Legislation : amortissement batterie Model 3 ?

[Myjazz]

Bonjour à tous,

 

J'envisage de passer sur une model 3 pour mon prochain véhicule de fonction (plan lointain : premier trimestre 2021...). J'ai lu attentivement tous les échanges sur les amortissements séparés véhicules / batterie (top, ça).

 

A priori on partirait sur une grande autonomie grise, 58850 euros, en loa sur 5 ans, apport couvert par le bonus, 20 000 km. A ce jour, le simulateur sur le site Tesla donne une mensualité de 697 euros.

 

Si je ne dis pas de bêtises, dans le cadre d'une location, on déduit les loyers du résultat de l'entreprise, et on réintègre fiscalement l'équivalent de la part non déductible de l'amortissement du véhicule.

 

Ma question est : ceux qui sont passés en loa pourraient-ils me confirmer que Tesla (ou l'organisme qui finance) leur fournit une pièce comptable mentionnant cette part à réintégrer ? Et surtout : à combien se monte-t-elle (et comment est-elle calculée ?).

 

Mon estimation perso (probablement simpliste mais qui me plairait bien) c'est que l'organisme qui finance la loc doit amortir sur 5 ans avec une base de réintégration de  (prix du véhicule - prix de la batterie - 30 000).

 

Soit dans le cas de ma simulation 8930 / 5 = 1786 euros par an.

 

C'est crédible ou je rêve complètement ?

 

Merci

 

Modifié mars 9, 2020 par Myjazz

[torniol]

je n'ai pas d’expérience de la LOA, mais il me semble que l'organisme financer doit fournir un décompte précis de ce qui est déductible.

après il faut aussi réintégrer l’éventuelle part privée de l'utilisation du véhicule .

[Yann73]

Il y a 7 heures, Myjazz a dit :

Bonjour à tous,

 

J'envisage de passer sur une model 3 pour mon prochain véhicule de fonction (plan lointain : premier trimestre 2021...). J'ai lu attentivement tous les échanges sur les amortissements séparés véhicules / batterie (top, ça).

 

A priori on partirait sur une grande autonomie grise, 58850 euros, en loa sur 5 ans, apport couvert par le bonus, 20 000 km. A ce jour, le simulateur sur le site Tesla donne une mensualité de 697 euros.

 

Si je ne dis pas de bêtises, dans le cadre d'une location, on déduit les loyers du résultat de l'entreprise, et on réintègre fiscalement l'équivalent de la part non déductible de l'amortissement du véhicule.

 

Ma question est : ceux qui sont passés en loa pourraient-ils me confirmer que Tesla (ou l'organisme qui finance) leur fournit une pièce comptable mentionnant cette part à réintégrer ? Et surtout : à combien se monte-t-elle (et comment est-elle calculée ?).

 

Mon estimation perso (probablement simpliste mais qui me plairait bien) c'est que l'organisme qui finance la loc doit amortir sur 5 ans avec une base de réintégration de  (prix du véhicule - prix de la batterie - 30 000).

 

Soit dans le cas de ma simulation 8930 / 5 = 1786 euros par an.

 

C'est crédible ou je rêve complètement ?

 

Merci

 

Je suis aussi en attente de l'information pour un crédit-bail (le LOA pour les pros, avec des taux plus intéressants souvent et une valeur résiduelle plus faible (1% pour ma part)).

En théorie c'est effectivement l'organisme prêteur qui fourni l'information, après ça va de toute manière dépendre de tes loyers, puisque ce sera l'excédent de ces derniers qui sera réintégré.

Après niveau calcul je suis pour le moment dans le flou tout comme toi (d'autant plus que les batteries sont amorties à part et sur la durée souhaitée il me semble), et l'organisme prêteur récupère au passage la TVA, c'est difficile à calculer !

Je signe l'accord de financement cette semaine je te dirais ce qu'il en est (au LCL).

