Remboursement bonus ecologique

[Arzaor]

Bonjour,

 

J’ai fait une énorme erreur par pure idiotie de ne pas m’être suffisamment renseigné.

 

J’ai voulu casser mon contrat de LOA au bout d’un an et demi pour que la voiture puisse m’appartenir.

Mais visiblement on va me demander le remboursement du bonus écologique de 7K€ que j’avais pu obtenir en juillet 2023 pour l’achat de cette voiture.

 

Est-ce que des gens ont déjà été confronté à cette situation ? Est-ce que vous avez pu négocier de ne rembourser qu’une partie ? Pensez-vous qu’un avocat aura la possibilité de faire quelque chose ? 7K€ pour 6 mois de délai, c’est lourd.

 

Merci,

[sim_v]

Il suffit de décaler de 6-7 mois la fin de la LOA.

Tu as 100% de chance de perdre au tribunal administratif.

Modifié 25 janvier par sim_v

[Jayan]

Exactement. Avocat ou pas, il n'y a aucune chance d'obtenir un geste de la part de l'administration. 

Tout au plus, si la somme t'es trop importante, tu peux essayer d'obtenir un étalement en mensualités.

Modifié 25 janvier par Jayan

[Arzaor]

Le 25/01/2025 à 10:26, sim_v a dit :

Il suffit de décaler de 6-7 mois la fin de la LOA.

Tu as 100% de chance de perdre au tribunal administratif.

Impossible le contrat est déjà clôturé, le virement a été fait.

[Arzaor]

Le 25/01/2025 à 10:47, Jayan a dit :

Exactement. Avocat ou pas, il n'y a aucune chance d'obtenir un geste de la part de l'administration. 

Tout au plus, si la somme t'es trop importante, tu peux essayer d'obtenir un étalement en mensualités.

Possible de la payer mais pour 6 mois c’est duuuur de perdre 7K€ aussi bêtement.

[Mich62]

Le 25/01/2025 à 13:35, Arzaor a dit :

Possible de la payer mais pour 6 mois c’est duuuur de perdre 7K€ aussi bêtement.

bonjour alors là ca fait mal 

[Arzaor]

J'ai pris contact avec le service ASP pour avoir plus d'informations sur ma situation.

Je ne vais visiblement pas être contraint de rembourser le bonus écologique parce que la voiture reste en ma possession.

 

Si j'avais céder la LOA avant les 2 ans à une autre personne, j'aurai été obligé de rembourser le bonus écologique.

[sim_v]

C’est une excellente nouvelle. Ils vont tiquer, car dans le cadre LOA->vente, il va y avoir un changement de propriétaire sur un véhicule bonussé.

Garde bien la réponse de l’administration sous le coude ! Et, surtout, ne revends pas la voiture dans 3 mois !

[Mich62]

 Bonjour bonne nouvelle  ça s arrose 😁 avec moderation

[Arzaor]

Citation

 

C’est une excellente nouvelle. Ils vont tiquer, car dans le cadre LOA->vente, il va y avoir un changement de propriétaire sur un véhicule bonussé.

Garde bien la réponse de l’administration sous le coude ! Et, surtout, ne revends pas la voiture dans 3 mois !

 

 

A mon avis ils vont avoir une alerte mais en voyant que le nom de la CG n'a pas changé, que comme elle m'a dit : "Je reste le propriétaire" du véhicule alors ça s'arrêtera là.

Je l'espère du moins.

 

Mais ouais elle ne sera pas revendue dans 3 mois, ni dans 6 mois, ça m'a mis un coup sur la tête, pour le moment elle va rester avec moi :')

Je ne suis pas à plaindre, on parle depuis le début d'une Tesla Model 3.

Modifié 27 janvier par Arzaor
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