n_estre

Bonjour à tous, je voulais remercier ce forum et tous ses contributeurs car j'ai enfin reçu ma prime à la conversion. Sans vous, j'aurais abandonné après la confirmation du refus par la médiation de l'ASP... en octobre 2020 ! J'avais posté en septembre 2020 ma situation, voici le déroulé total, hallucinant quand on y pense : - commande d'une Kia e-niro à Aix-en-Provence en 03/2020, - facturation début 07/2020, le CC avance le bonus (sur la facture) mais pas la prime à la conversion, - je dépose la demande de prime à l'ASP le 31/07/2020. - 1er refus de l'ASP Aix en Provence au motif que l'aide à déjà été versée - formulation d'un recours gracieux par courrier AR en précisant les différents décrets détaillés sur ce forum. - confirmation du refus le l'ASP fin 08/2020 - Je contacte la médiatrice de l'ASP en 09/2020 - Réponse de la médiatrice le 12/10/2020 : confirmation du refus, en précisant toutefois que seul le ministère (via une saisie) peut y déroger. => là je me suis dit : c'est mort, je ne savais même pas comment saisir le ministère.. Puis en 2021, j'ai vu les nouveaux posts de ce forum et notamment ceux de cvi38 qui était allé au bout et envoyé un courrier au ministère. - J'envoie un courrier AR au ministère de l'écologie en 03/2021 - Je reçois une réponse positive le 19/05/2021 (l'ASP Aix en Provence était en copie) - Sans nouvelle de l'ASP Aix en Provence, je leur envoie un courrier AR le 25/06/2021 en demandant où en est mon dossier et avec copie de la dérogation du ministère. => aucune réponse de l'ASP. - J'ai recontacté le service de médiation de l'ASP le 5/09/2021 afin qu'ils débloquent la situation avec l'ASP Aix. - J'ai reçu un virement de 2500 € le 23/09, puis une réponse du médiateur le 30/09, pour m'informer qu'après avoir rebouclé avec les services en charge du dossier, la demande a été acceptée et la prime versée. Du premier dépôt de demande au versement, il aura fallu un an et deux mois pour obtenir la prime ! Et je ne compte pas tous les courriers envoyés et le temps perdu par tous les intervenants (moi, les services de l'ASP, le ministère) tout ça pour un article de loi à l'interprétation ambiguë (et des services objectivement de mauvaise foi qui se servent de tous les prétextes pour ne pas payer). Un grand merci à tous les contributeurs de ce forums et du sujet de la PAC en particulier ! Nicolas

Bonjour à tous, je suis dans le même cas que cvi38 (aussi à Aix en Provence !) et d'autres : -commande d'une Kia e-niro en mars, -facturation début juillet, le CC avance le bonus (sur la facture) mais pas la prime à la conversion, - je dépose la demande de prime à l'ASP le 31/07. - 1er refus de l'ASP Aix en Provence au motif que l'aide à déjà été versée - formulation d'un recours gracieux par courrier AR en précisant les différents décrets détaillés sur ce forum. - confirmation du refus le l'ASP fin août qui, dans son courrier, reprend d'abord les détails des articles de mon courrier, dont le 251.13 (donc ils les reconnaissent bien) puis concluent qu'ils confirment le refus sans autre explication. - la semaine dernière j'ai contacté la médiatrice de l'ASP via le formulaire disponible ici : https://www.asp-public.fr/la-mediatrice-de-lasp. J'ai eu un retour le lendemain m'indiquant que la médiation était lancée et qu'ils se rapprochaient de l'ASP Aix en Provence pour avoir le détail du dossier et échanger avec eux... j'en suis là et j'attends. En cas de réponse négative je tenterai peut-être un recours administratif (on a 2 mois pour le faire après le refus du recours gracieux, il faut un avocat). je vous tiendrai au courant du résultat de la médiation. J'encourage tout ceux qui se trouvent dans la même position à faire de même : si de nombreux dossiers leur arrivent, ils vont comprendre que quelque chose cloche... J'espère.

Bonjour à tous, Et tout d'abord un grand merci à tous les contributeurs de ce forum pour la quantité et la qualité des informations qu'on y trouve concernant les VE ! J'habite Aix-en-Provence et suis l'heureux propriétaire d'une Kia e-niro 64kWh depuis début juillet. C'est ma première voiture électrique. Nous sommes déjà partis en vacances en famille cet été, le test à été plus que concluant ! J'affine petit à petit ma connaissance du domaine des VE grâce notamment à ce forum auquel j'espère pouvoir contribuer activement ! n_estre