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Droit à la prise VS Zeplug : la copro peut-elle vraiment m’imposer un opérateur ?

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Posté(é)

Bonjour à tous,

Je suis locataire d’un appartement avec box fermé, je roule en Tesla Model Y depuis plusieurs années et je n’ai toujours pas de solution de recharge chez moi. Voici ma situation, je serais vraiment curieux de savoir si certains d’entre vous sont passés par là.

Mon besoin est simple, une alimentation électrique basique dans mon garage, pas une borne connectée ni une infrastructure complexe. Juste de quoi recharger lentement, en toute sécurité et la nuit.

En contactant le syndic, j’ai appris que la copropriété avait voté en AG la mise en place d’une solution collective via Zeplug. À ce jour, aucun copropriétaire n’a souscrit à l’offre et aucun travaux n’ont été engagés. L’infrastructure n’existe donc pas encore concrètement.

J’ai donc demandé à bénéficier du droit à la prise pour une installation individuelle. Réponse du syndic, le vote en AG suffit, je dois obligatoirement passer par Zeplug. À noter que plusieurs copropriétaires avaient déjà fait installer une alimentation individuelle dans leur box avant le vote en AG, que ce soit pour recharger un VE ou simplement avoir de la lumière.

Ce qui me pose problème avec Zeplug, ce n’est pas le principe d’une solution collective, mais le rapport entre mon besoin (une simple prise renforcée) et ce que ça implique (coût d’installation, abonnement mensuel, dépendance durable à un opérateur unique même en achetant la borne). Difficile de voir la justification pour un usage aussi basique.

En creusant le sujet, j’ai trouvé l’article L113-16 du Code de la construction et de l’habitation, qui précise que le syndicat ne peut s’opposer à une installation individuelle que pour un motif sérieux et légitime, ou lorsqu’une infrastructure collective permet l’équipement des résidents dans un délai raisonnable. Or ici, cette infrastructure n’est pas encore réalisée, et sa concrétisation semble même conditionnée à la souscription d’un premier résident.

J’ai donc du mal à voir en quoi le refus du syndic est fondé juridiquement. Est-ce que des personnes ici ont vécu une situation similaire, notamment dans des copropriétés ayant opté pour Zeplug ou un autre opérateur exclusif ? Comment le droit à la prise a-t-il été interprété dans votre cas ?

Merci d’avance pour vos retours !

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