Arnaque DIAC Location en cas de revente !!

[Invité]

Bonjour JNL

dans ton cas , le résultat serais le même si tu avais eu un véhicule thermique

il est donc dommage de démarrer  ton post par "roulez écolo"

c'est juste le principe des LLD qui n'est pas adapté a ton cas très particulier

Patrick

 

 

[Gégé]

il y a 33 minutes, JNL a dit :

Roulez écolo.....

DIAC location:

• Locations perçues: 304 x 5 = + 1 520 Euros
• premier loyer = + 6 000  
• restitution anticipée = + 3 000
• bonus écolo (payé par l'état, mais "avancé" initialement par DIAC) = + 6 000
• bonus écolo (remboursé à l'état) = - 6 000
• + Récupère le véhicule

...... ce calcul montre, sauf erreur de ma part, que finalement c'est moi qui aurait versé le bonus écologique pour un véhicule qui appartient à DIAC !

Ben non, ce calcul montre que tu as pris une LLD avec un premier loyer de 6k€.

Si tu avais pris une Megane (sans bonus ni malus) en LLD avec un premier loyer de 6 k€, la situation serait rigoureusement identique.

 

Premier principe de base : éviter comme la peste les modifications en cours de contrat de LLD.

Deuxième principe : éviter les LLD (sauf achat "pro" destiné à aller à terme).   

 

[JNL]

il y a une heure, Gégé a dit :

Ben non, ce calcul montre que tu as pris une LLD avec un premier loyer de 6k€.

Si tu avais pris une Megane (sans bonus ni malus) en LLD avec un premier loyer de 6 k€, la situation serait rigoureusement identique.

 

Premier principe de base : éviter comme la peste les modifications en cours de contrat de LLD.

Deuxième principe : éviter les LLD (sauf achat "pro" destiné à aller à terme).   

 

C'est à dire que les 6K du "premier loyer" ont été versés directement par l'état à DIAC location au titre du bonus écologique

[JNL]

il y a une heure, Gégé a dit :

Ben non, ce calcul montre que tu as pris une LLD avec un premier loyer de 6k€.

Si tu avais pris une Megane (sans bonus ni malus) en LLD avec un premier loyer de 6 k€, la situation serait rigoureusement identique.

 

Premier principe de base : éviter comme la peste les modifications en cours de contrat de LLD.

Deuxième principe : éviter les LLD (sauf achat "pro" destiné à aller à terme).   

 

C'est à dire que les 6K du "premier loyer" ont été versés directement par l'état à DIAC location au titre du bonus écologique

 

 

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[djoul62]

Une lld est un engagement , il faut faire attention avant de la prendre
Un achat est souvent moins cher et plus flexible mais moins accessible

Vous ne pouvez pas garder cette société mais changer ses statuts ?

[JNL]

il y a 10 minutes, djoul62 a dit :

Une lld est un engagement , il faut faire attention avant de la prendre
Un achat est souvent moins cher et plus flexible mais moins accessible

Vous ne pouvez pas garder cette société mais changer ses statuts ?

Effectivement, il semble que ce soit la seule solution. J'espère pourvoir mettre la SAS en "sommeil" mais je ne sais pas si elle peut continuer a payer des charges de type LLD...

 

[Gégé]

il y a une heure, JNL a dit :

C'est à dire que les 6K du "premier loyer" ont été versés directement par l'état à DIAC location au titre du bonus écologique

Exactement.

Il est important de comprendre que le beneficiaire du bonus est l'acheteur (ou le locataire) du vehicule neuf, PAS la DIAC, le concessionnaire ou le constructeur.

Solution 1 : l'acheteur (le locataire) paie la voiture (ou le premier loyer) puis monte le dossier de demande de bonus.  

Le fisc paye le bonus au bénéficiaire après "un certain temps" ;

 

Solution 2 : il a été admis que les concessionnaires pouvaient se substituer à leurs clients et demander le paiement du bonus au fisc, au nom de leurs clients.

Avantage : le client n'a pas à faire l'avance de trésorerie (c'est le concessionnaire qui s'y colle).  

 

 

Dans le cas des LLD de VE avec "zéro apport" :

- le premier loyer est egal au montant du bonus ;

- le concessionnaire (ou DIAC) dispense le locataire du paiement du premier loyer ;

- le concessionnaire (ou DIAC) se fait payer le bonus (égal au premier loyer) par le fisc ;

- en cas de cessation prématurée de la LLD, il faut rembourser le bonus.

 

Plus clair ?  

Modifié décembre 4, 2018 par Gégé
typo

[JNL]

Il y a 2 heures, Gégé a dit :

Exactement.

Il est important de comprendre que le beneficiaire du bonus est l'acheteur (ou le locataire) du vehicule neuf, PAS la DIAC, le concessionnaire ou le constructeur.

