hugodigio

justement, mon seul contact avec le syndic (car les mails que j'essayer d'envoyer moi partais à la poubelle on aurait dit, aucune réponse), c'était via des messages interposé avec ma proprio, qui avait pas l'air très atteinte par la situation d'abus du syndic, mais pas du tout contre ma démarche fort heureusement. Assez confiante (c'est une gestionnaire de location très exactement, pas un propriétaire, le propriétaire delègue toute la gestion à un cabinet, comme beaucoup) qui a dit "on attend ce qui ressort de l'AG" (celle de Mars) sauf qu'elle ne m'as tenu au courant de rien ... je ne sais pas si c'est le syndic qui a délibérément peu communiqué sur l'issu de l'AG, ou si c'est la gestionnaire qui se la coule douce sur le sujet. Tout ce que je sais, par les écos d'une connaissance qui est représentant du syndic dans la copro, c'est que notre vote (qui n'a pas le droit d'existé) à été voté "contre" et que rien n'est remonté nul part, aucune décision, aucune action communiqué. Cette même connaissance arrive pas à avoir des infos, aucun action mène quelque part .. et maintenant j'apprend l'existence de ce mail que je viens de vous partager, quelques jours avant l'AG exceptionnelle organisée nous demandant de rembourser les frais de consommation (soit je le rembourse très volontier, c'est tout a fait normal) + des "frais d'aggravation". Forte heureusement, pour l'instant j'ai ma prise, je me charge dessus tranquillement, mais j'ai peur pour l'avenir de ma solution ... surtout que le syndic me demande de rembourser des "frais d'aggravation" injustifié autrement que 'l'installation à été faite sans l'accord du syndic" alors qu'il n'y a rien et que tout est en règle aux yeux de la loi. Une convention à bien été signée avec ma propriétaire, en soit, même si elle ne me défend pas comme je l'espère, elle n'a rien contre ma demande, pour ce qui est des démarches avec elle, je n'ai pas eu de problème, c'est le syndic qui essai de me la mettre à l'envers Quand je vois ma belle sœur qui a fait fermer sa place de parking pour faire un box, avec une porte en métal, une prise électrique avec compteur pour le congel, le tout relié à son appartement, et que le syndic à donné son accord sans sourcilier ...

Je suis désemparée ... A deux doigts d'utiliser ma protection juridique pour attaquer en justice mon syndic. Résumé de ma situation / mon histoire: Je suis locataire dans une copro, avec une place de parking ouverte en sous sol. Demande de droit à la prise effectuée par lettre recommandée avec AR en Septembre 2021 à ma propriétaire avec le syndic en copie... aucune réponse du syndic. Multiples relances par mails pendant des mois : aucune réponse ou réponses à côté de la plaque. Février 2022: j'envoi la convention et annonce de la date des travaux pour dans 2 semaines ... aucune réponse. Etant donné que légalement, le délai accordé au syndic pour exprimer son refus est plus que dépassé, que de toutes manières, ils n'avaient aucune raison légale de refuser (l'installation que j'ai demandé respecte le droit à la prise et les normes IRVE + compteur individuel prévu dans l'installation). Je décide d'engager les travaux. Quelques mois après, ils me répondent, en m'accusant d'avoir fait une installation sans leur accord Par la suite, un document circule auprès des proprio, pile avant l'AG bizarrement, récapitulant toutes les anomalies de la résidence, mention spéciale à notre installation avec écrit en rouge : installation sans accord du syndicat de copropriété, dépassement de la puissance des parties communes (alors qu'il en ai rien: puissance max 24Kva triphasé, plus gros appel de puissance enregistré par le linky: 1.7 KvA par phase) Ensuite arrive l'AG, où ils décident de mettre à voter notre installation alors que le droit à la prise l'interdit. puis après l'AG, plus aucune nouvelle ... malgré nos relances concernant notre volonté de payer ce qu'on doit à la copro en terme de consommation .... tout à été fait de bonne volonté de notre part, on s'est montré disponibles, on leur a rappelé à multiples reprises le droit à la prise, que tout était bon techniquement (vérifié par un électricien), mais ils ont passé leur temps à nous ghoster et nous accuser... une réponse à été envoyé ma propriétaire aujourd'hui ... une AG exceptionnelle est organisée pour les questions de recharge, le syndic qui se réveille 8 mois après mon installation... j'apprend que visiblement ils relèvent régulièrement ma conso, je l'ai appris par le gardien .. bizarre, ne serait-ce pas parce qu'un décret oblige les copro de réfléchir aux questions de la recharge avant Janvier 2023 ? et devinez quoi, l'AG est organisée un Mercredi après midi, histoire que personne ne puisse se libérer, ils ont consulté aucun représentant de syndic concernant les mentions à voter, ils ont remis des prises de recharge à voter (un nouveau demandeur) et nous réclame de rembourser une somme qui correspondrait à notre conso + des frais d'aggravation de charges car installation sans accord du syndic (c'est une blague ??) du coup je ne sais pas quoi faire en tant que locataire, je suis désemparée ... la fameuse AG à lieu le 26 Octobre ...

