la question est en gros dans le titre 

a savoir que j'avais fais une commande en juillet 2022 .

et la voiture sera livrée en mars 2023 .

concernant le bonus , est t il comptabilisé pour 2022 ou pour 2023 .

la question est dans le sens que : si c'est comptabilisé en 2023 je ne peu plus acheter de nouveau VE avant 3 ans  pour avoir a nouveau le bonus ,

mais si c'est sur 2022 je peu changer avant 3 ans 

Modifié mars 3, 20233 a par jackychan

Le 03/03/2023 à 06:34, jackychan a dit :

la question est en gros dans le titre 

a savoir que j'avais fais une commande en juillet 2022 .

et la voiture sera livrée en mars 2023 .

concernant le bonus , est t il comptabilisé pour 2022 ou pour 2023 .

Il me semble que tu as le choix. Tu peux choisir ce qui est plus avantageux. Normalement sur le bon de commande doit figurer le prix et l'avance faite par le concessionnaire du bonus écologique. Donc tu t'es engagé sur un bonus 2022, c'est donc lui qui sera appliqué, sauf si le bonus 2023 est plus avantageux tu peux demander à ce que ce soit lui qui s'applique (j'espère du moins que ce n'est pas automatique)

Commande en 2022, règles de 2022, tout simplement. ( sauf si livraison après juin ou un truc dans ce genre là)

Modifié mars 3, 20233 a par Sylvlau

donc si je vous comprends bien le bonus serai comptabilisé sur 2022 ?

et donc je pourrais a nouveau en bénéficier dans les 3 ans a venir .

vous êtes sur de vous ?

 

Le 03/03/2023 à 13:10, Sylvlau a dit :

Commande en 2022, règles de 2022, tout simplement. ( sauf si livraison après juin ou un truc dans ce genre là)

Pas du tout. 

 

Si tu as commandé ta voiture en 2022 et que tu es livré/facturé avant le 30 juin 2023, c'est le calcul le plus avantageux pour toi qui s'applique. 

 

Exemples :

1 - Tu as commandé en 2022 alors que le bonus écologique était à 6 000 euros ? Tu en conserve donc le bénéfice tant que ta voiture est livrée/facturée avant le 30 juin 2023 (après cette date, ce sera forcément le barème 2023 qui s'appliquera).

Tu ne tombe donc pas à 5 000 euros comme c'est le cas pour les commandes actuelles.

 

2 - Tu as commandé en 2022 alors que le bonus écologique était à 6 000 euros; mais tu peux aujourd'hui prétendre au bonus 5 000 euros + 2 000 euros (prime majorée "revenu modeste") du nouveau barème 2023 (donc 7 000 euros au total) ?

Dans ce cas, c'est le barème 2023 qui s'applique ("plus avantageux").

 

 

En revanche, "depuis le 1er janvier 2023, une personne physique ne peut bénéficier d’un bonus par catégorie de véhicule qu'une fois tous les trois ans."

 

C'est applicable pour tous sans conditions. Donc puisque tu va en bénéficier pour ce nouveau véhicule qui sera facturé, par exemple, au 31 mars 2023; tu ne pourra pas en bénéficier à nouveau avant le 1 avril 2026.

 

Art D251-1-3 - Décret n°2022-1761 du 30 décembre 2022 - art. 1

 

Modifié mars 4, 20233 a par Jayan

Bonjour

 

J'ai une question à poser, j'ai commandé une Fiât 500e en avril 2022, il me donne une date de livraison pour octobre ou novembre 2023, sauf qu'ils me disent que je n'aurai plus de bonus eco, que je le perd puisque je suis livré après le 30 juin, je leur ai dit que non il devait refaire une demande pour le bonus eco 2023, je ne sais plus quoi leurs dire ils ne veulent rien savoir ! Quelqu'un a des informations ? 

Merci 

Le 26/05/2023 à 22:29, Ellimac a dit :

Bonjour

 

J'ai une question à poser, j'ai commandé une Fiât 500e en avril 2022, il me donne une date de livraison pour octobre ou novembre 2023, sauf qu'ils me disent que je n'aurai plus de bonus eco, que je le perd puisque je suis livré après le 30 juin, je leur ai dit que non il devait refaire une demande pour le bonus eco 2023, je ne sais plus quoi leurs dire ils ne veulent rien savoir ! Quelqu'un a des informations ? 

Merci 

tu as des infos la dessus car je risque d'etre comme toi, je n'ai tjs pas recu ma voiture qui a ete commande en janvier 2022 et que je devrait deja avoir