que le compteur principal soit capable de piloter les changements des tarifs du sous-compteur.

[Rem75]

@Zorglub : si ton Conseil Syndical te soutient je ne vois pas ce que le Syndic a à dire ! Et le Syndic n'a pas le droit de refuser de mettre à l'ordre du jour ta demande (si tu l'as envoyé en courrier RAR), c'est une faute énorme de ton Syndic !

La règlementation du "droit à la prise" est très claire sur le sujet (loi créée pour favoriser le développement des véhicules propres VE et VHR), si la copropriété n'est pas d'accord sur un projet "qui tient la route", c'est la copro (via le Syndic) qui doit aller au Tribunal pour expliquer pourquoi elle n'est pas d'accord et cela dans un délai de 6 mois à partir de la demande.

Donc si tu as envoyé ta demande au Syndic par RAR, il a obligation de te répondre par un accord ou d'aller au tribunal.

J'ai le même soucis dans ma copro, je veux me raccorder sur le TGBT mais certains membres du CS ne sont pas d'accord, j'ai quand même mis à l'ordre du jour ma demande, AG le 17déc, on verra bien.

 

Mais pour répondre à ta question, normalement on peut connecter sur le compteur principal des fils pilote qui déclenchent les heures creuses. Trouve la référence du compteur principal et trouve sa notice de fonctionnement, ton électricien te dira ce qu'il en est.

Modifié décembre 10, 2015 par Invité

[Zek]

Le compteur principal a 4 index ( HC été et hiver, HP été et hiver).

Le sous compteur n'en a qu'un : le nombre de kWh, quelque soit la période....

 

J'ai vu qu'il existait des sous compteur double tarif (ex HAger EC152), mais pour quatre tarifs , bof....

Cela suppose aussi que le compteur principal soit capable de piloter les changements des tarifs du sous-compteur.

 

je me suis installé un EC152 a la maison, c est un compteur qui sait gerer le HP/HC

en fait c est le compteur general qui a un contact ouvert/fermé , et cette info remonte au sous compteur qui sais quand basculer en HP/HC

 

je suppose que ca doit exister pour eté/hiver ....

au passage, le tarif jaune n est pas censé disparaitre au 1ier janvier ?

[Rem75]

"au passage, le tarif jaune n est pas censé disparaitre au 1er janvier ?"

Oui mais en fait c'est le tarif réglementé ministériel "tarif jaune" qui va disparaitre, il faut donc consulter et mettre en concurrence les prestataires (EDF, GDF, Direct Energie, Proxelia…)

Explication : http://www.kelwatt.fr/prix/tarif-jaune-edf

Mais c'est vraiment étonnant d'avoir du tarif Jaune dans une copropriété, il y a un surcoût d'abonnement inutile ; mais bon notre ami Zorglub pourra en profiter pour son VE...

[Zorglub-Paris]

Merci Rémy et Zek

 

Avec le syndic, on verra bien à l'AG....

D'ailleurs, parmi la situation pas claire entre la copro et le syndic, il y a aussi ce qu'il a fait (ou pas... ) pour gérer la fin du tarif jaune réglementé : appel d'offre, etc...

L'AG va être animée !

 

Mon électricien est très pro pour les VE, mais il n'a pas vraiment l'habitude des "compteurs jaunes" et des tarifs associés.

Je crois que je vais faire simple pour débuter : rester sur un compteur basique et proposer une bête règle de trois pour la refacturation.

De toutes façons, l'écart sera de quelques dizaines d'euros par an, rien de bien grave.

Et comme nous sommes une petite copro, je récupérerai une partie du trop payé via mes charges d'ascenseur!

Il sera toujours temps de faire mieux plus tard quand d'autres copropriétaires se joindront à moi.

 

Suite du feuilleton le 10 décembre ...

 

(Par curiosité, cela dit, je me demande comment fait le syndic pour répartir les charges d'ascenseur : c'est le même problème. Et il me semble bien que les sous-compteurs d'ascenseur soient aussi mono-mesure. J'irai voir à l'occasion...).

Modifié décembre 11, 2015 par Invité

[pierre8100]

Ma copro à un compteur Tarif Jaune

 

Salut Zorglub, ce n'est pas exactement mon cas. J'ai une config un peu bizarre u ce sont des sous compteurs qui sont installés et répartissent les consos entre garages, communs immeuble, ...

 

Ces compteurs sont de simples compteurs à aiguille donc HC/HP mais je ne vois pas si tarif jaune, vert,... derrière (j'ai pas pris l'info non plus).

Ce que j'ai demandé à ma copro c'est de me facturer la conso que je vais faire donc ils vont déduire de la conso des garages la partie que je consomme. Cependant si il y a des variations Hiver/été HC/HP je ne le verrais pas... Par contre, à l'occasion, je demanderais sur quel base est pris le tarif HC/HP.