J'attends le retour de ma gestionnaire de location qui agit en représentant du propriétaire. Des retours que j'ai eu elle n'a pas voté à l'AG concernant l'autorisation pour l'installation de ma prise (j'ose espérer que la raison est qu'elle est au courant que le vote est illégal), elle gère plusieurs logement dans ma résidence, donc possède un certain poids. J'attend son retour avec impatience, je lui ai envoyé un mail pour lui demander ce qu'il était prévu pour la suite en rappelant toutes les règles que le syndic à enfreins. On verra bien .. le mail en question:

Bonjour à tous. L'AG viens de passer. le résultat est accablant: le syndic à maintenu le vote de l'installation de nos prises malgré nos rappels à l'ordre concernant le droit à la prise. le syndic à réalisé un rapport de la résidence avant l'AG (et l'a diffusé à l'ensemble de la copro) sans que nous ayons notre mot à dire ni aucune présence d'un représentant de syndic, à pris en photos nos prises en indiquant en rouge qu'elle représentait un danger (alors que tout à été fait dans les règles avec sous-compteur et installation par un électricien IRVE. Et surtout il sont au courant depuis 3 mois qu'elles sont là !), en nous faisant passer pour des hors la loi alors que tout à été fait dans les règles (consultation d'un électricien IRVE, envoi de lettre recommandé, installation d'un sous-compteur sur les parties communes attente des délais de refus du syndic, travaux après 7 mois tandis que le syndic prenais une éternité à nous répondre ...) et en sous-entendant que le compteur des parties communes ne pouvais pas supporter un tel appel de puissance (alors que notre résidence date de 2019, est soumis à la loi LOM qui impose le dimensionnement du TGBT pour supporter la recharge de 30% des places de parking, le compteur dispose d'ailleurs d'un abonnement tri 24kVA et que la puissance max d'appel journalière est de 2kVA selon le linky). le vote s'est soldé d'un refus majoritaire car tout le monde à eu "peur pour la sécurité" (les mêmes qui vont venir pleurer quand ils auront besoin d'une prise) et 47% des voix étaient tenues par le bailleur des logements sociaux. Ils évoquent "ne pas vouloir enlever nos prises jusqu'à qu'une solution commune soit installée" (et donc quoi ? quand ils auront fait installer une solution collective au bout d'une éternité ils vont nous retirer nos prises et nous faire payer ? c'est un scandale.) Ils disent vouloir refuser les prochaines installations alors qu'ils n'ont aucun motif valable (pas de mise en danger, pas de solution collective en place, pas de travaux pour équiper l'ensemble des place en cours, que de la prospection et aucune solution collective n'a par contre été votée en AG. Ils sont en roue libre et font ce qu'ils veulent) Que faire fasse à autant d'injustice ? ... J'attends le retour de ma propriétaire ... mais j'ai peu d'espoir étant donné qu'il s'agit d'une gestionnaire d'agence de location et que je n'ai aucun contact direct vers le propriétaire qui visible s'en moque complétement de son appartement...

