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Restitution anticipée et kilométrage (Topolino)

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Posté(é)

Bonjour à tous,

J'aurais besoin de votre avis sur une question concernant le bonus écologique applicable en 2024.

J'ai souscrit une LLD de 36 mois pour une Fiat Topolino ayant bénéficié du bonus écologique (directement auprès de l'ASP). Mon contrat me permet une restitution anticipée moyennant des indemnités. J'envisage une restitution après 24 mois (cause permis B en poche), mais je n'aurai probablement pas atteint les 2 000 km.

En consultant les textes et les documents de l'ASP, je trouve des informations qui me semblent contradictoires.

D'un côté, les documents évoquent, pour les quadricycles, l'obligation de ne pas céder le véhicule avant un an et d'avoir parcouru au moins 2 000 km.

D'un autre côté, les documents spécifiques aux locations insistent sur le fait de ne pas ramener la durée du contrat à moins de deux ans, sans évoquer le kilométrage.

Ma question est donc la suivante :

Dans le cadre d'une LLD restituée après deux ans mais avant son terme initial, la condition des 2 000 km reste-t-elle applicable, ou la seule condition spécifique à la location est-elle la conservation du contrat pendant au moins deux ans ?

Je recherche idéalement un retour d'expérience concret (Topolino, Ami ou autre quadricycle), une réponse écrite de l'ASP, ou toute source juridique ou administrative permettant de trancher cette question.

Merci d'avance !

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