Bonjour à tous...

Question toute bête... J'ai fait l'acquisition il y a environ six mois d'une zoé d'occasion pour laquelle j'ai bénéficié de la prime à la conversation et du bonus écologique... J'ai lu que en cas de revente avant ces délais je devais rembourser l'état... 

Oui mais, dans mon cas en l'occurrence, convaincu que je suis par les véhicules électriques, ce serait pour faire l'acquisition d'un autre véhicule électrique, mieux équipé, plus récent... Vais je vraiment rendre trois mille cinq cent euros ou bien existe t'il des dérogations... Je n'ai pour ma part rien trouvé...

Si quelqu'un a une réponse je suis preneur... Merci d'avance à tous.

J'ai oublié de préciser les délais... Deux ans et six mille kilomètres pour un véhicule d'occasion... ( Dans mon cas déjà dix mille kilomètres en six mois)

Merci de vos réponses.

Le délai est fait justement pour que les gens ne passent pas leur temps à changer de voiture.

Pour le bonus d'occcasion, la durée de conservation c'est 1 an

Pour la prime à la conversion, c'est 1 an et 6000 km

 

Pour les kilometres, c'est bon.

Il ne te reste plus qu'à attendre 6 mois pour changer de voitures ou alors rembourser les 3500 €

 

Ne te trompes pas pour ton prochain VE, car maintenant le bonus c'est une fois tous les 3 ans (et peut etre qu'en 2024, ca sera une fois tous les 5 ans)

 

Bonsoir, le délai de conservation est bien de 12 mois et 6000 Km pour la Prime à la conversion.

MAIS, le délai de conservation pour le bonus écologique est de 2 ans pour une occasion. https://www.primealaconversion.gouv.fr/dboneco/accueil/media/documents/BONUS_VP_OCC.pdf voir la fin du tableau en page 2.

 

Et ici, on peut lire :

- "Depuis le 1^er janvier 2023, une personne physique ne peut plus bénéficier d'un bonus pour une voiture particulière neuve ou d'un bonus pour une voiture particulière d'occasion qu'une fois tous les 3 ans."

- "Depuis le 1^er janvier 2023, une personne physique ne peut plus bénéficier d'une prime à la conversion pour l'acquisition d'une voiture particulière qu'une fois."

 

Il serait intéressant de connaître la date de facturation (ou vente entre particuliers) car :

- Si la date de facturation est avant le 01/01/2023 pas de problème pour redemander un Bonus Ecologique.

- Si après le 01/01/2023, 1 seule demande que ce soit neuf ou occasion pendant 3 ans.

 

 

 

Modifié juin 16, 20233 a par renatototo

Le 16/06/2023 à 19:20, oursgentil a dit :

Le délai est fait justement pour que les gens ne passent pas leur temps à changer de voiture.

Pour le bonus d'occcasion, la durée de conservation c'est 1 an

Pour la prime à la conversion, c'est 1 an et 6000 km

 

Pour les kilometres, c'est bon.

Il ne te reste plus qu'à attendre 6 mois pour changer de voitures ou alors rembourser les 3500 €

 

Ne te trompes pas pour ton prochain VE, car maintenant le bonus c'est une fois tous les 3 ans (et peut etre qu'en 2024, ca sera une fois tous les 5 ans)

 

Bonjour Oursgentil, 

Je pense que c'est plutôt pour empêcher quelques opportunistes de spéculer sur l'achat de voitures neuves et de se faire un petit bénéfice bien juteux au passage... Ça je le comprends et l'approuve même... De là à empêcher les gens de passer leurs temps à changer de voiture et donc à faire tourner l'économie il y a de la marge 😁 ... Bon dimanche 

Bonjour Renatototo,

J'ai acheté mon véhicule occasion en concession en novembre 2022... Si donc j'ai bien compris ke dois attendre novembre 2023 pour renouveler mon véhicule. Sachant que le but pour moi n'est pas de refaire une demande d'aide mais juste de ne pas rendre les aides déjà perçu dans la mesure où je rachète derrière un VE un peu plus récent, un peu mieux équipé, un peu moins kilomètré ( hé oui... Je ne m'attendais pas à zappé mon thermique aussi vite et à roulet autant en VE) et surtout arrêter de payer la location de batterie... 

 

En tous cas, merci à tous d'avoir pris de votre temps pour me répondre.