Merci à tous ! vous m'avez éclairer sur pas mal de mes questions, je vais voir ce qu'il est possible de faire et dire pendant l'AG vous êtes en OR ! Superbe argumentaire ! Je mets ça de côté merci beaucoup. Oui c'est bien ce que je me dit, mais les questions de droit à la prise étant assez nouvelles et peu connus, de part le fait que ma mobilité en dépend, je me dit que je suis forcément plus motivé que mon propriétaire pour chercher et comprendre mon droit et le droit du syndic, alors que lui, bien que bienveillant, ne voudra certainement pas se casser la tête à remettre en doute la parole du syndic qui dit n'importe quoi alors qu'ils sont censé être référant sur la question. Je vais essayer de voir pour pouvoir être invité à l'AG mais j'ai peu d'espoir car le président élu de l'AG et dans les jupes du syndic ... (ça n'arrange pas grand nombre de problèmes de la résidence et il se croit tout permis ... bref, c'est un autre problème) encore merci !

Je vous remercie ... c'est en effet cette partie qui bloque de mon côté ... le syndic dit ne pas pouvoir refacturer alors que le droit à la prise stipule qu'il est possible de répartir les charges entre les utilisateurs des prises.

Merci à tous pour vos réponses j'avais déjà vu votre témoignage en effet. Cependant je me demande administrativement où cette conso vous est prélevée (en terme de €) ? ajout à vos charges ou il y a une sorte de refacturation quelque part, sous quelle forme ? Comment le syndic gère ça de leur côté ? ils vous croient sur parole où il y a photo à l'appui ?

malheureusement non je peux pas représenter le propriétaire, tout d'abord parce que j'ai jamais traité avec lui directement (il passe par une agence de location, je l'ai jamais vu), et parce que l'agence à plusieurs appartements dans la résidence, et je ne sais même pas si ils comptent assister à l'AG étant donné qu'ils sont localisés à Lyon, ça m'étonnerait. Je ne sais pas comment je peux, légalement, accompagner mon voisin .. je dois demander ça au syndic ? c'est la première fois que je me retrouve face à ce genre de questions 😅

merci pour votre réponse. Non aucune contestation n'a été effectuée dans les délais. C'est bien pour ça que j'ai pris la décision de lancer les travaux. La refacturation peut etre annuelle. C'est quand meme pas bcp de travail ... Je suis bien d'accord avec vous ... je pensais pas que cela soit si compliqué ... visiblement ils ne veulent rien savoir à ce propos et nous disent constamment que "la refacturation n'es pas possible et n'es pas légale" ... mais en mon sens ce n'est pas une refacturation, mais un ajustement des charges en fonction du relevé de nos sous-compteur au prorata de la quantité totale et le prix indiqué sur la facture d'électricité des parties communes ... c'est pour ça que je cherche quelqu'un qui pourrait m'éclairer sur les démarches que moi (ou ma propriétaire) et le syndic devrait réaliser ... si quelqu'un est dans un cas similaire, comment ça se passe ? ... car il est vrai que les textes de loi de référence sont assez "flou" sur les démarches que le syndic doit réaliser ... le syndic jouent sur ça

