mino206

Ça m'a pris 10 mois pour la recevoir, donc il faut patienter et les relancer

Bonjour, Pour la prime du Métropole Grand Paris, je vous invite à lire le réglement vu que les conditions du véhicule à mettre à la casse change d'un RFR à un autre. Vous le trouverez ici https://www.metropolegrandparis.fr/sites/default/files/2020-12/Règlement pour site internet.pdf Je vous conseille aussi de leur envoyer un email afin de garder la traçabilité. Bon courage

Exactement, l'impot sur revenus 2019 établit en 2020. Ils m'ont confirmé ça par écrit aussi.

Youhou!!! Excellente nouvelle. Content pour vous Alice!

Merci Alice. C'est bon, j'ai eu la confirmation que j'aurais bel et bien le certificat de destruction ainsi que celui de la cession. Donc j'ai finalisé ma commande. Je vous tiendrais au courant du moment que je déposerais le dossier pour le MGP. Alice, j'éspère que tout rentrera dans l'ordre pour vous bientôt. Je pense qu'ils finiront par céder, il faut surtout ne pas lacher. Bon courage

Merci Alice, j'ai appelé l'ASP. Ils ont confirmé que si le concessionnaire effectue lui même la mise à la casse, il faudrait aussi le certificat de cession entre moi et le concessionnaire, ainsi que le certificat de destruction entre le concessionnaire et le centre VHU (s'ils sont differents). Je vais mettre de la pression à Aramisauto pour qu'ils s'engagent à m'envoyer le certificat de destruction du moment que le véhicule est détruit. De toute façon, ils en ont besoin pour établir la demande de la PAC à l'ASP donc ça m'étonnerais qu'ils refuseront.

Merci Alice. On m'accorde une PAC de 5000 euros, et la MGP peut monter à 6000 dans mon cas, donc assez considerable. Justement, c'est ce que je veux savoir. S'ils ont déja encaissé le bonus ecologique, je vais faire demi tour sur mon achat. S'ils ne l'ont pas encaissé (parce qu'ils ont l'habitude de ramener des vehicules déja immatriculé ailleurs et donc non eligible au bonus ecologique), et s'ils insistent à ne pas me donner ce fameux cerfa, je détruirais la voiture moi même et ferait la demande à la PAC Je vais négocier avec eux pour avoir le cerfa. Une question ici Alice. Sur ce Cerfa de destruction, il faut que mon nom et ma signature y figure? Ou bien ils peuvent mettre comme quoi ils ont fait ça sous mandat? Merci

Merci Alice. J'ai bien peur que le concessionnaire a déja encaissé le bonus ecologique, vu qu'il propose le véhicule avec les 2000 euro déja déduit. Voici l'email que j'ai envoyé. Quelles sont mes options selon vous? Re bonjour <Conseiller>, Comme discuté, j'aurais besoin impérativement du certicat de destruction Cerfa 14365*1 et non pas seulement d'une attestation de cessation pour pouvoir demander la prime du Metropole Grand Paris qui est de 6000 euros dans mon cas. Si Aramisauto ne s'engage pas à me délivrer ce document, je vais devoir détruire moi même la voiture. Dans ce cas, je dois savoir si Aramisauto a déja perçu le bonus écologique sur ce vehicule. 1) Si le Bonus Ecologique n'a pas été perçu par Aramisauto, je continuerais la commande et ferais moi même les démarches pour la prime à la conversion 2) Si le Bonus Ecologique a déja été perçu par Aramisauto, je ne pourrais pas continuer la commande vu que l'ASP me refuserait la demande (l'ASP n'accepte qu'une seule demande par véhicule donc la demande pour le bonus écologique et la prime à la conversion doivent être fait en même temps) J'éspère qu'on pourra régler ça au plus vite. Merci

Bonsoir les amis, J'ai une question rapide. J'ai parlé avec mon concessionnaire, il va m'avancer la PAC et le BE. J'ai demandé qu'il me remette le certificat de destruction, mais le conseiller m'a dit qu'on me remetterait un certificat de cessation avec case: mise à la casse cochée. Je compte postuler pour la prime Metropole Grand Paris. Faut t'il que j'insiste sur le certificat de destruction? Quel nom devrait figurer sur le certificat? Mon nom ou celui du concessionnaire + certificat de cessation? Merci et bonne soirée

Oui, sur du neuf chez Aramisauto. Et t'as bien deviné, MGP = Métropole Grand Paris 👍

La chance haha J'ai parlé au CC, il m'a demandé l'avis de 2020 sur revenus 2019 (ce qui m'arrange vu que j'ai pas d'avis d'impot en 2019). Le CC va s'occuper du BE et de la PAC en même temps. Je ferais une demande pour le MGP moi même après. Bonne soirée les amis.