Dans un deuxième temps l'abonnement et les conso restantes sont réparties aux tantièmes des copropriétaires.

 

Dans ton cas, effectivement il vaut probablement mieux un compteur simple et un calcul un peu approximatif, qu'un compteur multitarifs qui coûte une fortune (j'en ai vu à 900€...)

 

Les points importants pour ton AG, à mon avis :

-100% des frais installation à ta charge

-100% de ta conso à ta charge

-obligation légale d'autoriser l'installation (loi du droit à la prise)

-obligation de partir du TGBT pour avoir un seul point d'alim des garage en cas d'intervention des pompiers

[Zorglub-Paris]

Merci Pierre, ton raisonnement conforte le mien, concernant la refacturation.

 

Je compte bien m'appuyer sur ces arguments, sauf le dernier concernant l'accès pompier.

Je le comprends mais je n'ai rien lu à ce sujet dans les textes de loi, ni les dossiers des associations de copropriété . Tu as une référence ?

De toutes façons, la connexion à mon logement est exclue suite à l'absence de gaine "courant fort" disponible : je pense que personne ne souhaitera que je fasse des trous partout.....sauf peut être le syndic!

 

À suivre...

[Zek]

il me semble que ce que dit Pierre concernant l acces pompier est le fait de pouvoir tout sectionner d un coup en cas d interventions , sans avoir a chercher de multiples pdl (points de livraisons)

 

exemple , si tu tire l alimentation depuis chez toi ( donc de ton compteur ) et qu en cas d intervention dans les sous sols, si on coupe l alim des sous sols ta prise ( branché chez toi) est toujours alimentée donc source de danger ( mais a priori ta serie de disjoncteur doit proteger les personnes .... )

 

apres je ne sais pas si legalement il y a un texte qui prends en compte cette particularité

[pierre8100]

e en crois pas qu'il y ait de "loi pompier" ou autre "service intervention". Par contre dans les normes (ex : NFC15-100 et NFC14-100) il est demandé d'avoir un accès direct entre l'unité de vie et la coupure générale.

 

A défaut, il faut un dispositif de coupure d'urgence (coupure en charge et sectionnement)

 

voici un peu d'explication :

http://www.installation-renovation-electrique.com/le-disjoncteur-de-branchement-edf-tout-savoir/

 

J'ai lu la page de la norme qui en parle mais c'est assez peu clair dans les tournures. Je trouve ce lien plus concret. Et surtout je n'ai pas toute le norme donc pour s'y retrouver c'est un peu galère.

 

Théoriquement un électricien devrait pouvoir répondre...

 

J'imagine cependant que si tu as une ligne qui part de chez toi, et un système de sectionnement en charge sur le tgbt celà doit être acceptable. (mais ca nous arrange pas, alors autant ne aprler que de la première partie à ton AG)

[Rem75]

Raccorder une borne de recharge à ton appartement mais en faisant passer le câble par les parties communes n'est pas conforme aux normes. Effectivement il faut "avoir un accès direct entre l'unité de vie et la coupure générale", ce qui n'est pas le cas, étant donné que la coupure est enfermée dans un appartement. En cas d'incendie dans le parking, les pompiers vont couper l'électricité au TGBT commun mais il vont se retrouver, sans le savoir, avec une prise électrique sans pouvoir la couper.

Si le Syndic veut cette solution, c'est lui qui ne respecte pas les normes ; preuve, une fois de plus, de l'irresponsabilité et de l'incompétence des Syndics en général et sur ce sujet en particulier (et je m'y connais en terme de Syndic).

[Zorglub-Paris]

Ça y est ! L'AG était hier soir, et j'ai présenté mon dossier : Motion adopté à l'unanimité !

En fait, la motion adoptée autorise tous copropriétaire à se connecter au TGBT, dans la limite de la capacité disponible. Quand cela ne suffira plus, la copropriété envisagera une solution collective.

Autre point positif : comme il n'est pas nécessaire d'augmenter l'abonnement, je ne payerai que la consommation.

 

J'ai rédigé un petit dossier qui m'a servi à convaincre l'AG.

Si quelqu'un est intéressé, dites le moi.

 

Ce qui restera un mystère est l'attitude de mon syndic (LOISELET et DAIGREMONT) : il avait d'abord rejeté ma demande de motion, en disant qu'un passage en AG était inutile, et qu'il fallait nécessairement se connecter à son domicile. Puis il avait ignoré mes relances.

Heureusement, le conseil syndical m'a appuyé et l'a forcé à mettre le sujet à l'ordre du jour.