Solution 1 : l'acheteur (le locataire) paie la voiture (ou le premier loyer) puis monte le dossier de demande de bonus.  

Le fisc paye le bonus au bénéficiaire après "un certain temps" ;

 

Solution 2 : il a été admis que les concessionnaires pouvaient se substituer à leurs clients et demander le paiement du bonus au fisc, au nom de leurs clients.

Avantage : le client n'a pas à faire l'avance de trésorerie (c'est le concessionnaire qui s'y colle).  

 

 

Dans le cas des LLD de VE avec "zéro apport" :

- le premier loyer est egal au montant du bonus ;

- le concessionnaire (ou DIAC) dispense le locataire du paiement du premier loyer ;

- le concessionnaire (ou DIAC) se fait payer le bonus (égal au premier loyer) par le fisc ;

- en cas de cessation prématurée de la LLD, il faut rembourser le bonus.

 

Plus clair ?  

Oui, c'est très clair. Merci pour ces explications.
Je suis dans le cadre de la solution 2.
Ce qui me choque, c'est que DIAC me dit que c'est à moi de rembourser le bonus alors qu'ils l'ont perçu directement.
L'opération est donc bien transparente pour l'état mais moi je verse un bonus à DIAC !?!?

[JNL]

Il y a 4 heures, gepeliste62 a dit :

Bonjour JNL

dans ton cas , le résultat serais le même si tu avais eu un véhicule thermique

il est donc dommage de démarrer  ton post par "roulez écolo"

c'est juste le principe des LLD qui n'est pas adapté a ton cas très particulier

Patrick

 

 

la notion "écolo" est liée au fait qu'il y a en jeu un bonus écologique de 6000 euros du fait d'un véhicule electrique

[JNL]

Il y a 5 heures, Kratus a dit :

Bonjour à toi aussi. 

Et bienvenue sur le forum. 

Bonjour, merci pour l'accueil

[Invité]

il y a 21 minutes, JNL a dit :

L'opération est donc bien transparente pour l'état mais moi je verse un bonus à DIAC !?!?

le bonus doit etre remboursé car dans le cas d'une location, le contrat doit être de 2 ans minimum

dans ton cas, c'est le libellé de ton remboursement qui n'est pas exact, ils aurais du écrire remboursement du 1er loyer qui étais couvert par le bonus

en aucun cas tu ne paye le bonus a la diac.

au final ça te coute très cher, mais c'est souvent le cas des rupture de contrat avant échéance

comme dis précédemment , ton cas est une exception et je le répète, ton libellé "roulez écolo" n'est en rien pertinent

la rupture de contrat d'une thermique t'aurais certainement couter encore plus cher

 

 

[Gégé]

Il y a 4 heures, JNL a dit :

L'opération est donc bien transparente pour l'état mais moi je verse un bonus à DIAC !?!?

L'operation est transparente, aussi, pour la DIAC (aux indemnités de rupture de contrat près).

Il faut bien que quelqu'un paye le premier loyer :

- soit c'est l'Etat, si tu beneficies d'un bonus ;

- soit c'est toi, si tu perds le droit au bonus.  

 

Si tu avais payé le premier loyer à DIAC et obtenu le paiement du bonus directement par le fisc, tu serais obligé de rembourser le fisc.  

DIAC t'a avancé le montant du premier loyer et a obtenu les 6k€, en ton nom, auprès de fisc.

Puisque tu cesses le contrat avant 2 ans, il faut restituer les 6 k€ au fisc.

Les 6k€ que tu vas verser ne vont pas dans la poche de DIAC mais dans celle du fisc, via la DIAC.   

Modifié décembre 4, 2018 par Gégé

[JNL]

Il y a 9 heures, Gégé a dit :

L'operation est transparente, aussi, pour la DIAC (aux indemnités de rupture de contrat près).

Il faut bien que quelqu'un paye le premier loyer :

- soit c'est l'Etat, si tu beneficies d'un bonus ;

- soit c'est toi, si tu perds le droit au bonus.  

 

Si tu avais payé le premier loyer à DIAC et obtenu le paiement du bonus directement par le fisc, tu serais obligé de rembourser le fisc.  

DIAC t'a avancé le montant du premier loyer et a obtenu les 6k€, en ton nom, auprès de fisc.

Puisque tu cesses le contrat avant 2 ans, il faut restituer les 6 k€ au fisc.

Les 6k€ que tu vas verser ne vont pas dans la poche de DIAC mais dans celle du fisc, via la DIAC.   

