Bonjour,

 

Je suis en Nouvelle-Calédonie. Nous sommes un territoire français et nous avons notre propre fiscalité.

 

Pour inciter l'achat de véhicules propres, certains véhicules ont un taux de TGC (équivalent TVA) réduit à 3% au lieu de 22% pour les autres véhicules. Sont concernés (codes douaniers) :

- tous les VE

- les hybrides rechargeables essence et diesel dont le moteur thermique a une cylindrée inférieure à 2500cc

- les hybrides simples essence et diesel dont le moteur thermique a une cylindrée inférieure à 2500cc

 

Depuis leur arrivée sur le territoire, le Ford Puma "Hybrid" et le Suzuki Ignis "Hybrid" bénéficie de ce taux réduit à 3% également. Sur AP, je vois qu'ils sont considérés comme des mild hybrides ou hybrides légers, et que AP ne souhaite pas traiter/considérer ces modèles comme des "véhicules propres".

 

A ma connaissance, ces 2 véhicules sont équipés d'alterno-démarreur et de batteries un peu plus puissantes, ce qui me semble être une technologie équivalente à celle proposée sur de nombreux modèles PSA : 208, 2008, 3008, C3...

 

Je ne cherche pas à savoir si une marque est meilleure que l'autre, je cherche à comprendre comment un tel avantage fiscal peut s'appliquer ou pas. A priori, ce serait une différence purement technologique, mais je n'arrive pas à trouver. Pour info, je vais essayer de rencontrer le service des douanes local. 

 

donc tout élément technique rapprochant ou éloignant ces différentes technologies pourrait m'aider lors de la rencontre avec les douanes.

 

Je vous remercie pour votre aide.

 

 

Modifié février 18, 20215 a par Mister MMT

Bonjour @noum. Sois le bienvenu. La situation fiscale applicable en Nouvelle-Calédonie est très particulière. Si même les mild-Hybrides, qui ne peuvent donc pas démarrer ni se déplacer moteur thermique éteint sont éligibles, c'est que les autorités ont jugé que c'est justifié pour diminuer globalement les rejets de gas à effet de serre, ou pour d'autres raisons, difficiles à cerner. Tu pourrais en effet essayer d'obtenir les textes légaux. Bonne chance !

 

Jan 😉

C'est lié au fait qu'au niveau de l'homologation européenne, il n'y a pas de critère d'autonomie en mode EV pour une hybride. Pour qu'un vehicule soit un hybride, on lui demande juste d'être un .... hybride, c'est à dire avoir une motorisation thermique et une motorisation electrique

Il y a 9 heures, Mister MMT a dit :

Bonjour @noum. Sois le bienvenu. La situation fiscale applicable en Nouvelle-Calédonie est très particulière. Si même les mild-Hybrides, qui ne peuvent donc pas démarrer ni se déplacer moteur thermique éteint sont éligibles, c'est que les autorités ont jugé que c'est justifié pour diminuer globalement les rejets de gas à effet de serre, ou pour d'autres raisons, difficiles à cerner. Tu pourrais en effet essayer d'obtenir les textes légaux. Bonne chance !

 

Jan 😉

Merci pour ta réponse... A priori, avec les nouvelles normes européennes tous les véhicules seront à TGC réduite d'ici 2022

 

Il y a 9 heures, Mister MMT a dit :

Bonjour @noum. Sois le bienvenu. La situation fiscale applicable en Nouvelle-Calédonie est très particulière. Si même les mild-Hybrides, qui ne peuvent donc pas démarrer ni se déplacer moteur thermique éteint sont éligibles, c'est que les autorités ont jugé que c'est justifié pour diminuer globalement les rejets de gas à effet de serre, ou pour d'autres raisons, difficiles à cerner. Tu pourrais en effet essayer d'obtenir les textes légaux. Bonne chance !

 

Jan 😉

 

Il y a 7 heures, oursgentil a dit :

C'est lié au fait qu'au niveau de l'homologation européenne, il n'y a pas de critère d'autonomie en mode EV pour une hybride. Pour qu'un vehicule soit un hybride, on lui demande juste d'être un .... hybride, c'est à dire avoir une motorisation thermique et une motorisation electrique

Merci pour ta réponse. Ca signifie que tous les véhicules équipés d'un alterno-démarreur sont considérés comme hybride? 

Le 18/02/2021 à 13:32, Mister MMT a dit :

Bonjour @noum. Sois le bienvenu. La situation fiscale applicable en Nouvelle-Calédonie est très particulière. Si même les mild-Hybrides, qui ne peuvent donc pas démarrer ni se déplacer moteur thermique éteint sont éligibles, c'est que les autorités ont jugé que c'est justifié pour diminuer globalement les rejets de gas à effet de serre, ou pour d'autres raisons, difficiles à cerner. Tu pourrais en effet essayer d'obtenir les textes légaux. Bonne chance !

 

Jan 😉

Bonjour, le texte ne cite que 3 types de véhicules concernés :

- véhicules automobiles hybrides essence ou diesel de cylindrée inférieures à 2500cm3
- véhicules automobiles hybrides essence ou diesel de cylindrée inférieures à 2500cm3 avec branchement
- véhicules équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion.
En fait, ils ne font pas la distinction entre Full Hybrid (type Yaris) et Mild Hybrid.

 

 

Modifié février 21, 20215 a par Thierry.P

Il y a 10 heures, oursgentil a dit :

C'est lié au fait qu'au niveau de l'homologation européenne, il n'y a pas de critère d'autonomie en mode EV pour une hybride. Pour qu'un vehicule soit un hybride, on lui demande juste d'être un .... hybride, c'est à dire avoir une motorisation thermique et une motorisation electrique

Je comprends qu'un hybride a un mode EV, sans critère d'autonomie. Alors qu'un mild hybride ne peut pas avoir de mode EV?

Un mild hybride peut avancer sur son élan, thermique à l'arrêt, parfois même garder la vitesse sur une courte distance. Cela dépend des modèles.

 

Jan 😉

Le 18/02/2021 à 22:42, noum a dit :

 

Merci pour ta réponse. Ca signifie que tous les véhicules équipés d'un alterno-démarreur sont considérés comme hybride? 

Non pas alterno-demarreur

Mais moteur electrique, même s'il est de faible puissance

Il faut que le moteur electrique puisse "travailler de concert" avec le moteur thermique ou travailler seul

La seule différence entre un hybride et un hybride léger c'est la tension du système electrique (mild-hybrid : T <= 50 V)