Je viens de les rappeler, je suis tombé sur un autre interlocuteur qui m'a dit le contraire. Que c'est l'avis 2020 sur revenus 2019 qui compte à partir du 1er janvier. Je ne comprend plus rien

Bonjour Stef44, Je viens d'appeler le numero vert de l'ASP. On m'a dit que c'est toujours l'avis d'imposition 2019 sur les revenus 2018 qui compte. Donc fait attention avant de foncer sur la prime de conversion. Revérifie avec eux

Ah oui! Je pensais que tu parlais du neuf, my bad!

C'est mentionné ici https://www.economie.gouv.fr/particuliers/bonus-ecologique#:~:text=Bonus écologique pour l'achat d'un véhicule neuf&text=Le véhicule doit %3A,voiture électrique ou hybride rechargeable)&text=ne pas être cédé pendant,avoir parcouru 6 000 km.

Stef, la condition de revente est de garder la voiture 6 mois et 6000km donc tu peux foncer ne pas être cédé pendant les 6 mois suivants l’achat ni avant d’avoir parcouru 6 000 km. Super, j'ai posé la même question sur le forum. Par contre, sur le formulaire, c'est toujours marqué avis d'impot 2019. Vaut mieux obtenir cette réponse par écrit en leur posant cette question par email, juste au cas ou. Parce que le decret mentionne clairement l'avis d'imposition 2019 Sur le site du gouvernement ( https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F35354), Prime à la conversion : du 3 août 2020 au 30 juin 2021 on parle de l'avis d'imposition de 2019 Personnes concernées: Être domicilié en France Le revenu fiscal de référence par part indiqué sur l'avis d'imposition de vos revenus de l'année précédente est inférieur ou égal à 13 489 € (avis d'imposition 2019 sur vos revenus 2018) Acheter ou louer un véhicule entre le 3 août 2020 et le 30 juin 2021. Les règles sont différentes à partir de juillet 2021.

Je viens de voir ça. Effectivement, sur le formulaire on parle d'avis d'imposition de 2019 Par contre, sur le site primealaconversion, on parle de Donc logiquement, si achat en 2021, avis d'imposition de 2020 sur revenus 2019 Je vais envoyer un email à l'ASP et demander des précision.

Merci Alice! J'ai pas d'avis d'imposition de 2019 (j'étais en dehors de la France) donc je vais devoir attendre, à moins d'avoir une confirmation par écrit de l'ASP (je vais leur envoyer un email) ou attendre que le decret soit mis à jour. Merci d'avoir mentionné le point sur le dossier unique, j'ai vu votre retour d'experience. Je compte faire tout le dossier moi même (BE + PAC + Grand Metropole) . J'espère vraiment que ça se reglera bientôt pour vous, ne perdez pas espoir. Merci encore pour votre générosité Alice!

Merci Alice. Donc d'après vous, vaut mieux attendre si on est pas pressé pour s'assurer qu'on est eligible.

Bonsoir à tous, Je compte acheter un Captur hybride rechargeable dans quelques jours, et j'avais une question sur la PAC. Si j'achete le véhicule en Janvier 2021 (donc facture en 2021), faudra t'il joindre l'avis d'imposition 2020 sur revenues 2019 ou bien l'avis d'imposition 2019 sur revenues 2018? Quelle année fiscale compte dans le calcul du RFR/part? Sur le site du gouvernement ( https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F35354), Prime à la conversion : du 3 août 2020 au 30 juin 2021 on parle de l'avis d'imposition de 2019 Personnes concernées: Être domicilié en France Le revenu fiscal de référence par part indiqué sur l'avis d'imposition de vos revenus de l'année précédente est inférieur ou égal à 13 489 € (avis d'imposition 2019 sur vos revenus 2018) Acheter ou louer un véhicule entre le 3 août 2020 et le 30 juin 2021. Les règles sont différentes à partir de juillet 2021. Qu'en pensez vous? Bonne soirée

Merci Jan!

Bonjour, Super ravi d'avoir trouvé ce forum. Je cherche à acquérir un Captur hybride rechargeable. Je suis pas encore entierement à l'aise avec l'idée de l'électrique, surtout que ça sera l'unique véhicule du foyer, mais l'hybride rechargeable me permettera peut être de changer d'avis? Au plaisir d'échanger avec vous, bonne fêtes de fin d'année.