Durant l'AG, il a été très discret. Mais il a bien accepté de prendre en charge la refacturation, à partir des relevés de compteur que lui adressera le conseil syndical.

Et comme j'ai été plébiscité pour participer au conseil syndical, je serai bien placé pour vérifier comment il va faire ses calculs.

 

Demain, j'ai RV chez BMW pour un essai...

 

Bonne chance à tous ceux qui sont ou seront dans la même situation !

[ichouxxx]

très bonne nouvelle du coup !!

 

felicitations !

[Rem75]

Bravo Zorglub !

Oui suis intéressé pour avoir ton dossier technique (en MP), j'ai mon AG le 17 déc avec ma demande de raccordement sur TGBT, mais là, mon conseil syndical et syndic ne sont pas d'accord… mais la règlementation est, en théorie, avec moi…

Et comment vas tu faire pour l'histoire de tes 4 tarifs ?

Modifié décembre 12, 2015 par Invité

[rv45]

Bravo pour ta démarche cela fait avancer les mentalités et aussi remettre en place les syndics incompétents.

 

J'ai même vu une approche aussi très efficace quand une majorité de copropriétaire ne seraient pas favorable, ce qui sera de plus en plus rare. C'est de ne pas le soumettre au votes mais uniquement en questions divers avec un rappel à la loi. Dans ce cas c'est aux opposants à ton projet d'engager une procédure judiciaire et ils ont plutôt intérêt à avoir des arguments bétons car c'est eux qui devront payer les frais de justice.

[Rem75]

@rv45 : la question des "travaux permettant la recharge normale des véhicules électriques ou hybrides rechargeables avec un système de mesure permettant une facturation individuelle des consommations" doit obligatoirement passer par un vote (Décret n° 2011-873 du 25 juillet 2011 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024400356&categorieLien=id) pas uniquement en question diverse sans vote.

MAIS s'il y a refus de la copro, effectivement c'est à la copro (au Syndic) à aller au Tribunal d'Instance pour justifier le "non" et cela dans un délai de 6 mois à partir de la demande (pas à partir de l'AG). S'il y a un "non" et que le Syndic ne va pas au Tribunal, l'installation peut être faite par le demandeur (mais bon, ça risque d'être la galère).

A noter que cette demande peut être faite par tout propriétaire résident et locataire (via son proprio).

Evidement, il faut que l'installation souhaitée soit en respect des normes, réalisée par un pro, avec un disjoncteur et compteur individuel, etc. Et si c'est un raccordement sur le TGBT de l'immeuble, il ne faut pas compter tirer plus de 3kVA pour 10/16A ; la charge rapide ce sera avec une ligne ERDF dédiée.

A noter le crédit d'impôt de 30% (mais pas clair si c'est que sur le matériel ou sur le total).

[rv45]

Certe Rem75,

 

Mais si tu commences l'explication avec justement le rappel à la loi et que s'il y a une opposition au projet et que la conséquence directe d'un vote négatif entraîne "dé facto" : l'engagement de couts importants et tres probablement en pur prête pour les copropriétaires.

 

Tu l'expliques d'ailleurs très bien.

 

"MAIS s'il y a refus de la copro, effectivement c'est à la copro (au Syndic) à aller au Tribunal d'Instance pour justifier le "non" et cela dans un délai de 6 mois à partir de la demande (pas à partir de l'AG). S'il y a un "non" et que le Syndic ne va pas au Tribunal, l'installation peut être faite par le demandeur.

 

Et qui paye dans ce cas.

 

Il paraît assez évident qu'il n'y aura pas de vote négatif. C'est la bonne manière de présenter les choses qui est importante. Un copropriétaire radin ne va surtout pas s'opposer à ton projet qui n'entraîne que des couts pour celui qui fait la demande. S'il vote non c'est lui qui va payer et éventuellement trés trés cher. A part les mazochistes et les dérangés d'esprits, je ne vois pas. Mais effectivement cela existent, mais là c'est aux autres copropriétaires de lui expliquer.

 

Rem75 qui te parle de charge Rapide dans une copropriété tu essaies de noyer le poisson

 

Je ne vois en rien l'impossibilité de faire une installation en 32 À c.-à-d. Une charge accélère.

Même s'il doit y avoir une augmentation de puissance de l'abonnement là encore la copropriété ne pourrait en rien s'y opposer. Alors replaçons les choses dans le contexte actuelle. La très grande majorité des recharges aux domiciles se font en charge normale 16A. Il ne faut pas chercher les problèmes qui n'existent pas. Je sais c'est tres francais on regarde ce qui n'est pas possible de faire plutôt que de regarder ce qui est possible de faire simplement. C'est bien le problème majeur de notre pays.

