Bonjour,

 

J'ai commandé en Dec 2022 une Megane Etch, qui a été immatriculé le 27/12/2022 et livrée le 20 Janvier 2023.

Bonus de 6000e à l'époque déduit par le garage directement.

 

J'aurai 2 questions car mon garage n'est pas sûr encore :

 

1- Puis je revendre celle-ci sans avoir a rembourser le Bonus reçu a l'époque ?

2- Puis je bénéficier en Mars 2025 d'un nouveau Bonus pour un nouvel achat ?

 

Merci d'avance.

1. oui (plus d'un an de détention)

2. oui car c'est un bonus 2022, les compteurs ont été remis à zero au 1er janvier 2023.

Oui, j'avais un doute et le garage aussi la commande date de 22/12/2022, immatriculation 27/12/2022, facture 30 Janvier 2023

 

Donc le Bonus est considéré 2022 car la voiture est immatriculé en 2022 ?

Ils ont dû toucher après en 2023 le bonus qd ils ont dû faire la déclaration ? car il me l'avait avancé à l'époque.

 

 

Le 06/03/2025 à 20:12, xga a dit :

Oui, j'avais un doute et le garage aussi la commande date de 22/12/2022, immatriculation 27/12/2022, facture 30 Janvier 2023

Donc le Bonus est considéré 2022 car la voiture est immatriculé en 2022 ?

Ils ont dû toucher après en 2023 le bonus qd ils ont dû faire la déclaration ? car il me l'avait avancé à l'époque.

Le montant touché (6000 euros) est la preuve ultime que c'est un bonus eco 2022, ce montant n'existait pas dans le dispositif 2023. L'immat aurait meme pu etre en 2023 ca n'aurait rien changé : 6000 euros = 2022.