Bonjour,

je suis soufiane et je me prépare à acheter une TM3 LR.

j’ai procédé à la commande, mais j’ai du me rétracter parce que  je ne peux pas immatriculer mon véhicule ( permis étranger hors UE en cours de changement). J’ai beau chercher sur internet et le portail ANTS mais je ne vois pas en quoi mon permis étranger m’empêche d’immatriculer ma tesla.

Je ne sais pas si vous pouvez m’aider ou si quelqu’un d’entre vous est déjà tombé sur cette situation. 
merci

Bonjour @Soufz. Merci pour ta présentation. Au nom de toute l'équipe, sois le bienvenu sur le forum, qui t’est désormais accessible pour échanger et , espérons-le, trouver une solution à ton problème d'immatriculation. À bientôt sur le forum.

 

Jan 😉

Salut et bienvenue !

 

Qui t'a demandé d'annuler ta commande pour cette raison ? Tesla ?

 

Matt

Merci beaucoup. 

@matts: tesla m’ont proposé des solutions où je passe en cotitulaire sur la carte grise avec une cession dans quelques mois ou bien même demander à quelqu’un de ma famille avec un permis français d’immatriculer le véhicule en son nom et me le céder dans quelques mois ! 
devant cette situation, je me suis rétracter en attendant de trouver une solution. 

Salut

 

La loi stipule qu'il faut un permis de conduire (valide) pour établir une carte grise, aucunement qu'il faut un permis français.

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000020237165 - Chap 1er, 1.A.1

 

Un permis hors UE est reconnu valide pour la conduite en France pendant un an après installation en France.

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000025175223/ - Article 2 (valide sous réserve de l'article 3).

 

Au-delà, il faut le demander un permis Français (ce que tu as fait à priori).

 

Si cela fait moins d'un an que tu as ta résidence en France, ton permis est valable au regard de la loi (sous réserve de l'article 3 cité ci dessus). Pour peu qu'il autorise la conduite des véhicules similaires à ce que permet la catégorie B française, alors il ne devrait pas y avoir de soucis.

 

Tu peux te rendre à la préfecture pour demander confirmation... m'est avis que Tesla se plante par méconnaissance, tout simplement (à moins qu'un élément de ton dossier personnel (et non exprimé ici) rende cela impossible dans ton cas précis (par ex, tu es en France avec un permis étranger depuis plus d'un an)).

 

Matt

 

 

 

Modifié mai 18, 20215 a par matts

il y a 20 minutes, matts a dit :

Tu peux te rendre à la préfecture pour demander confirmation...

Ben non, on ne peut pas. Tout doit passer par l'ANTS et il est quasi impossible d'avoir contact avec un humain.

 

Le moyen le plus efficace est de passer par un professionnel qui, moyennant finance, remplira la demande de carte grise à ta place.

Modifié mai 18, 20215 a par Remy

Tu as raison, on ne peut *plus*... au mieux il est possible de tenter un contact à l'ANTS (formulaire ou téléphone).

 

Un professionnel autre que Tesla ne sera d'aucune aide pour un véhicule neuf et Tesla est un professionnel jusqu'à preuve du contraire   

 

Faut juste qu'ils ne créent pas des règles qui n'existent pas dans la loi. 

Modifié mai 18, 20215 a par matts

Merci beaucoup pour vos retours. Effectivement après mes recherches je suis arrivé à la même conclusion, rien n’empêche d’immatriculer un véhicule avec un

permis étranger. 
Je me demande si je peux créer un sujet pour en débattre dans la rubrique TESLA où j’aurai peut être un rex de la part de membre qui était dans la même situation que moi. @Mister MMT