[Rem75]

@rv45,

j'ai rappelé le texte de loi car il est très clair, il dit : « Le propriétaire, ou le cas échéant le syndicat des copropriétaires représenté par le syndic, qui entend s'opposer aux travaux permettant la recharge normale des véhicules électriques ou hybrides rechargeables avec un système de mesure permettant une facturation individuelle des consommations doit, à peine de forclusion, saisir le tribunal d'instance du lieu de l'immeuble dans le délai de six mois suivant réception de la demande."

Ce n'est donc pas un seul ou quelques copropriétaires qui peuvent s'opposer mais "le syndicat des copropriétaires représenté par le syndic" donc il y a forcément une demande qui doit être faite en courrier RAR au Syndic pour être soumis en Assemblée Générale via un résolution, et non en question diverse qui ne peut donner lieu à un vote.

C'est d'ailleurs la majorité des copropriétaires présents et représenté (suivant Art 24 de la Loi 65-557 du 10 juillet 1965, modifié en aout 2015 par la loi « transition énergétique ») et non la majorité des copropriétaires tout court qui dit non, c'est donc toute la copro (demandeur compris) qui devra payer les frais de tribunal.

A noter que pour le demandeur ça ne coutera pas grand chose car le Tribunal d'Instance permet de ne pas venir avec un avocat (donc moins de frais) et si la copro perd ce procès, le demandeur peut demander au juge le remboursement de ses frais de justice et même demander que sa cote part de la copro lui soit rembourser.

Oui je me suis un peu renseigné sur le sujet puisque je suis bien au courant de comment marche une copropriété, j'ai longuement discuté de l'application de cette règlementation et rencontré 2 installateurs de bornes pour copro.

 

Pour la charge rapide, un possesseur de Tesla (et autre futurs VE avec batteries de plus en plus puissantes) sera demandeur de ce type de borne. Donc non seulement il devra demander l'installation de sa borne avec raccordement au TGBT, mais aussi l'augmentation de puissance d'abonnement EDF ; il devra donc payer la différence de cette augmentation et là ça va commencer à devenir cher surtout s'il est seul utilisateur ! En plus les abonnements de copro sont rarement avec un tarif Heure Creuses. Bref il vaudra mieux alors passer par un prestataire externe (type ZePlug dont j'ai déjà parlé sur ce fil) qui va installer à ses frais cette nouvelle ligne et faire payer par un abonnement mensuel sans passer par la copro.

[rv45]

Non un utilisateur de Tesla te demandera prioritairement une borne triphasé 24A même pas 36 A car la Tesla ne le prend pas contrairement à une Zoé. Mais tu n as sans doute jamais été utilisateur de Tesla.

 

Après il installera une borne de recharge rapide préférentiellement à son travail ou que très très exceptionnellement à son domicile.

Modifié décembre 12, 2015 par Invité

[Rem75]

@rv45 : sauf que je n'ai jamais parlé de 36A, j'ai simplement écrit "charge rapide"…

Et je ne vois pas pourquoi un possesseur de Tesla ne voudrait pas un jour une borne dans la parking d e sa copro…

Le "droit à la prise" existe pour tous les VE et VHR et la question des charges rapides peut exister ou existera vite avec des batteries de plus en plus puissante.

[rv45]

Rem75, je crois comprendre que te ne fais pas la différence entre une borne de recharge normale, accélère et rapide. Regarde bien les différences techniques et tu comprendras mieux.

Une bornes rapide triphasé 32 À suffit largement car la Tesla ne prend que 24 À et cela suffit pour la brancher le soir en arrivant et de repartir le lendemain matin totalement charger. De plus les charges rapides systématique aurait un très léger effet de perte de capacité sur la batterie. Une borne de recharge rapide 50 kw c'est déjà un tarif jaune et une borne de l'ordre de 40000€ Ht alors qu'une borne accélère c'est 750€ ht. Et je ne parle pas de l'abonnement EDF

Tu vas recharger en 3h en rapide et en 9h en accélérer une Tesla . L'intérêt d'une recharge rapide se fait ressentir plus fréquemment au travail où tu arrives et tu as besoin de repartir rapidement que le soir quand tu rentres pour repartir le lendemain matin.

Je n'ai pas connaissance de propriétaires de Tesla qui ont un chargeur rapide chez eux. Mais sur 60000 Tesla cela doit effectivement exister. Alors on va te donner raison Rem75. En libéral cela doit exister.

 

Même à Oslo où les parking sont blinder de Tesla il n'y pas de charger rapide et uniquement des bornes de recharge accélère à la simple prise 230v

[Rem75]

@rv45, charge rapide, charge accélérée… oui bien sûr, où avais je la tête ?…