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Tricopter Bulls's Achievements
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Durée de détention du véhicule à mettre à la casse
Tricopter Bulls a répondu à un sujet de Arno21 dans Prime à la conversion
Il faudrait appeler ASP -
Durée de détention du véhicule à mettre à la casse
Tricopter Bulls a répondu à un sujet de Arno21 dans Prime à la conversion
Merci, mais "je crois" ne me certifie rien, quelqu'un aurait un vrai retour d'expérience ou connaissance de legifrance, merci d'avance? -
Tricopter Bulls a modifié sa photo de profil
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Durée de détention du véhicule à mettre à la casse
Tricopter Bulls a répondu à un sujet de Arno21 dans Prime à la conversion
Je suis dans le même cas, j'attend encore 3 mois pour acheter mon véhicule électrique. Mais le froid arrive et mon véhicule ancien commence me faire des siennes, du coup si je pouvais acheter mon VE avant et mettre à la casse dans les 6 mois après la date d'achat, je serais heureux pour Noël. Légifrance ne précise pas que la date d'achat correspond au 1 an à la date d'achat du VE. "Le délai du dépôt de la demande d'aide ainsi que le délai de retrait de la circulation du véhicule ancien est de six mois à compter de la date de facturation du véhicule ou du 1er versement prévu à l’échéancier dans le cas des locations longue durée (LLD), ou location avec option d’achat (LOA) ou de location en crédit-bail (CBail)." Donc je pense que c'est la date de mise à la casse qui fait foi ? Si 44444mi peux nous en dire plus sur son dossier ! -
Tricopter Bulls (Michel) - BMW I3 94AH REX projet d'achat
Tricopter Bulls a répondu à un sujet de Tricopter Bulls dans Présentation des nouveaux membres
Super, Merci Mister MMT pour le forum que je vais éplucher.