Benbla68

Bonjour à tous, Ayant toujours rêvé de rouler en véhicule électrique, j'ai acheté une Renault Zoé, à sa sortie en mars 2013. Depuis plusieurs mois, je suis l'actualité des véhicules électriques sur votre site / forum et vous remercie des informations diffusées. Je prends ma plume sur votre forum, aujourd'hui, car pour des raisons de déménagement, j'ai dû revendre ma Zoé et je tiens à ce que d'éventuels futurs acheteurs du véhicule soient informés du traitement qui leur sera réservé par Renault à la revente du véhicule et signent le contrat de location de batterie en connaissance de cause, les concessionnaires étant peu bavards sur le sujet (par manque d'information / non volonté d'en savoir plus / peur de perdre le client). Le contrat de location de batterie est considéré par la DIAC en France comme étant nominatif et non pas lié à une batterie (véhicule). Contrairement à ce que votre concessionnaire aurait pu vous dire (dans mon cas: "le contrat est juste transféré à l'acheteur"), à la revente du véhicule, DIAC France va vous appliquer les clauses de résiliation du contrat, alors que celui-ci n'est pas résilié, mais transféré à une nouvelle personne, qui en prend la continuité (le véhicule n'est pas utilisable sans la batterie, donc sans le contrat), Renault ne perd pas d'argent sur le contrat. D'ailleurs, à la revente du véhicule, il est nécessaire de remplir le formulaire présent en annexe 6 du contrat de location et qui s'intitule "transfert de l'usage de la batterie dans le cadre d'une vente de véhicule électrique Renault". Ces clauses de résiliation se composent de 2 parties: - revente avant 12 mois: les frais facturés sont complètement prohibitifs - le sujet a été traité dans le sujet "Arnaque DIAC" de ce forum: renault-zoe/arnaque-diac-location-en-cas-de-revente-t867.html - revente après 12 mois: qui correspond à mon cas. Dans ce cas, le contrat indique qu'il sera facturé: - des frais de dossier de 75 EUR (HT / TTC? les avis divergent sur les hotlines) - des frais liés au recalcul des loyers déjà versés en fonction du kilométrage réellement effectué et arrondi à la tranche de 2500km supérieure (ex: 13000km réels effectués -> 15000km facturés) et de la durée du contrat. Concrètement, comment cela est-il appliqué par la DIAC? La DIAC me demande 510 EUR de frais à la clôture de mon contrat pour une clôture après 13 mois / 13000 km. Je n'ai pas réussi à obtenir le détail exact des frais facturés. Les opérateurs m'ont dit qu'il y avait les 75 EUR de frais de dossier + 90 EUR de frais de clôture anticipée (! non mentionnés dans le contrat) avant les 3 ans. Le reste correspond aux frais de recalcul des loyers. Si vous avez effectué 13000 km sur 13 mois, on considère que vous avez fait 15000km en 13 mois sur un contrat d'1 an à 15000 km annuels (!) et que vous auriez du régler 13 mois * 106 EUR (loyer pour forfait 15000km annuel, contrat d'1 an). En effet, les km auxquels on a droit dans le cadre du contrat (12500 km annuels) ne tiennent pas compte du temps réel de possession du contrat (13 mois à 12500km/an -> on a droit à 14583km). Ce qui donne, pour une clôture de contrat à 13000 km au bout de 13 mois des frais d'env. 350 EUR (13 * (106-79)). Ces frais sont excessifs et la méthode de calcul n'est pas honnête: une partie des km est facturée en double vendeur / acheteur (l'acheteur du véhicule reprend le contrat à 13000km alors que le vendeur a payé 15000km), tarif appliqué lors du recalcul des loyers, les 90 EUR de frais non mentionnés dans le contrat. Je ne comprends pas l'intérêt que Renault peut avoir de traiter les clients Zoé de cette manière. D'un côté, Renault nous invite par courrier à organiser des soirées "tupperware" pour faire la promotion de la Zoé auprès de notre entourage (dire que j'aurais été prêt à le faire!) et de l'autre Renault détruit ce qu'il avait pu créer de confiance et de satisfaction après de ses clients lors d'une simple revente de véhicule. En tous cas, en l'espace de quelques semaines, à travers mes différents contacts avec son service client et la DIAC, Renault a réussi à changer un client satisfait du véhicule et de son utilisation en client extrêmement mécontent de la marque en général et m'a convaincu: - de ne jamais racheter de véhicule de la marque Renault - de m'assurer que toutes les personnes de mon entourage qui étaient potentiellement intéressées par la Zoé (quelques unes étaient sur le point d'acheter le véhicule, dont mon entreprise), soient averties des mécanismes du contrat de location de la batterie et des frais qui leur seraient facturés à la revente (ceci en a déjà découragé quelques uns). - de ne jamais faire confiance aux offres de location / LOA / crédits voiture, ni au discours des vendeurs, quelqu'en soit la marque Je suis actuellement en contact avec l'UFC Que Choisir pour voir les suite à donner à cette affaire. N'hésitez pas à me contacter si vous êtes partants pour mener des actions communes. Bonne fin d'après-midi, Benoît A noter: le fonctionnement du contrat ne semble pas être le même en fonction des pays: je connais quelqu'un qui a revendu un twizzy acheté en Allemagne à quelqu'un vivant en France après 13 mois - contrat de location de batterie de 3 ans. DIAC Allemagne (RCI Banque) lui a seulement facturé 75 eur de frais de dossier / aucun recalcul des mensualités de la batterie.