Re-Bonjour tout le monde, j'ai besoin de votre aide ... mon Syndic nous fait vivre un enfer ... Je rappel ma situation: - locataire avec 2 place de parking en sous sol - demande de droit à la prise réceptionnée le 2 septembre (lettre RAR) par le propriétaire et le syndic. - travaux que j'ai proposé: Prise domestique renforcée compatible Green'up pour la recharge de ma model 3, branchement sur parties communes avec sous-compteur. travaux par un électricien IRVE. - lotissement datant de décembre 2019, permis de construire datant de 2017 Chapitre 1 J'ai donc fait une demande pour installer une prise renforcée green'up, branchée sur les parties communes avec un sous compteur individuel. Aucun problème avec la gestionnaire de location et donc mon propriétaire qui m'a autorisé à faire mon installation sans problèmes à mes frais. Par contre le syndic ... Il faut savoir que le responsable syndic de notre résidence à changer au cours des démarches (6 mois après), le premier gestionnaire était à l'Ouest, mettait des semaines à répondre, et répondais à côté de la plaque mais ne s'est jamais opposé à ma prise, dernier échange avant son départ "indiquez la date des travaux et envoyez moi la convention qui défini les modalité d'intervention, de maintenance et de relevé des consommation". Chose faite et travaux annoncé pour mi-février. Aucune réponse avant la date des travaux annoncés (pourtant les travaux était annoncé pour dans 2 semaines histoire qu'ils aient le temps de répondre), j'ai donc fait mon installation dans les normes avec un électricien IRVE, sachant que cela faisait 7 mois que j'ai fais ma demande, donc conformément au droit à la prise, cela fait un moment qu'il ne peuvent plus refuser l'installation (délai 3 mois). Retour du syndic 2 semaine après la date des travaux: "convention refusée car nous n'indiquons pas que les consommations sont imputé au propriétaire de la place" soit, on ajoute la ligne et on renvoi: plus aucune réponse. Chapitre 2 : Nouveau représentant de syndic ... Bien qu'il dit "être de bonne foi et ne pas être contre notre installation", toutes ces actions montre le contraire ... : - un rapport surprise à été fait dans notre résidence et diffusé à tous les propriétaires (ne portant pas spécifiquement sur nos prises, il s'agit d'un rapport sur l'état de la résidence en général, mais nos prises ont fait l'œuvre d'une bonne partie de ce rapport), cela nous mets à dos tous les résidents de la copro qui croient que nous avons fait ça dans l'illégalité: - il dit vouloir mettre en place une solution collective alors que rien n'a été discuté en AG, comme si nous avions pas le choix .. en même temps ça les arrange bien, ils se dédouanent de l'installation, de l'administratif et de la gestion de la facturation en passant par une solution comme Zeplug ... ils disent même avoir demandé à Tesla ... ridicule. - il dit que la puissance du parking est non adaptée, alors que notre résidence est soumis à loi LOM, car récente, qui impose une puissance permettant d'alimenter au moins 20% des places, actuellement il fonctionne en 24 kVA triphasé, avant notre installation, le linky indiquait maximum 1.7 kVA d'appel de puissance max. - Il soumet au vote en AG l'installation de nos 2 prises alors que ne nécessite pas de vote + les délais de refus ont été explosés. - Il dit ne pas pouvoir refacturer notre conso, que ce n'est pas légal ... le plus drôle dans tout cela c'est que dans le document de vote pour l'AG où figure nos prises, ils ont mis une annexe de ENEDIS d'une dizaine de page qui résume tout pour l'installation de point de recharge en copro ... sur la dernière page de cette annexe, il est écrit noir sur blanc: délai pour refus du syndic : 3 mois à justifier au près du tribunal ou pour proposer une autre solution, pas de vote en AG, et dans le cas d'une installation reliée au compteur général (comme nous avons fait): sous-compteur et consommation ajoutées aux charges individuelles des personnes concernées. Mes questions sont les suivantes: - Comment se passe la refacturation de nos consommation dans un cas comme le notre ? le relevé du sous compteur est réalisée comment ? (photo qui peux être faite périodiquement par moi ? comment autrement ?) qu'est ce que le syndic doit faire ? car visiblement, mon syndic n'a aucune connaissance des démarches ... - Comment justifier que notre compteur à une puissance largement suffisante pour nos prises ? (moi et un voisin avons fait les mêmes démarches) - l'AG est le 4 Mai, mais n'étant pas propriétaire, je ne peux pas défendre ces idées ... comment faire ? Mon voisin qui s'est fait lui aussi installée une prise comme moi, est lui propriétaire, mais n'est probablement pas aussi calé que moi sur le sujet, bien que l'on en a discuté tout au long des démarches (c'est d'ailleurs lui qui m'a transférer tous les documents du syndic comme le rapport et les votes de l'AG dont je n'ai pas accès) et n'a pas envoyé de lettre AR pour exprimer son droit à la prise contrairement à moi ... seulement des demandes par mail, mais cela n'a pas de valeur légale il me semble. Je vous remercie de m'avoir lu et je remercie d'avance les personnes pourront m'aider à y voir plus clair ...

