Bonus ecologique et véhicule de démonstration

[Oderet]

Bonjour a tous,

 

Apres de longue soirée a parcourir le site et le forum d automobile propre, j ai décidée de me lancer et d acheter ma toute première voiture électrique. J ai commandé un véhicule de démonstration dans une concession le 11 mai pour une livraison le 19 juillet. Et c est à partir de là que j ai besoin de vos commentaires, aides, connaissances. Sur le bon de commande il est indiqué que le montant du bonus eco serait de 7000 euros. Cette semaine je reçois un message du commercial m indiquant que pour un véhicule de démonstration le bonus passe à 6000 euros depuis le 1er juillet.  Évidemment je fais un tour du forum pour chercher si ce qu il m annonce est vrai et sur le site de legifrance. On parle bien de notion de commande avant le 31 juin et de livraison avant le 31 septembre mais je n arrive pas a savoir si c'est applicable pour un véhicule de demo. Alors votre avis ? S agit il d un moyen pour lui de faire gonfler légèrement le prix de la voiture ou faut il le croire?

Merci pour vos réponses et merci d avoir occupé mes longues soirées d hiver 😋.

Desolee pour le long post, ça fera de la lecture pour les membres du forum pour l hiver prochain.

[Oderet]

Bon ben voilà je m emballe je m emballe et j en oublie l essentiel 😖.  la présentation.. bientôt heureuse propriétaire d une e2008, hâte d etre la  recherche d une borne en urgence, de pester seule dans ma voiture sur les véhicules thermiques garées sur les places réservés aux thermiques, de devoir justifier l achat de mon véhicule au anti vehicule electrique 😆.. mais surtout hâte d'écouter le silence, d economiser en entretien en carburant et de diminuer  mon empreinte carbone.

Merci à vous pour tous vos commentaires, réflexions sur les voitures électriques.. mon portefeuille ne vous remercie pas 😋

[XOrangoutan]

Bonjour,

tu t'es rattrapée in extremis aux branches de l'approbation de ta présentation.

Je t'invite à poster ta question dans la bonne section du forum qui t'es maintenant complètement ouvert.

 

Donc bienvenue dans l'électromobilité et bienvenue sur le forum.

N'hésite pas à participer, interroger, questionner, dans la mesure du possible, essaye d'ajouter tes questions à des sujets proches (donc d'utiliser la recherche en premier réflexe) et de ne créer de nouveaux sujets que si il n'existe pas déjà sur le forum.

 

Ton portefeuille te remerciera sur le long terme.

[Oderet]

Bonjour a tous,

 

Apres de longue soirée a parcourir le site et le forum d automobile propre, j ai décidée de me lancer et d acheter ma toute première voiture électrique. J ai commandé un véhicule de démonstration dans une concession le 11 mai 2021 pour une livraison le 19 juillet 2021. Et c est à partir de là que j ai besoin de vos commentaires, aides, connaissances. Sur le bon de commande il est indiqué que le montant du bonus eco serait de 7000 euros. Cette semaine je reçois un message du commercial m indiquant que pour un véhicule de démonstration le bonus passe à 6000 euros depuis le 1er juillet et par conséquent cela s applique dans mon cas.  Évidemment je fais un tour du forum pour chercher si ce qu il m annonce est vrai et sur le site de legifrance. On parle bien de commande avant le 31 juin et de livraison avant le 31 septembre mais je n arrive pas a savoir si c'est applicable pour un véhicule de demo. Alors votre avis ? S agit il d un moyen pour lui de faire gonfler légèrement le prix de la voiture ou faut il le croire?

Merci pour vos réponses et merci d avoir occupé mes longues soirées d hiver .😋

Desolee pour le long post, ça fera de la lecture pour les membres du forum pour l hiver prochain.

[oursgentil]

il y a une heure, Oderet a dit :

J ai commandé un véhicule de démonstration dans une concession le 11 mai pour une livraison le 19 juillet. Et c est à partir de là que j ai besoin de vos commentaires, aides, connaissances. Sur le bon de commande il est indiqué que le montant du bonus eco serait de 7000 euros. Cette semaine je reçois un message du commercial m indiquant que pour un véhicule de démonstration le bonus passe à 6000 euros depuis le 1er juillet.

"Vous pouvez bénéficier du bonus pour un véhicule de démonstration à condition de l'acheter entre 3 et 12 mois après sa 1re immatriculation comme véhicule de démonstration"

 

Donc l'achat se fera apres le 1er juillet (donc grosso modo vers mi Octobre), donc bonus de 6 k€ seulement.