Bonjour Gégé, merci pour ton intérêt pour mon sujet.
Finalement rien ne te choque dans ce montage ? si tel est le cas tu es mûr pour te faire escroquer comme moi.
Ceci dit, je ne conteste pas les indemnités de restitutions anticipée, mais je n'avais pas du tout conscience de devoir payer le bonus de 6000 pour rembourser l'état alors que c'est DIAC qui l'a perçu directement au travers du "premier loyer".
Ce montage est bien conçu et je comprends comment cette société peut s'enrichir facilement en jouant sur les failles (effets "de bord") du système d'aide de l'état.
Finalement, si je rends le véhicule et laisse venir les factures adressées à ma société, la situation sera celle d'une cessation de paiement entraînant liquidation (en effet l'entreprise n'a plus d'activité commerciale). Tout le monde serait perdant.
Je ne comprend pas pourquoi DIAC ne peut (ne veut) pas transférer le contrat à mon nom en tant que particulier, ce qui est ma demande initiale.

[JNL]

Il y a 13 heures, gepeliste62 a dit :

le bonus doit etre remboursé car dans le cas d'une location, le contrat doit être de 2 ans minimum

dans ton cas, c'est le libellé de ton remboursement qui n'est pas exact, ils aurais du écrire remboursement du 1er loyer qui étais couvert par le bonus

en aucun cas tu ne paye le bonus a la diac.

au final ça te coute très cher, mais c'est souvent le cas des rupture de contrat avant échéance

comme dis précédemment , ton cas est une exception et je le répète, ton libellé "roulez écolo" n'est en rien pertinent

la rupture de contrat d'une thermique t'aurais certainement couter encore plus cher

 

 

Bonjour , merci pour ton intérêt pour mon sujet.

Je parle de "rouler écolo" car ce fut l'une de mes motivations pour cette Zoé en LLD, et le bonus de 6000 Euros est défini comme tel.
Finalement rien ne te choque dans ce montage ? si tel est le cas tu es mûr pour te faire escroquer comme moi.
Ceci dit, je ne conteste pas les indemnités de restitutions anticipée, mais je n'avais pas du tout conscience de devoir payer le bonus de 6000 pour rembourser l'état alors que c'est DIAC qui l'a perçu directement au travers du "premier loyer".
Ce montage est bien conçu et je comprends comment cette société peut s'enrichir facilement en jouant sur les failles (effets "de bord") du système d'aide de l'état.
Finalement, si je rends le véhicule et laisse venir les factures adressées à ma société, la situation sera celle d'une cessation de paiement entraînant liquidation (en effet l'entreprise n'a plus d'activité commerciale). Tout le monde serait perdant.
Je ne comprend pas pourquoi DIAC ne peut (ne veut) pas transférer le contrat à mon nom en tant que particulier, ce qui est ma demande initiale.

[Axone]

Il y a 19 heures, JNL a dit :

ootsidebox: usage du véhicule pendant 6 mois (environ 6000 Km),
Pour un coût de:

• Locations versés: 304 x 5 = 1 520
• Premier loyer  = 6000
• Bonus écologique =   - 6000
• frais de restitution anticipée = 3 000
• remboursement bonus écolo = 6 000

=> ootsidebox, n'a pas respecté 2 engagements : un avec l'état et l'autre avec la DIAC... Ouille la facture !

 

Soit un total de 10 520 Euros, sans plus de véhicule à la fin, cela fait 1 753 Euros par mois ! un peu cher comme location ...

Etat: (bonus écologique):

• bonus écolo = - 6000 Euros versés lors du premier loyer
• remboursé 6 000 Euros à la restitution

=> opération "transparente"

DIAC location:

• Locations perçues: 304 x 5 = + 1 520 Euros
• Ootsidebox n'a pas versé 1er loyer =     - 6 000
• bonus écolo (compense le premier loyer) = + 6 000
• restitution anticipée = + 3 000
• remboursement bonus écolo par ootsidebox = +6 000
• bonus écolo (remboursé à l'état) = - 6 000
• + Récupère le véhicule

=> Diac récupère le véhicule et un dédommagement de 3000 euros pour restitution anticipée

A partir de ce que j'ai compris, je me suis permis de compléter (en rouge) ton récapitulatif.

Tu aurais du prendre la ZOE tout de suite en perso, car au final tu as pris un gros risque en engageant ta société pour 3 ans pour au final décider d'arrêter son activité au bout de 6 mois.

 

[JNL]

il y a 1 minute, Axone a dit :

A partir de ce que j'ai compris, je me suis permis de compléter (en rouge) ton récapitulatif.

Tu aurais du prendre la ZOE tout de suite en perso, car au final tu as pris un gros risque en engageant ta société pour 3 ans pour au final décider d'arrêter son activité au bout de 6 mois.