Bonjour à tous ! Ça y est ... Apres 4 mois de discussion sans queue ni tête avec le syndic, j'ai enfin ma prise sur mon mur ... Cependant la convention n'a pas été signé car, je cite "le prestataire n'indique pas dans la convention comment va se passer la refacturation des consommations" alors que la convention stipule noir sur blanc que l'installation comporte un compteur monophasé simple tarif... Pourquoi l'installation est faite alors que la convention n'est mas signée me direz vous? C'est eux même qu'ils nous ont dit "envoyez nous la convention ainsi que la date des travaux ..." Ce qu'on a fait mais ils ne répondent à cette histoire de convention que quelques jours avant les travaux sans donner suite à nos réponses ... Bref. J'aurais besoin de vos lumières concernant la refacturation, comment cela se déroule exactement ? Nous prenons régulièrement le compteur de conso en photo pour preuve des conso, mais après ? Comment fonctionne la démarche ? Nous envoyons la consommation au syndic et c'est eux qui se débrouille ? Ou on doit demander tous les mois un relevé pour pouvoir calculer nous même ce qu'on leur doit ? Sachant qu'aujourd'hui le syndic est complètement perdu, totalement à l'ouest et mets des semaines à nous répondre ... c'est honteux à quel point ils sont incompétents ... On a l'impression qui redécouvre le sujet a chaque fois qu'on leur envoie un message ... (Ils nous ont quand même demandé hier, après 4 mois ... Que l'installation allait être voté en AG et qu'elle est à nos frais, alors qu'elle est déjà faite et que je leur ai déjà expliqué 15x qu'il n'y avait pas besoin de vote en AG ..), du coup je me tourne vers vous pour y voir plus clair sur la refacturation ...

Pour info, j'ai tweeter une demande d'information auprès de leur réseau pour demander quand est-ce que le site sera remis en ligne, et quand est-ce que leur application pour payer nos recharges sera opé, si vous voulez RT le tweet pour lui donner de la visibilité:

j'ai l'impression que le site est en maintenance depuis des mois maintenant, on sait qu'on il refonctionnera de nouveau ? Sinon à part cela j'ai aperçu un tweet de proviridis qui annonçais la construction d'un nouveau site GNV à Arles (13), donc potentiellement un nouveau point de charge, il y a déjà un point pas très loin à st-martin de crau, mais il y a qu'une seule borne, ça renforcera le secteur J'ai entendu parler d'un projet de station à Grans également (banlieue de Salon-de-provence), ce point de charge sera extrêmement intéressant, étant donné qu'il n'y a pas de point de charge ultra rapide dans ce secteur !

J'ai un Samsung, j'utilise TeslAA qui est exactement sur le même principe mais pour Android Auto, l'audio passe par le bluetooth et l'application est plutôt fluide ! Étant développeur et ayant fait à faire indirectement à des build d'application iOS, je me disais que la fermeture de l'OS ne pouvais pas rendre possible ce genre d'application chez les appareils à la pomme ... Vous m'avez mentir, vraiment bravo pour l'initiative et l'exploit !

Je précise juste (c'est pas forcément clair je pense dans votre message) que TeslaFi est un soft qui lit les données de la voiture pour les stocker sur votre compte TeslaFi et donc notamment le suivi précis des recharges. Mais du coup c'est uniquement la conso de votre voiture qui est mesurée. Il me semble pas à ma connaissance qu'il puisse lire directement les données du chargeur même. @alexandreliteUne autre solution, plus simple ... serait d'installer un simple sous-compteur monophasé 40A (ou triphasé si vous comptez faire une installation 11kW) en série à côté et du disjoncteur et donc sur le circuit de la borne. Simple éfficace et permet de mesurer l'ensemble des consommation de la borne. Une simple photo envoyé périodiquement à votre comptable suffit. Selon vos besoins, pour une consultation à distance, il en existe même des connectés. C'est ce qui est utilisé notamment dans les installation de prise de recharge en copro pour que le syndic puisse refacturer les propriétaires de voiture électrique lorsqu'ils sont connectés sur les parties communes

ah oui cela semble logique dit comme ça mais cela confirme que le syndic n'a même pas pris le temps de lire la lettre car ses infos était indiqués dans le devis ...

Re-bonjour à tous. J'ai donc contacté le prestataire qui m'a fait le devis pour la prise renforcée green up. Il me dit que leur collaborateur IRVE est arrêt maladie jusqu'à début 2022. J'ai lu qu'il n'était pas obligatoire que l'électricien soit certifié IRVE pour une prise de < 3.7kW. Est-ce que je m'expose à des risques si je leur donne le feu vert pour installer la prise par un de leur collaborateur qui n'est pas IRVE ? Car dans ce cas, j'ai ma prise dès la semaine prochaine ! Ce que je lis à droite à gauche, c'est que l: "Depuis 2017, il est obligatoire de faire appel à un professionnel habilité (IRVE) pour installer des solutions de recharge pour véhicules électriques d’une puissance supérieure à 3,7 kW dans les articles 22 et 25 du décret n°2017-26, paru au Journal Officiel du 13 janvier 2017. " sources: chargeguru, legifrance, Merci à vous ^^

