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CERFA 13749 CERTIFICAT D'IMMATRICULATION

Featured Replies

Posté(é)

Bonjour à tous, 

Mon E-niro More 64 kW est arrivé de l'autre côté de la frontière, mais pour faire le certificat d'immatriculation je doit remplir le Cerfa 13749 avec l'aide du certificat de conformité, mais sur ce dernier je ne trouve pas toutes les informations qui me sont demandées, y a t il un possesseur de E-niro 64 pour me faire parvenir une photo de son certificat d'immatriculation (que la partie centrale). Vous pouvez l'envoyer par messagerie interne.

Merci d'avance, il me manque plus que cela pour pouvoir en profiter.

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Modifié par Miki Geek

Posté(é)

Si vous trouvez la solution vous pourrez partager car je serais dans le meme cas ! Merci 

 

Posté(é)

Le COC devrait contenir les informations necessaires pour remplir ce cadre.

Avec ces infos, l'ANTS devrait pouvoir se débrouiller.

My two cents ?

Cerfa_001.jpg

Posté(é)
  • Auteur
Il y a 6 heures, Gégé a dit :

Le COC devrait contenir les informations necessaires pour remplir ce cadre.

Avec ces infos, l'ANTS devrait pouvoir se débrouiller.

My two cents ?

Cerfa_001.jpg

Je suis d'accord, quand on le relit plusieurs fois on trouve des infos, mais en J.3 je n aurais pas mis Break mais CI et sa on ne le trouve pas dans le COC, pareil pour P.2 j'aurais mis 150 pour 150kW et non pas 29, donc si je peux envoyer un document sans erreur et obtenir le fameux CPI rapidement, se serait l'idéal.  C'est certainement facile pour certain, mais ma dernière voiture à 10 ans et à  l'époque entre le moment où le CC belge m'a donné les documents papiers et l'obtention de la CG, il a fallut 4h, le soir je rentrais avec. Et pour celle ci j'espère la récupérer vendredi maxi. J'ai hâte. 

Posté(é)
il y a 26 minutes, Miki Geek a dit :

[Il y] à 10 ans [...] à  l'époque entre le moment où le CC belge m'a donné les documents papiers et l'obtention de la CG, il a fallut 4h, le soir je rentrais avec.

Tu découvres les plaisirs de l'ANTS.

Dis-toi bien que la situation s'est beaucoup améliorée depuis les débuts du système.

Tout n'est pas encore parfait : il suffit de voir le nombre d'autos qui circulent en "WW", pour s'en convaincre. 

 

il y a 26 minutes, Miki Geek a dit :

Et pour celle ci j'espère la récupérer vendredi maxi. J'ai hâte. 

Sans vouloir te saper le moral, cela me semble difficile.

Une solution serait, peut être (??) d'aller voir une officine spécialisée en cartes grises.

Ça te coûtera un billet, mais évitera toute prise de tête.

(Amha, avec le "N° de réception par type", le fonctionnaire de l'ANTS va faire apparaître, dans son informatique, toutes les caractéristiques de ton auto sans avoir à renseigner manuellement les cases qui te posent souci.)    

 

Bonne route.

Posté(é)

Tu peux avoir rapidement un certificat provisoire d'immatriculation via un organisme agréé et payant (48h je crois). Après c'est un peu plus long.

  • 2 semaines plus tard...
Posté(é)
  • Auteur

Bonjour à tous voici la suite, tout d'abord merci à ceux qui m'ont fourni les infos, la demande de quitus fiscal a été demandée par le net car Lille Roubaix Tourcoing Armentières est un centre d’expérimentation (depuis 3ans !!! et on ne trouve aucune info sur le net, cela m'aurais éviter de me déplacer avec un chèque de banque au centre des impôts le 19/8, j'étais passé le 16/8 pour me renseignement du mode de règlement possible mais c'était fermé pour pont du 15 Août), une semaine pour recevoir ce quitus (vendredi 24/08 17h certainement le dernier dossier traité de la journée), envoie des documents pour le CI dans la foulée, règlement des frais par CBL le lundi 2/9 matin et réception du CPI pour finir. Récupération de la voiture le mardi 3/9 après midi. Et aujourd'hui le 4/9 réception du CI définitif. Ça y est maintenant on peut profiter de se superbe véhicule.

  • 1 mois plus tard...
Posté(é)

Bonjour

Comment as-tu fait ensuite pour recevoir les 6000€ de l'état ?

Merci

FD

Posté(é)
  • Auteur
Il y a 3 heures, Gsxfred a dit :

Bonjour

Comment as-tu fait ensuite pour recevoir les 6000€ de l'état ?