 

Sinon il y a un sujet dédié sur le financement des Model 3 (lien vers mon post qui contient les quelques infos sur mon offre de financement) :

 

Modifié mars 9, 2020 par Yann73

[Myjazz]

Merci pour les réponses et le lien, j'attends avec impatience les retours de ton expérience.

[sidzi]

Bonjour, 

 

J'envisage de passer sur une Model 3 (LR AWD Blanche + Attelage) pour mon prochain véhicule de fonction et je suis à la recherche d'offre de financement LOA/Crédit-Bail hors TESLA.

 

1. Pouvez-vous m’expliquer brièvement comment c’est passé pour vous l’amortissement de la batterie SVP ?
2. Est-ce que l'organisme qui finance la location fournit une pièce comptable mentionnant les montants déductibles (voiture et batterie séparément) ? 
3. Pouvez-vous me conseiller une banque SVP ? pour info : actuellement je suis chez BNP PRO

Je vous remercie par avance pour les réponses que vous m’apporterez.

 

[Erlkönig]

Je viens de faire ma déclaration fiscale et voici ce qui en ressort:

 

1/ Amortissement de la voiture : 30000 €(plafonné)

2/ Amortissement de la batterie : 16600 € HT et 19920 TTC

3/ Tesla indique le montant de la batterie sur sa facture. Voici la mienne

 

Donc on amortit sur pratiquement 50 000€ ce qui est très favorable d'autant qu'on est aussi exonéré de la taxe sur les véhicules de société.

 

Pour ceux qui voudraient qu'elle soit entièrement imputée à la Société, c'est faisable à condition que vous ayez aussi une voiture personnelle immatriculée à votre nom. Sinon, il y a aura une suspicion d'utilisation mixte et pas mal de complications. Donc attention à ça.

Modifié octobre 16, 2020 par Erlkönig

[Yann73]

Pas de souci si tu te fais bien des avantages en nature pour ton utilisation personnelle (pour le coût de l'électricité ou des recharges en général) normalement.
 

Attention sur la facture des fois ils n'indiquent que "Model 3" et non "Model 3 Batterie", j'avais du faire une demande qu'ils m'envoient la bonne.

 

Concernant l'amortissement j'ai demandé à mon comptable qui n'était pas très au courant quand j'ai acheté la voiture en Avril, et franchement à l'heure actuelle étant en crédit-bail je n'ai toujours pas pigé comment ça allait être enregistré en compta vis à vis des 30k€ max + la batterie séparée, ce qui normalement est le taff de mon comptable  

Je suis preneur si certains d'entre-vous ont plus de précisions !

[Erlkönig]

il y a une heure, Yann73 a dit :

Pas de souci si tu te fais bien des avantages en nature pour ton utilisation personnelle (pour le coût de l'électricité ou des recharges en général) normalement.

C'est bien ce que je voulais dire. Il faut gérer la part privative et les avantages en nature. Les services fiscaux sont parfois très attentifs à cela. Dans mon cas, bien que la voiture soit 100% pro, elle est garée chez moi et c'est moi qui paye les recharges à domicile. Mais ça m'a paru trop compliqué et potentiellement dangereux de faire des notes de frais, pour des sommes pas très importantes en fait 

 

il y a une heure, Yann73 a dit :

Concernant l'amortissement j'ai demandé à mon comptable qui n'était pas très au courant

Le mien non plus. Et quand il a vu ça, il a été très dépité car il venait de s'acheter une BMW pour laquelle l'amortissement est minimal par rapport à celui de la Tesla, dont il avait envie mais qu'il trouvait trop chère. Au bout du bout, c'est sa BMW qui va lui coûter plus cher. Je crois que tous les comptables ne sont pas au courant de ces histoires, surtout pour la batterie. Heureusement qu'ils ont des clients qui achètent des voitures électriques et lisent le forum  

[Yann73]

Ouais, c'est vrai qu'à la maison ça ne coute pas grand chose la recharge, j'en suis à environ 55 euros au total en 3000km avec 1 petite charge à un suc et le reste à la maison  

Après en électrique on peut récupérer la TVA sur l'électricité, un (petit) bonus en plus ^^

 

Pour le comptable j'en discuterais avec eux (je suis chez Dougs) quand ils feront mon bilan, ils vont forcément avoir des clients qui ont des électriques tôt ou tard et donc se renseigner, mais tout est encore un peu flou niveau législation alors du coup... J'espère juste qu'ils feront ça bien...