Je précise que le prestataire IRVE à qui j'ai fait appel est un peu nouveau dans le métier (il ne faisait avant que des prestations pour les pro) et n'a jamais eu à faire de convention pour ce cas précis (aka: convention pour l'intervention sur partie commune pour l'installation du prise renforcée en copropriété sur le compteur des parties communes) ... il est lui même un peu perdu même si il montre toute ça bonne foi en voulant faire les choses bien carrés ... donc si vous avez des infos la dessus pour éclaircir en plus de ce que l'on a déjà dit auparavant je suis preneur ...

Je suis peut être HS, mais j'ai bonne espoir en ce que le programme "charge à destination" permettant aux Hôtels, commerces et auberges de s'équiper à moindre coût de wall connector soit redémarré en France grâce à la réintégration du wall connector sur le store français !

HALLELUJAH J'ai enfin une réponse de ma propriétaire qui s'est entretenue avec la responsable syndic de notre lotissement (qui semblait visiblement ne pas être au courant des démarches ...), à la suite de cet entretien, la propriétaire m'envoie: Cependant je m'interroge sur ce qu'il attendent par "plan d'implémentation exact du câblage" et la différence entre "planfication des travaux" et "la date de démarrage des travaux" 🤔 Lorsque j'ai fait ma lettre de demande à la prise, j'avais lu qu'il fallait joindre un schéma explicatif de l'installation: ce que j'avais fait ... mais visiblement le syndic ne l'a pas vu ... est-ce que ce genre de schéma que j'ai bricolé sur photoshop suffirait en tant que "plan d'implémentation exact du câblage" selon vous ?

Justement j'ai lu (désolé je n'ai plus la source sous la main, donc j'ai peu de crédibilité ...) que le système P17 avec verrou pourrai permettre de rentrer dans les clous au niveau du décret car il permet de verrouiller la connectique avec un système empêchant la déconnexion/déverrouillage de la prise tant que le courant n'est pas coupé... il est peut être prévu que ce genre de connectique soit autorisé dans une future correction du décret ? espérons que le service presse de Tesla France sache vous répondre !

et on fête les 100 pages d'un sujet qui ne devrais pas être si complexe ! 😋🥳🥳🎉🎉🎈🎂

il me semble compliqué d'installer des point de recharges sur des places collectives non attribuée pour un usage unique. Mais une solution doit exister ... cela pose des problème de propriété de point de charge, de facturation ... qui doit payer si le point de recharge n'est pas nominatif ? C'est assez délicat en effet, si cela n'est pas nominatif, cela veux dire que cela va faire partie d'un investissement commun qui va se retrouver répercuté dans les charges ? Si ma réflexion est juste, grand nombre de retissant vont pointer leur nez.. Même une solution de charge type Zeplug ne semble pas adapté sachant que l'achat de la borne et sa facturation est lié à un seul utilisateur ... peut-être faudrait-il les interroger avec votre cas via leur contact ? https://www.zeplug.com/contact/ ça donnera des pistes de réflexion ... rien n'empêche toutefois d'inscrire le besoin à l'ordre du jour de la prochaine AG pour que cela soit discuté avec l'ensemble des propriétaire. Et essayer d'arriver le jour J avec plusieurs pistes possible.

ma résidence est même plus récente que vous (Janvier 2020), aucune place n'a été pré-équipée. Après attention, un pré-équipement peut valoir simplement dire "on a prévu un compteur électrique avec une puissance relativement élevé et des passages de câbles facile d'accès" il me semble ... Aucune place vous est attribué ? c'est le cas de tout le monde dans votre résidence ?

Je crois que l'AG est en Mars ou Mai de l'année prochaine .. encore faut il que nos demande d'ajout à l'ordre du jour soit prises en compte ... Je suis en contact avec un propriétaire d'un autre appartement de la résidence et voilà son témoignage: "L'année dernière, j'ai fais un LRAR pour que l'on mette mes souhaits à l'ordre du jour. Ils ont même pas pris la peine de lire ma lettre, lors de l'AG, ma demande n'y figurait pas" Je suis mal barré pour me faire entendre ... car il y a fort à parier qu'ils ont fait exactement la même chose avec ma lettre de demande pour le droit à la prise ...