Merci

FD

J'ai fait la demande sur le site ci dessus et je suis en attente d'une réponse suite à cette demande réalisée le 4/09. 

Modifié par Miki Geek

Posté(é)
  • Auteur

Je n'ai pas trouver le n° de téléphone, dans le mail de réception du dossier, ils informent que l'on est prévenu si un document venait à manquer ou quand le dossier a été accepté. C'est vrai que cela commence à faire long, il y avait aussi une reprise d'un ancien véhicule par un centre agrée et l'achat a été réalisé en Belgique.

Posté(é)
  • Auteur

C'est bon pour le téléphone, contact en haut à droite, je ne devais pas être bien réveiller, j'appel de suite.

Posté(é)
  • Auteur

Après appel, il faut aller voir sur le site si ils mettent des infos mais un mail doit être envoyé à chaque info mise, et pour la personne 2 mois c'est tout à fait normal. On verra fin de semaine prochaine, les 2 mois seront passés.

  • 2 mois plus tard...
Posté(é)

Bonsoir....

Le délais pour obtenir la carte grise du coup c'est combien de temps ?

Je pose la question car pour bénéficier du bonus de 6000 Euros il faut que le véhicule commandé en 2019 soit immatriculé avant le 31 mars 2020

On m'a bien parlé des plaques en WW pour gagner du temps mais j'ai vu ceci :

 

"Fiche pratique n°3
En cas d’acquisition d’un véhicule à l’étranger
Veuillez-vous assurer que la 1ère immatriculation du véhicule neuf importé de l’étranger a été effectuée en France et à votre nom.
En effet, la date d’émission du certificat d’immatriculation définitif, qui sera délivré à votre nom par votre préfecture, ET la date de 1ère immatriculation du véhicule doivent être identiques.
Attention, parfois, le véhicule neuf passe par une immatriculation provisoire en WW; malheureusement, il n’est pas garanti que le certificat définitif français mentionne une date d’émission et une date de 1ère immatriculation identique.
L’ASP ne sera pas en mesure de payer les aides relatives au Bonus ni au complément d’aide si ces 2 dates ne sont pas identiques."

 

Merci

Posté(é)
Il y a 10 heures, FredPic13 a dit :

Le délais pour obtenir la carte grise du coup c'est combien de temps ?

Par la procédure gratuite, via le site gouvernemental ANTS.gouv.fr, il faut compter 3 semaines.

Le garages arrivent à avoir le CPI immédiatement.

A voir si un garage (ou une officine dédiée) peut t'obtenir le CPI plus rapidement ???

 

Il y a 10 heures, FredPic13 a dit :

On m'a bien parlé des plaques en WW pour gagner du temps....

Le WW ne te fera rien gagner : ce qui compte pour le bonus c'est l'immatriculation "dans une série définitive" et que la date du CI et la date de 1ere mise en circulation soient identiques. 

Accessoirement, le délai d'obtention d'un WW, via le site ANTS, est aussi de 3 semaines.

 

Bon courage.

Posté(é)
Il y a 1 heure, Gégé a dit :

Par la procédure gratuite, via le site gouvernemental ANTS.gouv.fr, il faut compter 3 semaines.

Le garages arrivent à avoir le CPI immédiatement.

A voir si un garage (ou une officine dédiée) peut t'obtenir le CPI plus rapidement ???

 

Le WW ne te fera rien gagner : ce qui compte pour le bonus c'est l'immatriculation "dans une série définitive" et que la date du CI et la date de 1ere mise en circulation soient identiques. 

Accessoirement, le délai d'obtention d'un WW, via le site ANTS, est aussi de 3 semaines.

 

Bon courage.

Merci pour vos explications....

Le souci c'est que le CC est Luxembourgeois

Posté(é)
il y a 13 minutes, FredPic13 a dit :

Merci pour vos explications....

Le souci c'est que le CC est Luxembourgeois

tu demande toutes les caractéristiques de la voiture a la CC

tu fait les démarches sur le site de l'ANTS

moi, j'ai reçu la CG en moins de 4 jours en le faisant tout seul

Posté(é)
il y a 2 minutes, gepeliste62 a dit :

tu demande toutes les caractéristiques de la voiture a la CC

tu fait les démarches sur le site de l'ANTS

moi, j'ai reçu la CG en moins de 4 jours en le faisant tout seul

Vous aviez le COC ??

Le CC avait remplis le cerfa 13749 ?

Posté(é)
il y a 21 minutes, gepeliste62 a dit :

moi, j'ai reçu la CG en moins de 4 jours en le faisant tout seul

Pour un achat hors de France ?

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