Autant si tu l'achètes comptant c'est facile à compter pour l'amortissement, les 30K + 20k de batterie, étalés sur 4 ou 5 ans, mais dans le cas du crédit bail où tout est inclus c'est dur de trouver l'info j'ai beau eu chercher y'a 6 mois un peu partout je suis toujours bien dans le flou.

[Erlkönig]

Le 16/10/2020 à 15:42, Yann73 a dit :

mais dans le cas du crédit bail où tout est inclus c'est dur de trouver l'info

Au contraire, il me semble que c'est plutôt plus simple car la voiture n'est pas inscrite au registre des immobilisations (elle n'appartient pas à l'entreprise). J'avais acheté une moto en LOA et j'avais purement et simplement inscrit les loyers dans les frais de fonctionnement (pas de plafonnement pour les motos). Pour la Tesla, si tu l'achètes 60000 € et que le plafond de déduction est de 50000€, tu déduiras de ton résultat 5/6 de tes loyers sur la durée de la LOA (si usage 100% pro), probablement dans les dettes d'exploitation, mais je pense que les comptables savent dans quelle rubrique exactement en fonction du type de comptabilité qui peut varier en fonction du type d'entreprise, je crois (créances/dettes ou dépenses/recettes). 

[sidzi]

Il y a 2 heures, Erlkönig a dit :

Au contraire, il me semble que c'est plutôt plus simple car la voiture n'est pas inscrite au registre des immobilisations (elle n'appartient pas à l'entreprise). J'avais acheté une moto en LOA et j'avais purement et simplement inscrit les loyers dans les frais de fonctionnement (pas de plafonnement pour les motos). Pour la Tesla, si tu l'achètes 60000 € et que le plafond de déduction est de 50000€, tu déduiras de ton résultat 5/6 de tes loyers sur la durée de la LOA (si usage 100% pro), probablement dans les dettes d'exploitation, mais je pense que les comptables savent dans quelle rubrique exactement en fonction du type de comptabilité qui peut varier en fonction du type d'entreprise, je crois (créances/dettes ou dépenses/recettes). 

Oui mais le plafond de déduction est 30000€ pour la voiture. Pour 20000€ : selon le fameux texte BOI-BIC-AMT-20-30-10-20191218 "amortissement exceptionnel concerne les accumulateurs qui font l'objet d'une facturation séparée, ou d'une mention distincte permettant de les identifier sur la facture d'acquisition du véhicule."  Est-ce que c'est le cas sur les factures LOA ? car finalement on ne loue pas des batteries mais uniquement la voiture n'est pas ?

[Yann73]

il y a 48 minutes, sidzi a dit :

Oui mais le plafond de déduction est 30000€ pour la voiture. Pour 20000€ : selon le fameux texte BOI-BIC-AMT-20-30-10-20191218 "amortissement exceptionnel concerne les accumulateurs qui font l'objet d'une facturation séparée, ou d'une mention distincte permettant de les identifier sur la facture d'acquisition du véhicule."  Est-ce que c'est le cas sur les factures LOA ? car finalement on ne loue pas des batteries mais uniquement la voiture n'est pas ?

C'est le cas si tu en fais bien la demande auprès de Tesla (ils ont l'habitude), la mienne porte bien les deux mentions séparées comme l'image de @Erlkönig plus haut.

Après la facturation est commune vu que le crédit/loa couvre la totalité de l'acquisition dans mon cas.