 

Ensuite je te rappelle que prendre possession d'un VD avant le délai de 3 mois est à la fois illégal et dangereux.

Passons sur l'illégal...

Dangereux car en cas de destruction de la voiture (accident, incendie, vol, ...), l'assurance ne te remboursera pas, mais remboursera le garage. En effet, aux yeux de la loi, tu ne peux en aucun cas en etre le proprietaire. Et donc tu ne peux pas être dédommagé de quelque chose que tu ne possèdes pas.

[Oderet]

Merci ourgentil pour ta réponse hyper rapide 💪 J ai oublié de mentionner que le véhicule de démonstration a été mise en circulation le 19 avril d où le délai entre  la commande et la livraison..le délai de 3 mois est respecté la livraison est  le 19 juillet. C est pour ça que je m interroge sur le montant du bonus..

Merci pour ton retour.

[oursgentil]

@Oderet je te mets une copie de mon message

 

 

"Vous pouvez bénéficier du bonus pour un véhicule de démonstration à condition de l'acheter entre 3 et 12 mois après sa 1re immatriculation comme véhicule de démonstration"

 

Donc l'achat se fera après le 1er juillet (donc grosso modo vers mi Octobre), donc bonus de 6 k€ seulement.

 

Ensuite je te rappelle que prendre possession d'un VD avant le délai de 3 mois est à la fois illégal et dangereux.

Passons sur l'illégal...

(Un véhicule de démonstration est un véhicule neuf d'un PTAC ≤ 3,5 tonnes, affecté pour une durée de trois mois minimum et un an maximum exclusivement à la démonstration. Celle-ci consiste en l'utilisation de ces véhicules, par les constructeurs, importateurs, concessionnaires et agents de marque, dans le cadre d'opérations de présentation et d'essai auprès de leur clientèle.

Peut être affecté à la démonstration tout véhicule soumis à immatriculation répondant aux conditions précitées et ce, quels que soient son genre et sa carrosserie (voiture particulière, motocyclette, camionnette, remorque, etc.).

Les délais définis ci-dessus s'entendent à partir de la date de la première immatriculation indiquée sur le certificat d'immatriculation.)

 

Dangereux car en cas de destruction de la voiture (accident, incendie, vol, ...), l'assurance ne te remboursera pas, mais remboursera le garage. En effet, aux yeux de la loi, tu ne peux en aucun cas en etre le proprietaire. Et donc tu ne peux pas être dédommagé de quelque chose que tu ne possèdes pas.

[oursgentil]

Un véhicule de démonstration est comme un véhicule d'occasion (d'ailleurs pour l'administration, tu seras le deuxieme proprietaire)

Donc c'est bien la date du 19 juillet qui fera foi.

Donc bonus de 6 k€ seulement

[Oderet]

Ca devient encore moins clair pour moi.🤨 Le bonus ecologique pour un véhicule d occasion c est 1000 euros normalement? 

[e-Lionel]

Cas d'un véhicule de démonstration :

https://www.asp-public.fr/sites/default/files/01-acquisition_vehicule_neuf_sans_destruction-janv16.pdf&ved=2ahUKEwiWp6Kn49DxAhXS3YUKHbhyCCwQFjAEegQIGxAC&usg=AOvVaw01XfKzAF4CVbondj2yAslA

[Oderet]

Merci pour ton retour e-Lionel. D après ton doc l ASP considère le véhicule comme neuf donc je suis censée être dans le cas où la prime est de 7 000 car le véhicule a été commande en mai et livré en juillet? 

[Gégé]

La question est de savoir si tu avais le droit de "commander" un VD ou s’il s’agissait d’une simple réservation.  

On peut acheter un VD 3 mois après sa date de première mise en circulation (le 19 juillet, dans ton cas).

Ta réservation du 11 mai est-elle recevable pour l’attribution du bonus ??

Je crains que la concession ne bloque sur les 6 k€.

Si tu es joueur et que tu as les moyens, paye la voiture plein pot et monte toi-même le dossier de bonus.

Tu risques, éventuellement, de toucher les 7 k€... dans quelques mois  😉    

[Oderet]

Le document qui a été renseigné est un bon de commande avec numéro d immatriculation du véhicule etc.. mais en effet ça ne veut pas dire que c est recevable aux yeux de l ASP....pour 7000 euros je ne suis pas trop joueuse.. je préfère perdre 1000 euros que 7000. Et si je perds cette somme tous les jours je regarderai la e2008 droit dans les phares en me disant que j aurai pu avoir une tesla pour le même prix 😭!!

Merci beaucoup pour vos commentaires.