 

C'est clair à l'instant où l'on parle.
Mais j'utilisais ce véhicule surtout pour mes déplacements pro. Et si j'avais à payer ces loyers perso, cette dépense ne serait pas déduites des impôts sur le revenu..
Pour moi l'arrêt d'activité de ma société correspond à une opportunité d'un job salarié génial à laquelle je ne m'attendais  pas.
Bref, peu importent les détails, c'est l'attitude non-commerciale de DIAC et leur manœuvre "border line" que je ne digère pas.
Personnellement, mon activité professionnelle est toujours orientée vers le meilleur service au client, et je m'efforce d'avoir une attitude bienveillante en général.
Pour ce qui est de DIAC, il s'agit de tirer un profit maximal y compris en profitant de la crédulité de ses clients. 

[Gégé]

il y a 43 minutes, JNL a dit :

1 )Finalement rien ne te choque dans ce montage ?

 

2) si tel est le cas tu es mûr pour te faire escroquer comme moi.

 

3)... je n'avais pas du tout conscience de devoir payer le bonus de 6000 pour rembourser l'état alors que c'est DIAC qui l'a perçu directement au travers du "premier loyer".
 

4) Ce montage est bien conçu et je comprends comment cette société peut s'enrichir facilement en jouant sur les failles (effets "de bord") du système d'aide de l'état.

1) la stricte application de la Loi ne me choque pas.

 

2) Il n'y a pas "d'escroquerie".

(Accessoirement, je ne prendrai jamais de LLD.)

 

3) tu as mandaté DIAC pour effectuer les demarches de demande de bonus, et le percevoir, à ta place.

Il est normal que DIAC s'occupe, à ta place, de restituer le bonus indûment perçu au fisc.  

 

4) DIAC ne "s'enrichit" pas, dans la partie "bonus" de ton affaire.

 

Seule solution, amha, essayer de continuer à louer la voiture encore 18 mois.

[Invité]

en bref, JNL, tu ne comprend pas la comptabilité

demande a ton comptable de t"expliquer

 

[JNL]

il y a 3 minutes, gepeliste62 a dit :

en bref, JNL, tu ne comprend pas la comptabilité

demande a ton comptable de t"expliquer

 

merci

[Axone]

Il y a 4 heures, JNL a dit :

Mais j'utilisais ce véhicule surtout pour mes déplacements pro. Et si j'avais à payer ces loyers perso, cette dépense ne serait pas déduites des impôts sur le revenu..

Il me semble que les frais professionnels sont déductibles. Par défaut, les gens sont sous le régime d'un abattement de 10% de leurs revenus. Mais il y a toujours le droit de passer en frais réels. Il faut alors pouvoir produire tous les justificatifs en cas de contrôle.

Sinon, il y a également la possibilité que ta société te rembourse des frais kilométriques. Grosso modo, tu fais Y km avec ta voiture perso pour aller voir un client, la société te rembourse ces Y km selon le barême officiel. Ce remboursement est net de charge et d'IR, bien évidemment.

[JNL]

Il y a 2 heures, Axone a dit :

Il me semble que les frais professionnels sont déductibles. Par défaut, les gens sont sous le régime d'un abattement de 10% de leurs revenus. Mais il y a toujours le droit de passer en frais réels. Il faut alors pouvoir produire tous les justificatifs en cas de contrôle.

Sinon, il y a également la possibilité que ta société te rembourse des frais kilométriques. Grosso modo, tu fais Y km avec ta voiture perso pour aller voir un client, la société te rembourse ces Y km selon le barême officiel. Ce remboursement est net de charge et d'IR, bien évidemment.

Bonjour Axone.
merci pour tes conseils. maintenant je crois que je vais devoir maintenir la société jusqu'à la fin du contrat de LLD...

 

[Invité]

Il y a 6 heures, JNL a dit :

Bonjour Axone.
merci pour tes conseils. maintenant je crois que je vais devoir maintenir la société jusqu'à la fin du contrat de LLD...

 

selon le statu de la "société" attention aux autres charges 

autoentrepreneur=0

nom propre, charges sociales minimum obligatoires

eurl, sarl, sas etc... charges sociales, frais de comptable etc...

autres status , a voir avec le comptable

 

[JNL]

Il y a 10 heures, gepeliste62 a dit :

selon le statu de la "société" attention aux autres charges 

autoentrepreneur=0

nom propre, charges sociales minimum obligatoires

eurl, sarl, sas etc... charges sociales, frais de comptable etc...

autres status , a voir avec le comptable

 

Effectivement, j'envisage de placer la société (SAS) en "sommeil", pour l'instant je ne sais pas si c'est compatible avec le maintien du contrat LLD

[ltc18]

Sinon une solution intermédiaire 

tu gardes la voiture au moins 6 mois et dans ce cas l’etat Ne récupère pas la prime de 6000€

[Invité]

il y a 49 minutes, ltc18 a dit :

Sinon une solution intermédiaire 

tu gardes la voiture au moins 6 mois et dans ce cas l’etat Ne récupère pas la prime de 6000€

Faux

en cas de location c'est 2 ans minimum

tu confond avec l'achat