[sidzi]

il y a 32 minutes, Yann73 a dit :

C'est le cas si tu en fais bien la demande auprès de Tesla (ils ont l'habitude), la mienne porte bien les deux mentions séparées comme l'image de @Erlkönig plus haut.

Après la facturation est commune vu que le crédit/loa couvre la totalité de l'acquisition dans mon cas.

Je suis désolé mais c'est un sujet relativement nouveau pour moi. Je n'ai jamais fait LOA. 

 

L'image de @Erlkönig plus haut c'est une facture d'acquisition. Elle est payé par l'organisme prêteur car c'est lui qui est le propriétaire de la voiture. Sauf erreur de ma part, la société qui loue la voiture (ma societe) n'y figure meme pas. Moi, je paie les factures de loyers. Donc pour déduire les accumulateurs il faut qu'il font l'objet d'une mention distincte sur les factures des loyers (factures envoyées par l'organisme prêteur à ma société). Est-ce que c'est le cas ? ou est-ce que j'ai mal compris le sujet ? 

 

 

[Yann73]

J'ai vérifié mes documents la facture de Tesla (acquisition) est effectivement au nom du bailleur directement, et le bailleur envoie l'échéancier valant facture (c'est marqué en gras dans le courrier avec) mais qui ne comporte pas de mention de batterie, il concerne la voiture en elle même avec son immatriculation/VIN.

A noter que sur la facture Tesla il y a quand même comme "adresse de livraison" notre propre société, d'ailleurs je ne sais pas pour vous mais les factures du type superchargers sont adressées à mon nom perso et non à celui de ma société, c'est un peu chiant je trouve et je ne vais pas demander à chaque coup une réédition de leur part...

 

Au final je pense qu'on se pose beaucoup de questions en terme de compta, mais en cas de contrôle fiscal si on a tout les documents en main (crédit-bail/LOA et facture Tesla au nom du bailleur avec la batterie séparée notamment), le VIN reliant ces documents ça doit être bon sans souci, les contrôleurs ne sont pas bêtes, enfin j'espère  

Reste à voir comment expliquer tout ça au comptable pour qu'il fasse pas de connerie 😛 

[sidzi]

@Yann73 Merci énormément pour votre réponse. Desormais, c'est beaucoup plus clair pour moi. 

 

[Erlkönig]

Il y a 22 heures, Yann73 a dit :

Au final je pense qu'on se pose beaucoup de questions en terme de compta, mais en cas de contrôle fiscal si on a tout les documents en main (crédit-bail/LOA et facture Tesla au nom du bailleur avec la batterie séparée notamment), le VIN reliant ces documents ça doit être bon sans souci, les contrôleurs ne sont pas bêtes, enfin j'espère  

C'est exactement ça. Même si la facture est au nom du bailleur, on en a la copie et c'est celle-ci qui fait foi. Je ne crois vraiment pas que cela pose de problème. Par ailleurs, il faut aussi déduire les primes d'assurances et les diverses factures. Moi j'ai ajouté un covering de protection.

Pour les factures de SuC, j'ai enregistré le compte de la société, une fois pour toutes

[Yann73]

il y a 4 minutes, Erlkönig a dit :

C'est exactement ça. Même si la facture est au nom du bailleur, on en a la copie et c'est celle-ci qui fait foi. Je ne crois vraiment pas que cela pose de problème. Par ailleurs, il faut aussi déduire les primes d'assurances et les diverses factures. Moi j'ai ajouté un covering de protection.

Pour les factures de SuC, j'ai enregistré le compte de la société, une fois pour toutes

J'ai effectivement mis la CB de ma société mais les factures sont toujours à mon nom perso, tu as réussi à changer ça ? Je viens de re-vérifier quand tu veux changer le contact il n'y a pas la possibilité de mettre un nom de société.

Modifié octobre 18, 2020 par Yann73

[Erlkönig]

il y a 21 minutes, Yann73 a dit :

J'ai effectivement mis la CB de ma société mais les factures sont toujours à mon nom perso, tu as réussi à changer ça ?

Je te le confirmerai dans quinze jours, car je viens seulement d'épuiser mon crédit initial et je vais commencer les charges payantes la semaine prochaine. 

[kim]

Bonjour à tous,

 

J'ai cherché ma réponse un peu partout sans succès. J'espère que quelqu'un pourra m'éclairer.

 

Si je comprends bien, on peut amortir la batterie séparément sur 12 mois.

Mais quand j'ai cherché des infos là dessus je suis aussi tombé sur le 39 AC qui semble dire que le véhicule aussi est amortissable sur 12 mois.

 

Je vous mets les liens. L'article 39 AD qui parle des batteries et le 39 AC qui semble parler des véhicules.

Est-ce toujours d'actualité ?

[Erlkönig]

Je serais très étonné que l'administration accepte un amortissement sur 12 mois d'une voiture

[cr1cr1]

Il y a 1 heure, kim a dit :

[...]

Est-ce toujours d'actualité ?

Je pense que la subtilité est dans les virgules :   " ... , acquis à l'état neuf avant le 1er janvier 2010,  ..."

Dans mon cas, j'ai fait amortir véhicule et batterie sur 4 ans (ou 5 ?  je ne sais plus !)

[kim]

Il y a 5 heures, Erlkönig a dit :

Je serais très étonné que l'administration accepte un amortissement sur 12 mois d'une voiture

Je serais très étonné aussi mais c’est ce que je comprends à la lecture de ce fameux article 39 AC. Ça remet en doute toute ma compréhension du français j’ai envie de retourner à l’école 😂

[kim]

Le 28/04/2021 à 01:28, kim a dit :

Je serais très étonné aussi mais c’est ce que je comprends à la lecture de ce fameux article 39 AC. Ça remet en doute toute ma compréhension du français j’ai envie de retourner à l’école 😂

Ok j'ai bien des problèmes pour lire, ça s'applique uniquement aux véhicules avant 2010... 😬

[Mirada]

Le 16/10/2020 à 15:42, Yann73 a dit :

Ouais, c'est vrai qu'à la maison ça ne coute pas grand chose la recharge, j'en suis à environ 55 euros au total en 3000km avec 1 petite charge à un suc et le reste à la maison  

Après en électrique on peut récupérer la TVA sur l'électricité, un (petit) bonus en plus ^^

 

Pour le comptable j'en discuterais avec eux (je suis chez Dougs) quand ils feront mon bilan, ils vont forcément avoir des clients qui ont des électriques tôt ou tard et donc se renseigner, mais tout est encore un peu flou niveau législation alors du coup... J'espère juste qu'ils feront ça bien...

Autant si tu l'achètes comptant c'est facile à compter pour l'amortissement, les 30K + 20k de batterie, étalés sur 4 ou 5 ans, mais dans le cas du crédit bail où tout est inclus c'est dur de trouver l'info j'ai beau eu chercher y'a 6 mois un peu partout je suis toujours bien dans le flou.

Il suffit de faire posé un sous compteur mid sur le tableau. Je l'ai fait mine de rien rien ça fait 60e par mois à récupèrer. 

[T8-73]

Bonjour,

 

J’ai parcouru votre sujet et merci. Je compte acheter une Model 3 LR au prix de 54180€ bonus non déduit. Sur ce véhicule on peut déduire sur 5 ans 30 000 + 19 920 de batteries. Je compte le prendre en crédit pro par ma banque et amortir 10 000 €/an. Du coup si j’en ai marre je pourrais la revendre sans soucis prix neuf - amortissement. 
Il y aura une petite quote part perso mais au final ça me coûtera pas trop cher. 
Qu’en pensez-vous ? En plus je pense demander le bonus 6000€ de la région